Exécution, par car ou petit véhicule, de services de transports scolaires sur le territoire de la Creuse
Conseil Regional Nouvelle Aquitaine
Exécution, par car ou petit véhicule, de services de transports scolaires sur le territoire de la Creuse
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exécution, par car ou petit véhicule, de services de transports scolaires sur le territoire de la Creuse
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etablissements scolaires du secteur de BOURGANEUF
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etablissements scolaires du secteur de LA SOUTERRAINE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etablissements scolaires du secteur de CHAMBON
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etablissements scolaires du secteur d'AHUN
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etablissements scolaires du secteur de CHENERAILLES
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etablissements scolaires du secteur de CROCQ-GIAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etablissements scolaires du secteur de BONNAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etablissements scolaires du secteur de DUN LE PALESTEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etablissements scolaires du secteur de BOUSSAC
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Regional Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14, rue Francois de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@aquitaine.fr 📧
Téléphone: +33 557578000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 024-070524 (2024-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exécution, par car ou petit véhicule, de services de transports scolaires sur le territoire de la Creuse
Numéro de référence:
2024C000S07737
Brève description:
Exécution, par car ou petit véhicule, de services de transports scolaires sur le territoire de la Creuse
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Etablissements scolaires du secteur de BOURGANEUF
Description du marché:
Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d?établissements scolaires, situés sur le territoire de la Creuse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
2023C009S07737
Titre: Etablissements scolaires du secteur de LA SOUTERRAINE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
3️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Etablissements scolaires du secteur de CHAMBON
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
4️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Etablissements scolaires du secteur d'AHUN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
5️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Etablissements scolaires du secteur de CHENERAILLES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
6️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Etablissements scolaires du secteur de CROCQ-GIAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
7️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Etablissements scolaires du secteur de BONNAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Etablissements scolaires du secteur de DUN LE PALESTEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Etablissements scolaires du secteur de BOUSSAC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Regional Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
20005375900011
Adresse postale: 14, rue Francois de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@aquitaine.fr 📧
Téléphone: +33 557578000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'ensemble des lots est un accord-cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois. Chacun des lot comporte un montant minimum et un montant maximum exprimés ci après en euros HT. Les critères de jugement des offres sont précisés dans le règlement de consultation. Lot 1 : Le montant minimum est de 134 750,00 et le montant maximum est de 962 500,00. Lot 2 : Le montant minimum est de 129 206,00 et le montant maximum est de 922 900,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot 3 : Le montant minimum est de 348 453,00 et le montant maximum est de 2 488 950,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot 4 : Le montant minimum est de 91 203,00 et le montant maximum est de 651 450,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot 5 : Le montant minimum est de 150 031,00 et le montant maximum est de 1 071 650,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot : 6 Le montant minimum est de 80 850,00 et le montant maximum est de 577 500,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot 7 : Le montant minimum est de 74 725,00 et le montant maximum est de 533 750,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot 8 : Le montant minimum est de 91 168,00 et le montant maximum est de 651 200,00 sur la durée de l'accord-cadre. Lot 9 : Le montant minimum est de 181 853,00 et le montant maximum est de 1 298 950,00 sur la durée de l'accord-cadre.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 024-070524 (2024-02-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport routier public (>20 nouveaux marchés)