Équipements pour l'aménagement des véhicules de mobilité de la Gendarmerie Nationale (3 Lots)
ECLPN
Accord-cadre d'équipements pour aménager les véhicules de mobilité de la Gendarmerie Nationale, il se décompose en 3 lots : Lot n°1 : Système de vision à 360° pour véhicule Iveco Daily Lot n°2 : Treuil et accessoires pour véhicule Iveco Daily Lot n°3 : Extension de climatisation pour véhicule Iveco Daily
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-30.
Qui ?- • ECLPN
- • Installations de climatisation › Appareils de climatisation pour véhicules
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
- • Matériel de levage et de manutention › Palans et treuils
- • Système de surveillance › Caméras de sécurité
- • Ile-de-France › Paris
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-30 | Avis de marché |
| 2024-09-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements pour l'aménagement des véhicules de mobilité de la Gendarmerie Nationale (3 Lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Système de vision à 360° pour un véhicule lourd
Description du marché:
Produits/services: Caméras de sécurité
📦
Adresse postale: Limoges - 1 rue Faraday - 87022
Code postal: 87022
Ville: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Treuil et accessoires pour véhicule Iveco Daily
Description du marché: Treuil de marque Warn modèle VR EVO 8S 12V avec corde synthétique ou équivalent
Informations complémentaires:
Produits/services: Palans et treuils
📦
Adresse postale: 1 rue Faraday
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Extension de climatisation pour véhicule Iveco Daily
Description du marché:
Produits/services: Appareils de climatisation pour véhicules
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Eclpn
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Faraday BP 81600
Code postal: 87022
Commune postale: Limoges - cedex 09
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eclpn-marches@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555105050 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 171-527974 (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements pour l'aménagement des véhicules de mobilité de la Gendarmerie Nationale (3 Lots)
Numéro de référence:
ECLPN_2405
Brève description:
Accord-cadre d'équipements pour aménager les véhicules de mobilité de la Gendarmerie Nationale, il se décompose en 3 lots :
Lot n°1 : Système de vision à 360° pour véhicule Iveco Daily
Lot n°2 : Treuil et accessoires pour véhicule Iveco Daily
Lot n°3 : Extension de climatisation pour véhicule Iveco Daily
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Produits/services: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Système de vision à 360° pour un véhicule lourd
Description du marché:
Système de vision 360° destiné à être intégré sur un véhicule de type Iveco daily 50 C et 65C.
Informations complémentaires:
- 1 kit complet est demandé à titre d'échantillon comme pièce de l'offre (art.6.1.2 du RC). Les pièces attendues au titre de l'offre sont précisées au Règlement de Consultation.
-L'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 36 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible de manière tacite 1 fois 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
- Les critères d'évaluation des offres sont les suivants : Prix 50 %
/ Performance technique 40% - Sous-critère 1 : champs de vision 25pts Sous-critère 2 : Niveau de paramétrage du système et des caméras 15 pts / Politique sociale environnementale 10%
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Adresse postale: Limoges - 1 rue Faraday - 87022
Code postal: 87022
Ville: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 2
Titre: Treuil et accessoires pour véhicule Iveco Daily
Description du marché: Treuil de marque Warn modèle VR EVO 8S 12V avec corde synthétique ou équivalent
Informations complémentaires:
Un échantillon d'un kit complet est demandé au titre des pièces de l'offre (article 6.1.2 du RC). Les pièces attendues au titre de l'offre sont précisées au Règlement de Consultation.
L'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 36 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible de manière tacite 1 fois 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
Les critères d'évaluation des offres sont les suivants : Prix 60 % / Service après vente 30 % : Densité du réseau SAV 10 pts - Délai de livraison des pièces détachées 10 pts - durée de garantie supplémentaire 10 pts / Politique sociale et environnementale 10 %
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Adresse postale: 1 rue Faraday
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 3
Titre: Extension de climatisation pour véhicule Iveco Daily
Description du marché:
Extension de climatisation destinée à climatiser la partie arrière d'un Iveco Daily 50C et 65 C vitré avec 2 portes latérales coulissantes.
Informations complémentaires:
Un échantillon d'un kit complet est demandé au titre des pièces de l'offre (article 6.1.2 du RC). Les éléments attendus au titre de l'offre sont précisés au Règlement de consultation.
L'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 36 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible de manière tacite 1 fois 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
Les critères d'évaluation sont les suivants : Prix 60 % / Valeur technique 30 % : Puissance frigorifique 10 pts - Facilité d'intégration du système 10 pts - Puissance électrique absorbée 10 pts / Politique sociale environnementale 10 %
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
-la lettre de candidature - imprimé DC1
-la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement- imprimé DC2
-
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- au titre des capacités économiques et financières : la déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes des trois derniers exercices disponibles avec la part du chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre
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Liste et brève description des conditions:
au titre des capacités techniques et professionnelles : la liste des principales références de contrats en rapport avec l'objet de l'accord-cadre, exécutés sur les trois dernières années, indiquant les montants, dates et destinataires
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Eclpn
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Adresse postale: 1 rue Faraday BP 81600
Code postal: 87022
Commune postale: Limoges - cedex 09
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eclpn-marches@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555105050 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
1775005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 171-527974 (2024-08-30)
Avis de marché (2024-09-26)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Durée de l'accord: 48 mois
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Haute-Vienne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Paris 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-09-26 📅
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 44343726-a39c-4e79-a400-ba80c013c9c1-01
Source: OJS 2024/S 190-586546 (2024-09-26)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Durée de l'accord: 48 mois
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Haute-Vienne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Paris 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Une personne ayant un intérêt à
conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité
et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat peut former un référé précontractuel
avant la conclusion du contrat (article L.551- 1 du code de la justice administrative).Cette
même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais
prévus par l'article R. 551-7 du code la justice administrative.Le tiers au contrat peut former un
recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de
l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014
département du Tarn-et- Garonne).Modalités de consultation du contrat dans le respect des
secrets protégés par la loi : Service à contacter : ECLPN - Bureau des Marchés Publics - tel :
0555105050 - mail : eclpn-marches interieur.gouv.fr
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Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Changement de la date limite de remise des offres du 30 septembre 2024 12h00 pour le lundi 28 octobre 2024 12h00.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-09-26 📅
Autres informations complémentaires
Changement de la date limite de remise des offres du 30 septembre 2024 12h00 pour le lundi 28 octobre 2024 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 44343726-a39c-4e79-a400-ba80c013c9c1-01
Source: OJS 2024/S 190-586546 (2024-09-26)
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