Entretien végétal des sites et itinéraires départementaux et des stations de prélèvement des eaux superficielles
Conseil départemental des Landes
Entretien végétal des sites et itinéraires départementaux et des stations de prélèvement des eaux superficielles
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture › Services sylvicoles
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien végétal des sites et itinéraires départementaux et des stations de prélèvement des eaux superficielles
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Tursan
Description du marché: Secteur Tursan
Informations complémentaires:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Chalosse
Description du marché: Secteur Chalosse
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Amou - Pays des Luys
Description du marché: Secteur Amou - Pays des Luys
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Haute Chalosse
Description du marché: Secteur Haute Chalosse
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Orthe Pouillon
Description du marché: Secteur Orthe Pouillon
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Pays dacquois - VVMA - VVC
Description du marché: Secteur Pays dacquois - VVMA - VVC
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Seignanx - Maremne Côte Sud
Description du marché: Secteur Seignanx - Maremne Côte Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur VVAM - RD74
Description du marché: Secteur VVAM - RD74
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Pays Grenadois
Description du marché: Secteur Pays Grenadois
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur SIMAL - Chemin halage Midouze
Description du marché: Secteur SIMAL - Chemin halage Midouze
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Pays morcenais
Description du marché: Secteur Pays morcenais
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Pays tarusate
Description du marché: Secteur Pays tarusate
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Petites Landes de Roquefort
Description du marché: Secteur Petites Landes de Roquefort
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elagage - Abattage
Description du marché: Elagage - Abattage
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Pays de Born
Description du marché: Secteur Pays de Born
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Marensin
Description du marché: Secteur Marensin
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sites Nature 40
Description du marché: Sites Nature 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien manuel sites Nature 40 de Haute Lande
Description du marché: Entretien manuel sites Nature 40 de Haute Lande
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Broyage forestier sur sites Nature 40
Description du marché: Broyage forestier sur sites Nature 40
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-07 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-08 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-08 09:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Landes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Conseil départemental des Landes 23 rue Victor Hugo Direction de la Commande Publique
Code postal: 40025
Commune postale: Mont de marsan cedex
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@landes.fr 📧
Téléphone: 0558054040 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 233-730854 (2024-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien végétal des sites et itinéraires départementaux et des stations de prélèvement des eaux superficielles
Numéro de référence:
2024ADGD0283
Brève description:
Entretien végétal des sites et itinéraires départementaux et des stations de prélèvement des eaux superficielles
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Secteur Tursan
Description du marché: Secteur Tursan
Informations complémentaires:
Lot concerné par l'insertion de la clause sociale, article R 2111-10 du Code de la commande publique
Durée de l'accord: 48 mois Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Secteur Chalosse
Description du marché: Secteur Chalosse
Informations complémentaires:
En application de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le ou les lots référencé(s) ci-dessus sont réservé(s) à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du Code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail (ESAT), mentionnés à l'article L. 344-2 du Code de l'action sociale et des familles ou à des structures équivalentes.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Secteur Amou - Pays des Luys
Description du marché: Secteur Amou - Pays des Luys
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Secteur Haute Chalosse
Description du marché: Secteur Haute Chalosse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Secteur Orthe Pouillon
Description du marché: Secteur Orthe Pouillon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Secteur Pays dacquois - VVMA - VVC
Description du marché: Secteur Pays dacquois - VVMA - VVC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Secteur Seignanx - Maremne Côte Sud
Description du marché: Secteur Seignanx - Maremne Côte Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Secteur VVAM - RD74
Description du marché: Secteur VVAM - RD74
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Secteur Pays Grenadois
Description du marché: Secteur Pays Grenadois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Secteur SIMAL - Chemin halage Midouze
Description du marché: Secteur SIMAL - Chemin halage Midouze
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Secteur Pays morcenais
Description du marché: Secteur Pays morcenais
Informations complémentaires:
En application de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le ou les lots référencé(s) ci-dessus sont réservé(s) à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) mentionnées à l'article L. 5132-4 du Code du travail ou à des structures équivalentes.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Secteur Pays tarusate
Description du marché: Secteur Pays tarusate
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Secteur Petites Landes de Roquefort
Description du marché: Secteur Petites Landes de Roquefort
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Elagage - Abattage
Description du marché: Elagage - Abattage
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Secteur Pays de Born
Description du marché: Secteur Pays de Born
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Secteur Marensin
Description du marché: Secteur Marensin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Sites Nature 40
Description du marché: Sites Nature 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Entretien manuel sites Nature 40 de Haute Lande
Description du marché: Entretien manuel sites Nature 40 de Haute Lande
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Broyage forestier sur sites Nature 40
Description du marché: Broyage forestier sur sites Nature 40
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre.
• Pour la RANDO / SMA :
Dates et heures de visites : sur prise de RDV exclusivement en regroupant les lots :
- Lots n° 1, 2, 3 4, 5, 7 et 10 : semaine 49 ou 50 = Mairie de Siest
- Lot n° 6 : semaine 49 = Parking de la Voie Verte à Montaut
- Lot n°9, 11, 12, 13, 15 et 16 : semaine 49 = Mazerolles
- Lot 8 = pas de visite obligatoire car le détail dans le CCTP est suffisant et le site facilement repérable et explicite afin que le candidat puisse répondre.
La personne à contacter pour la date et le l'heure de rendez-vous est : Cyrielle ROCH : 05.58.05.40.40 / cyrielle.roch@landes.fr
• Pour le Service Patrimoine Naturel :
Dates et heures de visites :
- Lot n° 17 (ENS) : Mercredi 4, Jeudi 5, Lundi 9, Jeudi 12, Lundi 16 et Mercredi 18 Décembre 2024
- Lot n° 18 (Ouest) : Mercredi 4 décembre
- Lot n° 19 (ENS) : Mercredi 4, Jeudi 5, Lundi 9, Jeudi 12, Lundi 16 et et Mercredi 18 Décembre 2024
Lieux de RDV :
- Lot n° 17 (ENS) : Mont de Marsan ou Miramont Sensacq
- Lot n° 18 (Ouest) : Pissos
- Lot n° 19 (ENS) : Aire sur Adour, Mont de Marsan
Les personnes à contacter sont :
- Lot n° 17 (ENS) : Vincent an de Bor 06 99 12 00 88
- Lot n° 18 (Ouest) : David Jimenez 06 32 11 29 84
- Lot n° 19 : Vincent van de Bor 06 99 12 00 88
Limitation du nombre de lots attribués par candidat
• Pour les secteurs du PDIPR (lots 1 à 16) :
Les entreprises peuvent candidater sur 3 des lots, mais le nombre de lots attribués pour chacun sera limité à 2 maximum de façon à susciter l'émergence d'une plus grande concurrence dans ce secteur d'activité tout en permettant à plusieurs entreprises de disposer de compétences diversifiées.
• Pour les sites Nature 40 (lots 17, 18 et 19) :
Les lots concernant le service SPN ne sont pas concernés par la règle de limitation.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-07 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-08 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-08 09:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Landes
Numéro d'enregistrement national:
22400001800016
Adresse postale: Conseil départemental des Landes 23 rue Victor Hugo Direction de la Commande Publique
Code postal: 40025
Commune postale: Mont de marsan cedex
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@landes.fr 📧
Téléphone: 0558054040 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
Conseil départemental des Landes
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Possibilité d'introduire :
- un référé pré-contractuel (CJA art. L551-1 et S.)
- un référé contractuel (CJA art. L.551-13 et S.)
- un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 233-730854 (2024-11-28)
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