Entretien ménager des bâtiments communaux du centre Bourg de Chessy

Avis de marché (2024-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien ménager des bâtiments communaux du centre Bourg de Chessy
Numéro de référence: 2024-07
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'entretien ménagers des bâtiments communaux du centre bourg de la Ville de Chessy (groupes scolaires, centres de Loisirs,...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne: 2024-07
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l’entretien ménagers des bâtiments communaux du centre bourg de la Ville de Chessy (groupes scolaires, centres de Loisirs,...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Services de nettoyage des écoles 📦
Adresse postale: Locaux communaux du centre Bourg : GS Cornélius, GS Gaius, ALSH Ile aux oiseaux, ALSH, Gaius, Crèche les 3 ours, Centre culturel du Prieuré, Gymnase du Bicheret, Ferme des Tournelles - 77700 Chessy
Code postal: 77700
Ville: Chessy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 39 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Moyens matériels affectés au marché
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Services de nettoyage des écoles 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le présent marché de services est passé sous la forme d’un appel d’offres ouvert, conformément aux dispositions définies aux articles L2124-1 à L2124-2,...”    Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Chessy (77)
Numéro d'enregistrement national: 21770111900018
Département: Seine et marne
Adresse postale: Hôtel de Ville 32 rue Charles de Gaulle
Code postal: 77700
Commune postale: Chessy
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@chessy77.fr 📧
Téléphone: +33 160435264 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.chessy77.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale: _default_value_change_me_
ID du document de législation environnementale: _default_value_change_me_
ID du document de législation sur l'emploi: _default_value_change_me_
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Une visite des lieux par les candidats est obligatoire avant de présenter leur offre, afin de connaître l’état des équipements, la disposition des lieux...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Département: Seine et marne
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Chessy (77)
Numéro d'enregistrement national: 21770111900018
Département: Seine et marne
Adresse postale: Hôtel de Ville 32 rue Charles de Gaulle
Code postal: 77700
Commune postale: Chessy
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@chessy77.fr 📧
Téléphone: +33 160435264 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.chessy77.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 045-131957 (2024-03-01)

Avis de marché (2024-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de bennes amovibles / contenants spécifiques, transport et traitement des déchets
Numéro de référence: 2024-12 et 2024-13
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la mise à disposition, pour la déchetterie de la commune de Chessy, de bennes amovibles de différents volumes et/ou de...”    Afficher plus
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2024-12
Titre: Mise à disposition de bennes amovibles, transport et traitement de déchets
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la mise à disposition, pour la déchetterie de la commune de Chessy, de bennes amovibles de différents volumes, le transport...”    Afficher plus
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Adresse postale: Déchetterie de la commune – 3 rue de Montry - 77700 Chessy
Description des renouvellements:
“La durée du marché est fixée à 1 an à compter du début des prestations qui devront commencer le 15 juillet 2024 (date anniversaire du marché). Le présent...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations = 40 points. Répartition des points -Les démarches environnementales, sur 20 points décomposée en : *les modalités de gestion des déchets (dont le lieu d’évacuation) : 5 points *le taux de réemploi et réutilisation des déchets, à indiquer clairement dans le mémoire technique : 5 points *le taux de valorisation matière des déchets, à indiquer clairement dans le mémoire technique : 5 points *le taux de valorisation énergétique des déchets, à indiquer clairement dans le mémoire technique : 5 points - Les moyens matériels et humains pour la réalisation de ce marché : 20 points

2️⃣
Identifiant interne: 2024-13
Titre: Mise à disposition de contenants spécifiques, transport et traitement de déchets
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la mise à disposition, pour la déchetterie de la commune de Chessy de contenants spécifiques, le transport et le traitement...”    Afficher plus
Description des renouvellements:
“La durée du marché est fixée à 1 an à compter du début des prestations qui devront commencer le 15 juillet 2024 (date anniversaire du marché). Le présent...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les démarches environnementales, sur 20 points décomposée en : - les modalités de gestion des déchets (dont le lieu d’évacuation) : 5 points - le taux de réemploi et réutilisation des déchets : 5 points - le taux de valorisation matière des déchets : 5 points - le taux de valorisation énergétique des déchets: 5 points
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Les moyens matériels et humains pour la réalisation de ce marché : 20 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Description
Adresse postale: Location ponctuelle de bennes sur la commune - 77700 Chessy

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le présent marché de services est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions définies aux articles L2124-1 à L2124-2,...”    Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-15 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-15 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation..”

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Melun..
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017.
Département: Seine et marne
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle
Code postal: 77007
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun..
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Melun..
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017.
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle
Code postal: 77007
Commune postale: Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2024/S 068-200410 (2024-04-04)

Avis de marché (2024-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et maintenance de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore
Numéro de référence: 2024-47
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'entretien et la maintenance de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore. Le marché comprend des...”    Afficher plus
Produits/services: Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation 📦
Description
Identifiant interne: 2024-47
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l’entretien et la maintenance de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore. Le marché comprend des...”    Afficher plus
Produits/services: Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation 📦
Adresse postale: Eclairage Public / Voiries - 77700 Chessy
Ville: chessy
Pays: Autriche 🇦🇹
Description des renouvellements:
“La durée du marché est fixée à 1 an à compter du début des prestations qui devront commencer le 20 mai 2025 (date anniversaire du marché). Le présent marché...”    Afficher plus
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais (mentionnés dans l’Acte d’engagement) : 10 points - Valeur technique des prestations (jugée à partir de la note méthodologique et technique) : 50 points (25 points moyens humains - 10 points méthodologie - 10 points accompagnement - 5 points Développement durable)

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le présent marché de services est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions définies aux articles L2124-1 à L2124-2,...”    Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Code postal: 77000
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/. 🌏
Organe de révision
Code postal: 77000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
77000
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/. 🌏
Source: OJS 2024/S 234-733287 (2024-11-28)

Avis de marché (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2025-06
Description
Identifiant interne: 2025-06
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet le balayage mécanique des voiries communales viabilisées ainsi que le nettoyage des caniveaux et des places afin de maintenir...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations = 60 points. Répartition des points : Méthodologie d’une intervention type jusqu’au traitement des résidus : note sur 20 Les moyens humains et matériels affectés à la réalisation des prestations : note sur 25 Planning annuel des prestations : note sur 5 Mesures environnementales et limitations de nuisances : note sur 10.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Services de balayage des rues 📦

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le présent marché de services est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert,conformément aux dispositions définies aux articles L2124-1 à L2124-2,...”    Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-17 12:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: https://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 049-155971 (2025-03-10)