EXPLOITATION D'UN RÉSEAU DE DECHETERIES
Syndicat mixte Decoset
Exploitation d'un réseau de 13 déchèteries réparties en trois lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-09.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-09 | Avis de marché |
| 2024-04-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation d'un réseau de decheteries
Numéro de référence: 2024-02-09
Brève description:
“Exploitation d'un réseau de 13 déchèteries réparties en trois lots”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: LOT 03
Titre: Exploitation de 3 déchèteries au Sud de Toulouse
Description du marché:
“Exploitation des déchèteries au Sud de Toulouse avec les 3 déchèteries de LABEGE, MONTGISCARD et RAMONVILLE. L'ensemble des exigences techniques relevant de...”
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Informations complémentaires:
“Le Lot 3 « exploitation des déchèteries Sud de Toulouse » présente un montant maximum annuel de commandes de 2 500 000 euros HT. Pour rappel l'accueil des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Qualité d'intégration des valeurs environnementales jugé sur une note annexée au cadre de réponse technique pondéré à 10 %
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique au regard d'un mémoire technique comprenant : une note de présentation générale de l'entreprise et moyens dédiés à l'exécution du marché (maximum 10 pages), le cadre de réponse technique dument complété ainsi que les annexes associées pondéré à 40 % Les sous critères sont mentionnés à l'article 21 du règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
2️⃣
Identifiant interne: LOT 01
Titre: Exploitation de 6 déchèteries au Nord de Toulouse
Description du marché:
“Le présent Lot 1 est constitué de deux tranches. La tranche ferme (TF) consiste en l'Exploitation des déchèteries au Nord de Toulouse avec les 6 déchèteries...”
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Informations complémentaires:
“Le présent accordcadre à bons de commande est passé par un pouvoir adjudicateur avec un montant maximum de commandes par an, répartis en trois lots, sans...”
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Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il est requis du soumissionnaire le chiffrage d'une tranche optionnelle (TO1) relative à l'exploitation de la déchèterie de Fronton après la réalisation de...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique au regard d'un mémoire technique comprenant : une note de présentation générale de l'entreprise et moyens dédiés à l'exécution du marché (maximum 10 pages), le cadre de réponse technique dument complété ainsi que les annexes associées pondéré à 40 %. Les sous critères sont mentionnés à l'article 21 du règlement de la consultation
Critère Qualité d'intégration des valeurs environnementales jugé sur une note annexée au cadre de réponse technique pondéré à 10 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne: Lot 02
Titre: Exploitation de 4 déchèteries à l'Ouest de Toulouse
Description du marché:
“Exploitation des déchèteries à l'Ouest de Toulouse avec les 4 déchèteries de BLAGNAC, CADOURS, GRENADE, CORNEBARRIEU”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel de commandes du lot 2 « exploitation des déchetteries Ouest de Toulouse » est de 2 500 000 euros HT. Pour rappel l'accueil des...”
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Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique au regard d'un mémoire technique comprenant : une note de présentation générale de l'entreprise et moyens dédiés à l'exécution du marché (maximum 10 pages), le cadre de réponse technique dument complété ainsi que les annexes associées pondéré à 40 %. Les souscritères sont mentionnées à l'article 21 du règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Description
Code postal: 31300
Ville: voir CCTP
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Il s'agit d'un accord cadre composite à prix mixte, c'est à dire un contrat correspondant pour partie à un accord cadre à bons de commande avec des prix...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer au RC”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“L'utilisation de CHORUS est imposée. Une avance peut être consentie. Toutefois, Il est exigé une garantie à première demande (GAPD) en contrepartie de...”
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Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“se référer au RC;”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Decoset
Numéro d'enregistrement national: 25310263600029
Adresse postale: 2 rue Jean Giono
Code postal: 31130
Commune postale: Balma
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@decoset.fr 📧
Téléphone: 0562890341 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite obligatoire des déchèterie , par lot, est prévue. Les dates et les modalités de réalisation sont énoncées au règlement de consultation. En outre,...”
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Organe de révision
Nom: Syndicat Mixte Decoset
Numéro d'enregistrement national: 25310263600029
Adresse postale: 2 rue Jean Giono
Code postal: 31130
Commune postale: Balma
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@decoset.fr 📧
Téléphone: 0562890341 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif de Toulouse Département: 31 HauteGaronne Adresse postale: 68 rue Raymond IV Ville: TOULOUSE Code postal: 31068 Subdivision pays...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 031-090210 (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation d'un réseau de decheteries
Numéro de référence: 2024-02-09
Brève description:
“Exploitation d'un réseau de 13 déchèteries réparties en trois lots”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: LOT 03
Titre: Exploitation de 3 déchèteries au Sud de Toulouse
Description du marché:
“Exploitation des déchèteries au Sud de Toulouse avec les 3 déchèteries de LABEGE, MONTGISCARD et RAMONVILLE. L'ensemble des exigences techniques relevant de...”
