EXPLOITATION "BAS DE QUAI" DES POLES DE VALORISATION DE CALITOM
Calitom
La présente consultation concerne l'exploitation "bas de quai" des pôles de valorisation (déchèteries) de Calitom, elle est décomposée en deux lots : - lot n°1 : Secteur Nord - Lot n°2 : Secteur Sud Les prestations à réaliser par les prestataires dans le cadre de l'exécution du contrat sont les suivantes : - la fourniture de filets micro-mailles tissés afin d'éviter les envols et la mise en place des filets sur les bennes; ; - l'enlèvement, le transport et le vidage des bennes ; - la collecte et l'évacuation des déchets vers les lieux de valorisation ou de traitement ; - la pesée systématique des bennes ; - le nettoyage des bennes ; - le stockage des bennes ; - la fourniture des documents tels que demandés au paragraphe 12 - « suivi d'exploitation/Traçabilité » du CCTP ; - la désignation d'un responsable du bon déroulement du marché qui devra entre autre répondre aux sollicitations de Calitom dans les délais impartis
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Calitom
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-28 | Avis de marché |
| 2024-07-02 | Avis de marché |
| 2024-09-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: EXPLOITATION "BAS DE QUAI" DES POLES DE VALORISATION DE CALITOM
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 151 658 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Exploitation « bas de quai » des pôles de valorisation du Secteur Nord
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures
📦
Adresse postale: Ze la Braconne
Code postal: 16600
Ville: Mornac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord: 84 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Exploitation « bas de quai » des pôles de valorisation du Secteur Sud
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-09 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-09 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Calitom
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Ze la Braconne
19 rte du Lac des Saules
Code postal: 16600
Commune postale: Mornac
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: marches@calitom.com 📧
Téléphone: 0545658250 📞
URL: http://www.calitom.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://awsolutions.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1470605 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1470605 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 104-320462 (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: EXPLOITATION "BAS DE QUAI" DES POLES DE VALORISATION DE CALITOM
Numéro de référence:
CALITOM-2024-S05AO
Brève description:
La présente consultation concerne l'exploitation "bas de quai" des pôles de valorisation (déchèteries) de Calitom, elle est décomposée en deux lots :
- lot n°1 : Secteur Nord
- Lot n°2 : Secteur Sud
Les prestations à réaliser par les prestataires dans le cadre de l'exécution du contrat sont les suivantes :
- la fourniture de filets micro-mailles tissés afin d'éviter les envols et la mise en place des filets sur les bennes; ;
- l'enlèvement, le transport et le vidage des bennes ;
- la collecte et l'évacuation des déchets vers les lieux de valorisation ou de traitement ;
- la pesée systématique des bennes ;
- le nettoyage des bennes ;
- le stockage des bennes ;
- la fourniture des documents tels que demandés au paragraphe 12 - « suivi d'exploitation/Traçabilité » du CCTP ;
- la désignation d'un responsable du bon déroulement du marché qui devra entre autre répondre aux sollicitations de Calitom dans les délais impartis
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Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 151 658 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Exploitation « bas de quai » des pôles de valorisation du Secteur Nord
Description du marché:
Les sites concernés sont :
- Les pôles de valorisation d'Aunac, Chabanais, Champagne-Mouton, Chasseneuil, Confolens, Montemboeuf, Puyréaux, Roumazières, Ruffec, Saint-Claud, Vars, Villefagnan, Villejésus.
Les prestations attendues sont :
- la fourniture de filets micro-mailles tissés
- l'enlèvement, le transport et le vidage des bennes
- la collecte et l'évacuation des déchets vers les lieux de valorisation ou de traitement
- la pesée systématique des bennes
- la mise en place des filets sur les bennes
- le nettoyage des bennes
- Le stockage des bennes
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Adresse postale: Ze la Braconne
Code postal: 16600
Ville: Mornac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord: 84 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Exploitation « bas de quai » des pôles de valorisation du Secteur Sud
Description du marché:
Les sites concernés sont :
- Les pôles de valorisation de La Rochefoucauld, Montbron, Villebois, Poullignac, Montmoreau, Barbezieux, Baignes, Chalais, Nabinaud.
Les prestations attendues sont :
- la fourniture de filets micro-mailles tissés
- l'enlèvement, le transport et le vidage des bennes
- la collecte et l'évacuation des déchets vers les lieux de valorisation ou de traitement
- la pesée systématique des bennes
- la mise en place des filets sur les bennes
- le nettoyage des bennes
- Le stockage des bennes
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-09 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-09 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Calitom
Numéro d'enregistrement national:
25160266000028
Adresse postale: Ze la Braconne
19 rte du Lac des Saules
Code postal: 16600
Commune postale: Mornac
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: marches@calitom.com 📧
Téléphone: 0545658250 📞
URL: http://www.calitom.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://awsolutions.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1470605 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1470605 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour obtenir les documents relatifs à la consultation, les candidats doivent les télécharger sur https://awsolutions.fr/#/connexion.
Les candidatures, les offres et toutes correspondances se feront sur le profil acheteur de Calitom et seront remises par voie électronique à l'adresse indiquée ci-dessus - Référence : Calitom-2024-S05ao
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Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
10134
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Depuis le 1er décembre 2018, vous pouvez également déposer votre recours juridictionnel sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.telerecours.fr
Dans ce cas, vous n'avez pas à produire de copies de votre recours et vous êtes assurés d'un enregistrement immédiat, sans délai d'acheminement
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 104-320462 (2024-05-28)
Avis de marché (2024-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 151 658 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-08 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-09 00:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-09 00:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3d794761-f145-404e-8c33-7807d1f764fb-01
Source: OJS 2024/S 129-400227 (2024-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 151 658 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-08 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-09 00:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-09 00:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 08/07/2024 à 15h00 au plus tard. Lire 08/08/2024 à 15h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 09/07/2024 à 00h00 au plus tard. Lire 09/08/2024 à 00h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 3d794761-f145-404e-8c33-7807d1f764fb-01
Source: OJS 2024/S 129-400227 (2024-07-02)
Avis d'attribution de marché (2024-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 151 658 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 6565326.1 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-09-18 📅
Titre: Exploitation « bas de quai » des pôles de valorisation du Secteur Nord
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3403835.47 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: William sabatier recyclage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Fougerouses
Code postal: 16430
Commune postale: Balzac
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: williamsabatierrecyclage@orange.fr 📧
Téléphone: 05-45-94-10-10 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3161490.63 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Charente 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 320462-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des estimatifs sur la durée globale, soit 7 ans
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Vienne 🏙️
Source: OJS 2024/S 185-569752 (2024-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 151 658 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 6565326.1 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24-017-1
Date de conclusion du contrat: 2024-09-18 📅
Titre: Exploitation « bas de quai » des pôles de valorisation du Secteur Nord
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3403835.47 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
WILLIAM SABATIER RECYCLAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: William sabatier recyclage
Numéro d'enregistrement national:
1470605-1-1-1
Adresse postale: Les Fougerouses
Code postal: 16430
Commune postale: Balzac
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: williamsabatierrecyclage@orange.fr 📧
Téléphone: 05-45-94-10-10 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3161490.63 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1470605-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
2022
Région: Charente 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 320462-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des estimatifs sur la durée globale, soit 7 ans
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
9346D932-DB0D-804B-6A0C3B8278B2F432
Région: Vienne 🏙️
Source: OJS 2024/S 185-569752 (2024-09-20)
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