Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire de la Charente, à compter de la rentrée scolaire 2024/2025.
Conseil Regional Nouvelle Aquitaine
Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire de la Charente, à compter de la rentrée scolaire 2024/2025.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-21.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire de la Charente, à compter de la rentrée scolaire 2024/2025.
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collèges et écoles de Montemboeuf
Description du marché: Collèges et écoles de Montemboeuf
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collège, LP, CFA et écoles de Chasseneuil - collège de Montemboeuf - Ecoles de Saint- Mary et Cellefrouin
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collège, LP, CFA et écoles de Chasseneuil - Ecoles de Montemboeuf et Vitrac - Ecoles de Lussac Et Nieuil
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collèges et écoles de La Rochefoucauld - Ecoles d'Agris et La Rochette - Ecoles de Bunzac, Pranzac et Chazelles
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collège et écoles de Montbron - Ecoles de Marthon, Marillac et Yvrac, Saint-Sornin et Vouthon
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Corruption
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Regional Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14, rue Francois de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@aquitaine.fr 📧
Téléphone: +33 557578000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 038-112252 (2024-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire de la Charente, à compter de la rentrée scolaire 2024/2025.
Brève description:
Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire de la Charente, à compter de la rentrée scolaire 2024/2025.
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Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024E003S00524
Titre: Collèges et écoles de Montemboeuf
Description du marché: Collèges et écoles de Montemboeuf
Informations complémentaires:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères
sont énoncés uniquement dans les documents du marché. La durée totale du marché est de 72 mois. Pour l'ensemble des lots la validité des offres est de 120 jours. Le nombre maximum de lots attribués à un candidat est limité à 3 lots.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
2024E005S00524
Titre: Collège, LP, CFA et écoles de Chasseneuil - collège de Montemboeuf - Ecoles de Saint- Mary et Cellefrouin
Description du marché:
Collège, LP, CFA et écoles de Chasseneuil - collège de Montemboeuf - Ecoles de Saint-
Mary et Cellefrouin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
2024E004S00524
Titre: Collège, LP, CFA et écoles de Chasseneuil - Ecoles de Montemboeuf et Vitrac - Ecoles de Lussac Et Nieuil
Description du marché:
Collège, LP, CFA et écoles de Chasseneuil - Ecoles de Montemboeuf et Vitrac - Ecoles
de Lussac Et Nieuil
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
2024E001S00524
Titre: Collèges et écoles de La Rochefoucauld - Ecoles d'Agris et La Rochette - Ecoles de Bunzac, Pranzac et Chazelles
Description du marché:
Collèges et écoles de La Rochefoucauld - Ecoles d'Agris et La Rochette - Ecoles de
Bunzac, Pranzac et Chazelles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
5️⃣
Identifiant interne:
2024E002S00524
Titre: Collège et écoles de Montbron - Ecoles de Marthon, Marillac et Yvrac, Saint-Sornin et Vouthon
Description du marché:
Collège et écoles de Montbron - Ecoles de Marthon, Marillac et Yvrac, Saint-Sornin et Vouthon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Corruption
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Regional Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
20005375900011
Adresse postale: 14, rue Francois de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@aquitaine.fr 📧
Téléphone: +33 557578000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 038-112252 (2024-02-21)
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