Exécution, par car, ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés principalement sur le territoire de la Dordogne en Nouvelle Aquitaine.

Avis de marché (2024-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exécution, par car, ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés principalement sur le territoire de la Dordogne en Nouvelle Aquitaine.
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Secteur St Crépin et Carlucet/St Génies
Description du marché: Secteur St Crépin et Carlucet/St Génies
Informations complémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Secteur Vergt
Description du marché: Secteur Vergt
Informations complémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Secteur Borreze/Salignac-Eyvigues
Description du marché: Secteur Borreze/Salignac-Eyvigues
Informations complémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Corruption

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Regional Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 20005375900011
Adresse postale: 14, rue Francois de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@aquitaine.fr 📧
Téléphone: +33 557578000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 034-099718 (2024-02-14)