Exploitation de service de transports scolaires en Corse du Sud - relance 4 lots
Collectivité de Corse
La présente consultation concerne les lots 86A, 86B, 88 et 90. La présente consultation fait suite à plusieurs procédures et portant les références suivantes: - Pour les lots 86 A et 86B : -2023-3DTM-0072 (procédure initiale 94 lots) - Pour le lot 88 : -2023-3DTM-0072 (procédure initiale 94 lots) -2023-3DTM-0173 (relance 14 lots) - Pour le lot 90 : -2023-3DTM-0072 (procédure initiale 94 lots) -2023-3DTM-0173(relance de 14 lots) -2023-3DTM-0175(relance de 41 lots) -2023-3DTM-0221 (relance de 2 lots) -2023-3DTM-0254 (relance de 4 lots) -2023-3DTM-0313 (relance de 1 lot) -2024-3DTM-0044 (relance de 1 lot) -2024-3DTM-0085 (relance de 1 lot) Exploitation de services de transports scolaires assurant la desserte d'établissements scolaires sur l'ensemble du territoire de la Corse-du-Sud pour le compte de la Collectivité de Corse. La procédure de passation du présent accord-cadre, qui sera confier à des entreprises de transports scolaires, se décompose en 7 lignes réparties sur 4 lots. La prestation consiste à mettre en oeuvre les circuits de transports scolaires concernés (4 lots) suivant les itinéraires et horaires définis dans le cahier des charges. Le nombre de jours prévisionnels de fonctionnement pour la rentrée scolaire 2024-2025 donné à titre indicatif, pourrait s'établir comme suit : - Pour les collèges et lycées : 175 jours/an - Pour les écoles primaires : 140 jours/an - 1 aller (matin) 1 retour (soir) les lundi, mardi, jeudi et vendredi et 1 aller (matin) 1 retour (midi) les mercredi par jour selon calendrier scolaire Les prestations sont alloties, chaque lot étant un Accord cadre à bons de commande assorti d'un minimum et d'un maximum exprimés en quantité précisés ci-après : - Lots 86A, 86B, 90 Minimum 495 jours - Maximum 540 jours - lot 88 Minimum 405 jours - Maximum 450 jours
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Corse › Corse-du-Sud
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-17 | Avis de marché |
| 2024-09-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation de service de transports scolaires en Corse du Sud - relance 4 lots
Numéro de référence: 2024-3DTM-0186
Brève description:
“La présente consultation concerne les lots 86A, 86B, 88 et 90. La présente consultation fait suite à plusieurs procédures et portant les références...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 026 108 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: TSA086A
Titre: CO347
Description du marché:
“SERRIERA / MARIGNANA / VICO Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 150 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Adresse postale: Ensemble du réseau routier de Corse du Sud
Code postal: 20000
Ville: corse du sud
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: TSA086B
Titre: CO348-1 - CO348-2
Description du marché:
“PIANA / VICO Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 504 108,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: TSA088
Titre: PM363
Description du marché:
“Lopigna/Arro/Ambiegna/Casaglione/Ecole primaire de Tiuccia<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 115 500,00 Euro(s)...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: TSA090
Titre: PC354-PC355
Description du marché:
“Guagno/Vico -- Soccia/Guagno les Bains<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 256 500,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée:
“En conséquence, compte tenu de l'obligation d'assurer la continuité du service public de transports scolaires, conformément à l'article R2161-3 du code de...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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Capacité technique et professionnelle
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat notamment chauffeurs et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivité de Corse
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Adresse postale: Direction de la Commande Publique
Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président du Conseil Exécutif
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0495202525 📞
URL: http://www.isula.corsica 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1502495 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1502495 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les sous critères sont détaillés dans le règlement de la consultation”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 9700
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: 0495328866 📞
Fax: 0495323855 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 139-431073 (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation de service de transports scolaires en Corse du Sud - relance 4 lots
Numéro de référence: 2024-3DTM-0186
Brève description:
“La présente consultation concerne les lots 86A, 86B, 88 et 90. La présente consultation fait suite à plusieurs procédures et portant les références...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 026 108 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: TSA086A
Titre: CO347
Description du marché:
“SERRIERA / MARIGNANA / VICO Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 150 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Adresse postale: Ensemble du réseau routier de Corse du Sud
Code postal: 20000
Ville: corse du sud
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: TSA086B
Titre: CO348-1 - CO348-2
Description du marché:
“PIANA / VICO Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 504 108,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: TSA088
Titre: PM363
Description du marché:
“Lopigna/Arro/Ambiegna/Casaglione/Ecole primaire de Tiuccia<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 115 500,00 Euro(s)...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: TSA090
Titre: PC354-PC355
Description du marché:
“Guagno/Vico -- Soccia/Guagno les Bains<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 256 500,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée:
“En conséquence, compte tenu de l'obligation d'assurer la continuité du service public de transports scolaires, conformément à l'article R2161-3 du code de...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Capacité technique et professionnelle
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat notamment chauffeurs et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivité de Corse
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Adresse postale: Direction de la Commande Publique
Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président du Conseil Exécutif
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0495202525 📞
URL: http://www.isula.corsica 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1502495 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1502495 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les sous critères sont détaillés dans le règlement de la consultation”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 9700
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: 0495328866 📞
Fax: 0495323855 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 139-431073 (2024-07-17)
Avis d'attribution de marché (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 026 108 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 026 108 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24dtm286
Date de conclusion du contrat: 2024-09-02 📅
Titre: Co347
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: sas Autocars de l'Ile de Beauté
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Autocars de l'Ile de Beauté
Numéro d'enregistrement national: 1502495-1-1-1
Adresse postale: Zi Du Vazzio
Code postal: 20000
Commune postale: Ajaccio
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: f-ceccaldi@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0495224199 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 256 500 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1502495-1-4-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
1323
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 431073-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Modalités de consultation de l'accord-cadre : Collectivité de Corse - Direction de la commande publique, Hôtel de la collectivité de Corse, rond-point du...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D4A1201F-BA96-B4F3-6F40F4C1CE705029
Région: Haute-Corse 🏙️
Source: OJS 2024/S 182-561692 (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 026 108 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 026 108 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24dtm286
Date de conclusion du contrat: 2024-09-02 📅
Titre: Co347
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: sas Autocars de l'Ile de Beauté
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Autocars de l'Ile de Beauté
Numéro d'enregistrement national: 1502495-1-1-1
Adresse postale: Zi Du Vazzio
Code postal: 20000
Commune postale: Ajaccio
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: f-ceccaldi@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0495224199 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 256 500 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1502495-1-4-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
1323
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 431073-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Modalités de consultation de l'accord-cadre : Collectivité de Corse - Direction de la commande publique, Hôtel de la collectivité de Corse, rond-point du...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D4A1201F-BA96-B4F3-6F40F4C1CE705029
Région: Haute-Corse 🏙️
Source: OJS 2024/S 182-561692 (2024-09-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport routier public (>20 nouveaux marchés)