Etudes, conception, mise à disposition, opération et maintenance d'une solution flottante pour la mise en oeuvre d'essais d'un robot sous-marin téléopéré en milieu portuaire et de mer calme
Fondation OPEN-C
Le marché a pour objet l'étude, la conception, la mise à disposition, l'opération et la maintenance d'une solution flottante pour la mise en oeuvre des essais d'un robot sous-marin téléopéré en milieu portuaire et de mer calme -projet STORM- en rade de Brest pour le compte de la Fondation OPEN-C.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-26 | Avis de marché |
| 2024-10-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes, conception, mise à disposition, opération et maintenance d'une solution flottante pour la mise en oeuvre d'essais d'un robot sous-marin téléopéré en milieu portuaire et de mer calme
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels électriques 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2025-06-30 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): coût global
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité et qualification de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Références
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-16 18:00:00 📅
Informations complémentaires:
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Fondation OPEN-C
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue de la Noë
Code postal: 44300
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@fondation-open-c.org 📧
Téléphone: +33 780965127 📞
URL: https://fondation-open-c.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34064_1032155.html 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Saint Nazaire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 77 RUE ALBERT DE MUN
Code postal: 30200
Commune postale: St nazaire
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-st-nazaire@justice.fr 📧
Téléphone: 02 72 27 30 30 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 146-453609 (2024-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes, conception, mise à disposition, opération et maintenance d'une solution flottante pour la mise en oeuvre d'essais d'un robot sous-marin téléopéré en milieu portuaire et de mer calme
Numéro de référence:
AOO-24002
Brève description:
Le marché a pour objet l'étude, la conception, la mise à disposition, l'opération et la maintenance d'une solution flottante pour la mise en oeuvre des essais d'un robot sous-marin téléopéré en milieu portuaire et de mer calme -projet STORM- en rade de Brest pour le compte de la Fondation OPEN-C.
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Produits/services: Matériels électriques 📦
Description
Identifiant interne:
AOO-24002
Description du marché:
Le marché a pour objet l'étude, la conception, la mise à disposition, l'opération et la maintenance d'une solution flottante pour la mise en oeuvre des essais d'un robot sous-marin téléopéré en milieu portuaire et de mer calme -projet -STORM- en rade de Brest pour le compte de la Fondation OPEN-C.
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Le présent marché est un accord-cadre composite mono-attributaire (pour partie forfaitaire et pour partie à bons de commande). La partie forfaitaire correspond à l'ensemble des phases hors jours supplémentaires de mise à disposition. La partie à bons de commande correspond aux jours supplémentaires de mise à disposition, à la mise à l'abri d'urgence de la plate-forme flottante et l'alimentation hors réseau et s'exécutera au fur et à mesure de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Elle est conclue avec un seul opérateur économique avec seulement un maximum en valeur mais sans minimum, en application du 2° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 350 000 euros HT.
Le présent marché prévoit également des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au 6.4 du CCTP n°AOO-24002. Il appartient à la Fondation OPEN-C de retenir ou non lesdites prestations supplémentaires lors de la notification du marché.
Le marché est conclu pour une période allant de la notification du marché au titulaire jusqu'à la notification par la Fondation OPEN-C de sa décision de réception définitive des prestations faisant l'objet du marché.
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Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2025-06-30 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): coût global
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité et qualification de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Références
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
En application de l'article L1211-1 du Code de la Commande Publique, la Fondation OPEN-C est une personne morale de droit privé créée pour satisfaire spécifiquement des besoins d'intérêt général ayant un caractère autre qu'industriel ou commercial, dont l'activité est financée majoritairement par un pouvoir adjudicateur.
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Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-16 18:00:00 📅
Informations complémentaires:
En application de l'article L1211-1 du Code de la Commande Publique, la Fondation OPEN-C est une personne morale de droit privé créée pour satisfaire spécifiquement des besoins d'intérêt général ayant un caractère autre qu'industriel ou commercial, dont l'activité est financée majoritairement par un pouvoir adjudicateur.
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Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Fondation OPEN-C
Numéro d'enregistrement national:
92339590900016
Adresse postale: 1 rue de la Noë
Code postal: 44300
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@fondation-open-c.org 📧
Téléphone: +33 780965127 📞
URL: https://fondation-open-c.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34064_1032155.html 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Saint Nazaire
Numéro d'enregistrement national:
173 501 115 00187
Adresse postale: 77 RUE ALBERT DE MUN
Code postal: 30200
Commune postale: St nazaire
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-st-nazaire@justice.fr 📧
Téléphone: 02 72 27 30 30 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 146-453609 (2024-07-26)
Avis d'attribution de marché (2024-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 350 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 350 000 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 12 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-22 📅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Iroise mer
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 rue amiral Nielly
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 350 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 350 000 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 12 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-22 📅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
marché n°24001
Date de conclusion du contrat: 2024-10-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AOO-24002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Iroise mer
Numéro d'enregistrement national:
44176548400056
Adresse postale: 14 rue amiral Nielly
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA)
Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne ".
Source: OJS 2024/S 208-645870 (2024-10-22)
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