Informations complémentaires:
“Le Lot 3 « exploitation des déchèteries Sud de Toulouse » présente un montant maximum annuel de commandes de 2 500 000 euros HT. Pour rappel l'accueil des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Qualité d'intégration des valeurs environnementales jugé sur une note annexée au cadre de réponse technique pondéré à 10 %
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique au regard d'un mémoire technique comprenant : une note de présentation générale de l'entreprise et moyens dédiés à l'exécution du marché (maximum 10 pages), le cadre de réponse technique dument complété ainsi que les annexes associées pondéré à 40 % Les sous critères sont mentionnés à l'article 21 du règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
2️⃣
Identifiant interne: LOT 01
Titre: Exploitation de 6 déchèteries au Nord de Toulouse
Description du marché:
“Le présent Lot 1 est constitué de deux tranches. La tranche ferme (TF) consiste en l'Exploitation des déchèteries au Nord de Toulouse avec les 6 déchèteries...”
Informations complémentaires:
“Le présent accordcadre à bons de commande est passé par un pouvoir adjudicateur avec un montant maximum de commandes par an, répartis en trois lots, sans...”
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il est requis du soumissionnaire le chiffrage d'une tranche optionnelle (TO1) relative à l'exploitation de la déchèterie de Fronton après la réalisation de...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique au regard d'un mémoire technique comprenant : une note de présentation générale de l'entreprise et moyens dédiés à l'exécution du marché (maximum 10 pages), le cadre de réponse technique dument complété ainsi que les annexes associées pondéré à 40 %. Les sous critères sont mentionnés à l'article 21 du règlement de la consultation
Critère Qualité d'intégration des valeurs environnementales jugé sur une note annexée au cadre de réponse technique pondéré à 10 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne: Lot 02
Titre: Exploitation de 4 déchèteries à l'Ouest de Toulouse
Description du marché:
“Exploitation des déchèteries à l'Ouest de Toulouse avec les 4 déchèteries de BLAGNAC, CADOURS, GRENADE, CORNEBARRIEU”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel de commandes du lot 2 « exploitation des déchetteries Ouest de Toulouse » est de 2 500 000 euros HT. Pour rappel l'accueil des...”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique au regard d'un mémoire technique comprenant : une note de présentation générale de l'entreprise et moyens dédiés à l'exécution du marché (maximum 10 pages), le cadre de réponse technique dument complété ainsi que les annexes associées pondéré à 40 %. Les souscritères sont mentionnées à l'article 21 du règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Description
Code postal: 31300
Ville: voir CCTP
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Il s'agit d'un accord cadre composite à prix mixte, c'est à dire un contrat correspondant pour partie à un accord cadre à bons de commande avec des prix...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer au RC”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“L'utilisation de CHORUS est imposée. Une avance peut être consentie. Toutefois, Il est exigé une garantie à première demande (GAPD) en contrepartie de...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“se référer au RC;”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Decoset
Numéro d'enregistrement national: 25310263600029
Adresse postale: 2 rue Jean Giono
Code postal: 31130
Commune postale: Balma
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@decoset.fr 📧
Téléphone: 0562890341 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite obligatoire des déchèterie , par lot, est prévue. Les dates et les modalités de réalisation sont énoncées au règlement de consultation. En outre,...”
Organe de révision
Nom: Syndicat Mixte Decoset
Numéro d'enregistrement national: 25310263600029
Adresse postale: 2 rue Jean Giono
Code postal: 31130
Commune postale: Balma
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@decoset.fr 📧
Téléphone: 0562890341 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif de Toulouse Département: 31 HauteGaronne Adresse postale: 68 rue Raymond IV Ville: TOULOUSE Code postal: 31068 Subdivision pays...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 031-090210 (2024-02-09)
Avis de marché (2024-04-05)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Compte tenu des précisions apportées aux pièces du DCE et relatives aux trois lots: le délai de remise des offres est prorogé. La date de remise est fixée...”
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Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-04-05 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 162b3559-4b91-49d5-8359-079901cf4d34-01
Source: OJS 2024/S 070-207858 (2024-04-05)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Compte tenu des précisions apportées aux pièces du DCE et relatives aux trois lots: le délai de remise des offres est prorogé. La date de remise est fixée...”
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-04-05 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 162b3559-4b91-49d5-8359-079901cf4d34-01
Source: OJS 2024/S 070-207858 (2024-04-05)
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