Avis de marché (2024-11-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien végétal des sites et itinéraires départementaux et des stations de prélèvement des eaux superficielles
Numéro de référence: 2024ADGD0283
Brève description:
“Entretien végétal des sites et itinéraires départementaux et des stations de prélèvement des eaux superficielles”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de terrains📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Secteur Tursan”
Informations complémentaires:
“Lot concerné par l'insertion de la clause sociale, article R 2111-10 du Code de la commande publique”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Secteur Chalosse”
Informations complémentaires:
“En application de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le ou les lots référencé(s) ci-dessus sont réservé(s) à des entreprises adaptées...”
Informations complémentaires
En application de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le ou les lots référencé(s) ci-dessus sont réservé(s) à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du Code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail (ESAT), mentionnés à l'article L. 344-2 du Code de l'action sociale et des familles ou à des structures équivalentes.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Secteur Amou - Pays des Luys” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Secteur Haute Chalosse” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Secteur Orthe Pouillon” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Secteur Pays dacquois - VVMA - VVC” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Secteur Seignanx - Maremne Côte Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Secteur VVAM - RD74” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Secteur Pays Grenadois” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Secteur SIMAL - Chemin halage Midouze” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Secteur Pays morcenais”
Informations complémentaires:
“En application de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le ou les lots référencé(s) ci-dessus sont réservé(s) à des structures d'insertion...”
Informations complémentaires
En application de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le ou les lots référencé(s) ci-dessus sont réservé(s) à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) mentionnées à l'article L. 5132-4 du Code du travail ou à des structures équivalentes.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Secteur Pays tarusate” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Secteur Petites Landes de Roquefort” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Elagage - Abattage” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Secteur Pays de Born” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Secteur Marensin” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Sites Nature 40” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Entretien manuel sites Nature 40 de Haute Lande” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Broyage forestier sur sites Nature 40” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-07 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-08 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Landes
Numéro d'enregistrement national: 22400001800016
Adresse postale: Conseil départemental des Landes 23 rue Victor Hugo Direction de la Commande Publique
Code postal: 40025
Commune postale: Mont de marsan cedex
Région: Landes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@landes.fr📧
Téléphone: 0558054040📞 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Conseil Départemental des Landes
Numéro d'enregistrement national: 22400001800016
Adresse postale: Conseil départemental des Landes 23 rue Victor Hugo Direction de la Commande Publique
Code postal: 40025
Commune postale: Mont de marsan cedex
Région: Landes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@landes.fr📧
Téléphone: 0558054040📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire :
- un référé pré-contractuel (CJA art. L551-1 et S.)
- un référé contractuel (CJA art. L.551-13 et S.)
- un recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire :
- un référé pré-contractuel (CJA art. L551-1 et S.)
- un référé contractuel (CJA art. L.551-13 et S.)
- un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 233-730854 (2024-11-28)