Entretien ménager du Domaine de Chaumont-sur-Loire
Domaine régional de Chaumont sur Loire
Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien ménager d'une partie du patrimoine du Domaine régional de Chaumont-sur-Loire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-26 | Avis de marché |
| 2024-11-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien ménager du Domaine de Chaumont-sur-Loire
Brève description:
Produits/services: Services ménagers 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché: Entretien ménager du Domaine de Chaumont-sur-Loire
Informations complémentaires:
Code postal: 41150
Ville: Chaumont-sur-Loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-25 16:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Domaine régional de Chaumont sur Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Domaine de Chaumont Sur Loire
Code postal: 41150
Commune postale: Chaumont sur Loire
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: julien.fuseau@domaine-chaumont.fr 📧
Téléphone: 0254209494 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_LQ1rlWGME2&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 166-513993 (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien ménager du Domaine de Chaumont-sur-Loire
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien ménager d'une partie du patrimoine du Domaine régional de Chaumont-sur-Loire.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ménagers 📦
Description
Identifiant interne:
2024-07
Description du marché: Entretien ménager du Domaine de Chaumont-sur-Loire
Informations complémentaires:
Une visite obligatoire du Domaine de Chaumont-sur-Loire est organisée le 24 septembre 2024 à 10h (inscription préalable obligatoire, cf. article 2-10 du RC)
Adresse postale: Domaine de Chaumont-sur-Loire
Code postal: 41150
Ville: Chaumont-sur-Loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-25 16:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Domaine régional de Chaumont sur Loire
Numéro d'enregistrement national:
50787185300010
Adresse postale: Domaine de Chaumont Sur Loire
Code postal: 41150
Commune postale: Chaumont sur Loire
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: julien.fuseau@domaine-chaumont.fr 📧
Téléphone: 0254209494 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_LQ1rlWGME2&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 166-513993 (2024-08-26)
Avis d'attribution de marché (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 74 069 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 0.4
Critère de qualité (nom): Voir RC
Critère de qualité (pondération): 0.6
Procédure
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 74 069 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Chrome Nettoyage
Nom et adresse du contractant
Nom: CHROME NETTOYAGE 41-45
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, rue des Grands Champs
Code postal: 41000
Commune postale: Blois
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact41@chromenet.fr 📧
Téléphone: +33254782488 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Loiret 🏙️
Source: OJS 2024/S 223-696528 (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 74 069 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 0.4
Critère de qualité (nom): Voir RC
Critère de qualité (pondération): 0.6
Procédure
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-11-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 74 069 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Chrome Nettoyage - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Chrome Nettoyage
Nom et adresse du contractant
Nom: CHROME NETTOYAGE 41-45
Numéro d'enregistrement national:
353824808 00029
Adresse postale: 15, rue des Grands Champs
Code postal: 41000
Commune postale: Blois
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact41@chromenet.fr 📧
Téléphone: +33254782488 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Loiret 🏙️
Source: OJS 2024/S 223-696528 (2024-11-14)
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