Etudes, conservation, et restauration sur tous types de supports, d'oeuvres et objets d'art de la Ville de Reims.

Ville de Reims

Le présent accord-cadre à marchés subséquents a pour objet des prestations d'études, conservation, et restauration sur tous types de supports, d'oeuvres et objets d'art de la Ville de Reims.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-08.

Qui ?

• Ville de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de conservation des objets exposés et des spécimens › Services de conservation des objets exposés

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-08	Avis de marché

Avis de marché (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes, conservation, et restauration sur tous types de supports, d'oeuvres et objets d'art de la Ville de Reims.
Numéro de référence: RF7Q415
Brève description:

Le présent accord-cadre à marchés subséquents a pour objet des prestations d'études, conservation, et restauration sur tous types de supports, d'oeuvres et objets d'art de la Ville de Reims.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conservation des objets exposés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: RF7Q415_LOT 1
Titre: Etude, conservation et restauration de sculptures monumentales et oeuvres d'art urbain
Description du marché:

Etude, conservation et restauration de sculptures monumentales et oeuvres d'art urbain.

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un maximum de 50 000 euros HT sur sa durée totale..

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: RF7Q415_LOT 2
Titre: Etude, conservation et restauration du mobilier et des objets en bois (sauf peintures et sculptures)
Description du marché:

Etude, conservation et restauration du mobilier et des objets en bois (sauf peintures et sculptures)

Informations complémentaires:

Les boiseries de l'ensemble Fels (boiseries d'un salon et d'une salle à manger de l'Hôtel de Fels à Paris déposées au musée des Beaux-Arts, pour réinstallation dans le musée rénové, ne seront pas traitées dans cet accord-cadre et feront l'objet d'un marché spécifique pour la restauration, la dorure, l'argenture et le remontage des éléments. Le présent accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 150 000 euros HT sur sa durée totale.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: RF7Q415_LOT 3
Titre: Etude, conservation et restauration de fer et métaux (plomb, cuivre, ...) (sauf sculptures)
Description du marché:

Etude, conservation et restauration de fer et métaux (plomb, cuivre, ...) (sauf sculptures)

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de . 50 000 euros HT sur sa durée totale..

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: RF7Q415_LOT 4
Titre: Etude, conservation et restauration d'oeuvres d'art graphiques avec ou sans encadrement
Description du marché:

Etude, conservation et restauration d'oeuvres d'art graphiques avec ou sans encadrement

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000 euros HT sur sa durée totale..

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: RF7Q415_LOT 5
Titre: Etude, conservation et restauration de cadres historiques et création de cadres
Description du marché: Etude, conservation et restauration de cadres historiques et création de cadres
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 150 000 euros HT sur sa durée totale.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: RF7Q415_LOT 6
Titre: Etude, conservation et restauration de peintures sur bois (support et couche picturale)
Description du marché:

Etude, conservation et restauration de peintures sur bois (support et couche picturale)

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 30 000 euros HT sur sa durée totale.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: RF7Q415_LOT 7
Titre: Etude, conservation et restauration de peintures pour les autres supports (support et couche picturale) : toile, carton, cuivre, ...
Description du marché:

Etude, conservation et restauration de peintures pour les autres supports (support et couche picturale) : toile, carton, cuivre, ...

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 450 000 euros HT sur sa durée totale.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: RF7Q415_LOT 8
Titre: Etude, conservation et restauration des sculptures (plâtre, bois, marbre, pierre, bronze, fonte, terre cuite, albâtre, ...)
Description du marché:

Etude, conservation et restauration des sculptures (plâtre, bois, marbre, pierre, bronze, fonte, terre cuite, albâtre, ...)

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 200 000 euros HT sur sa durée totale.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: RF7Q415_LOT 9
Titre: Etude, conservation et restauration des céramiques et émaux
Description du marché: Etude, conservation et restauration des céramiques et émaux
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 150 000 euros HT sur sa durée totale..

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: RF7Q415_LOT 10
Titre: Etude, conservation et restauration des verres, vitraux, miroirs et glaces anciens, et matériaux apparentés
Description du marché:

Etude, conservation et restauration des verres, vitraux, miroirs et glaces anciens, et matériaux apparentés

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 50 000 euros HT sur sa durée totale..

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: RF7Q415_LOT 11
Titre: Etude, conservation, restauration et reliure de livres anciens
Description du marché: Etude, conservation, restauration et reliure de livres anciens
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 50 000 euros HT sur sa durée totale.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: RF7Q415_LOT 12
Titre: Etude, conservation et restauration de textiles divers et tapis
Description du marché: Etude, conservation et restauration de textiles divers et tapis
Informations complémentaires:

Les prestations de restauration de la série des 10 tapisseries « La vie de Saint Remi » conservées au Musée Saint-Remi ne sont pas concernées par cet accord-cadre et ont fait l'objet d'un marché spécifique. Le présent accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 70 000 euros HT sur sa durée totale.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: RF7Q415_LOT 13
Titre: Etude, conservation et restauration de cuirs, peaux, poils et matériaux organiques apparentés
Description du marché:

Etude, conservation et restauration de cuirs, peaux, poils et matériaux organiques apparentés

