Equipements et fournitures pour collectivité

Communauté d'Agglomération de Poitiers (86)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-15.

Qui ?

• Communauté d'Agglomération de Poitiers (86)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-15	Avis de marché

Avis de marché (2024-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Equipements et fournitures pour collectivité
Brève description: Equipements et fournitures pour collectivité
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Identifiant interne: 202406191458_1
Titre: Mobiliers et équipements de collectivité neufs
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 3 000 000 € HT - multi attributaires

Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère:

Les critères d'attribution et leur pondération sont énoncés dans le règlement de consultation..

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 202406191458_2
Titre: Mobilier et équipement de collectivité d'occasion ou issu du réemploi
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 500 000 € HT multi attributaires

Critères d'attribution
Critère:

Les critères d'attribution et leur pondération sont énoncés dans le règlement de consultation.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 202406191458_3
Titre: Mobilier industriel neuf et occasion
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 150 000 € HT multi attributaires

Produits/services: Mobilier de magasin 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 202406191458_4
Titre: Mobilier et petit équipement scolaire
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 800 000 € HT multi attributaires

Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 202406191458_5
Titre: Articles de cérémonie
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 € HT mono-attributaire

Produits/services: Drapeaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 202406191458_6
Titre: Documents administratifs et matériels associés
Produits/services: Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 202406191458_7
Titre: Objets promotionnels responsables
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 300 000 € HT multi attributaires

Produits/services: Imprimés publicitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 202406191458_8
Titre: Fournitures d'arts graphiques et plastiques
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 70 000 € HT multi attributaires

Produits/services: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 202406191458_9
Titre: Fournitures de bureau et autres équipements
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 750 000 € HT mono-attributaire

Produits/services: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 202406191458_10
Titre: Jeux et jouets et porteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 202406191458_11
Titre: Jeux et Jouets Petite Enfance
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 200 000 € HT multi attributaires

Produits/services: Jouets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 202406191458_12
Titre: Mobilier et équipement établissement culturel
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 € HT multi attributaires

Produits/services: Équipements d'exposition 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 202406191458_13
Titre: Mobiliers et accessoires divers et artistiques créés à partir de matériaux issus du réemploi
Produits/services: Mobilier divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 202406191458_14
Titre: Mobiliers médiathèque et bibliothèque
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Informations complémentaires: Transmission des documents manquants dans le délai fixé par l'acheteur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Poitiers (86)
Numéro d'enregistrement national: 20006985400012
Adresse postale: Hôtel communautaire 84, rue des Carmélites
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.achats.moyens.generaux@grandpoitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549523535 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.agglo-poitiers.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15 Rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 137-426918 (2024-07-15)

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