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 50 000 euros HT.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: RF7Q415_LOT 14
Titre: Désinfestation, désinsectisation des collections par anoxie ou autre
Description du marché: Désinfestation, désinsectisation des collections par anoxie ou autre
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 200 000 euros HT sur sa durée totale.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le présent accord-cadre est un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires de services. Sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables, l'accord-cadre sera conclu avec un maximum de trois (3) opérateurs économiques pour chacun des lots. Il se décompose en 14 lots.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant la situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements nécessaires pour évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles. Il est fortement recommandé aux candidats de répondre via le Document unique de marché européen (Dume) comme l'autorise l'article R. 2143-4 du code de la commande publique. Le DUME devra être rédigé en français. Les candidats peuvent également utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). Le candidat doit également joindre à sa candidature les éléments suivants: statut juridique - éléments requis : - Une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement, - Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle

Une liste des principales études ou restauration, en rapport avec le lot concerné, fournies au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Reims
Numéro d'enregistrement national: 21510421700017
Département: Marne
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
CS80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims cedex
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326777330 📞
URL: http://www.reims.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Communication
URL de participation: https://marches.grandreims.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

- Le présent accord-cadre est établi pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification. - Lieu d'exécution des prestations : Les opérations peuvent être réalisées soit in situ, soit dans les réserves externalisées et mutualisées de la ville de Reims (Centre de conservation des Musées de Reims) soit dans l'atelier du restaurateur, soit au C2RMF (Centre de recherche et de restauration des musées de France). Le lieu d'exécution sera précisé dans chaque marché subséquent. - Pour les lots 1 à 13 : Seules seront habilitées à procéder à la restauration des oeuvres objets de l'accord-cadre, les personnes bénéficiant des qualifications requises pour exercer des activités de conservation-restauration des biens faisant partie des Musées de France en application des articles L.452-1, R. 452-1, R. 452-10 à R.452-13 du Code du Patrimoine (ou disposition d'effet équivalent pour les candidats étrangers). - Le prix n'est pas le seul critère de jugement des offres. Ces critères sont indiqués à l'article 5 du Règlement de la Consultation (RC). - Négociation : L'acheteur public se réserve la possibilité de négocier l'ensemble des offres reçues. Les modalités sont décrites dans le règlement de consultation. - Modalités de remise des offres : les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique. Les candidats devront se connecter via internet à l'adresse suivante :https://marches.grandreims.fr - Un guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique «Aide». Attention, la remise des candidatures et des offres par courrier, télécopie ou courriel n'est pas admise. - Durée de validité des offres : cinq (5) mois à compter de la date limite de réception des offres. - Attribution: l'analyse des candidatures s'effectuant après l'examen des offres, l'acheteur ne procédera à la vérification des conditions de participation que du seul titulaire pressenti. Le candidat retenu à l'issue de l'analyse des offres devra produire, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur, les documents demandés aux articles R. 2143-5 et suivants du code de la commande publique.

Informations complémentaires

- Le présent accord-cadre est établi pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification.
- Lieu d'exécution des prestations : Les opérations peuvent être réalisées soit in situ, soit dans les réserves externalisées et mutualisées de la ville de Reims (Centre de conservation des Musées de Reims) soit dans l'atelier du restaurateur, soit au C2RMF (Centre de recherche et de restauration des musées de France). Le lieu d'exécution sera précisé dans chaque marché subséquent.
- Pour les lots 1 à 13 :
Seules seront habilitées à procéder à la restauration des oeuvres objets de l'accord-cadre, les personnes bénéficiant des qualifications requises pour exercer des activités de conservation-restauration des biens faisant partie des Musées de France en application des articles L.452-1, R. 452-1, R. 452-10 à R.452-13 du Code du Patrimoine (ou disposition d'effet équivalent pour les candidats étrangers).
- Le prix n'est pas le seul critère de jugement des offres. Ces critères sont indiqués à l'article 5 du Règlement de la Consultation (RC).
- Négociation : L'acheteur public se réserve la possibilité de négocier l'ensemble des offres reçues. Les modalités sont décrites dans le règlement de consultation.
- Modalités de remise des offres : les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique. Les candidats devront se connecter via internet à l'adresse suivante :https://marches.grandreims.fr
- Un guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique «Aide». Attention, la remise des candidatures et des offres par courrier, télécopie ou courriel n'est pas admise.
- Durée de validité des offres : cinq (5) mois à compter de la date limite de réception des offres.
- Attribution: l'analyse des candidatures s'effectuant après l'examen des offres, l'acheteur ne procédera à la vérification des conditions de participation que du seul titulaire pressenti. Le candidat retenu à l'issue de l'analyse des offres devra produire, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur, les documents demandés aux articles R. 2143-5 et suivants du code de la commande publique.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: 17510005600019
Département: Marne
Adresse postale: 25 rue du lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
URL: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (Cja) : - Un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA ; - Un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA ; - Un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'état nº 358994 du 4.4.2014 "Département de Tarn-Et-Garonne", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 du Cja) ; - Un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Source: OJS 2024/S 220-689280 (2024-11-08)

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