Entretien et nettoyage des parties communes extérieures et intérieures - Palais de Chaillot
DRAC Île-de-France
Entretien et nettoyage des parties communes extérieures et intérieures - Palais de Chaillot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-08 | Avis de marché |
| 2025-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes extérieures et intérieures - Palais de Chaillot
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Accord cadre de nettoyage des parties communes du Palais de Chaillot
Description du marché:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): voir reglement de consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Adresse postale: Palais de Chaillot 1 place du Trocadéro et du 11 novembre
Code postal: 75016
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir le reglement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement des cotisations de sécurité sociale
Description des motifs d'exclusion: la liste des restrictions est a consulter dans le réglement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DRAC Ile-de-France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 47 rue Le Peletier
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvie.pennober@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 0764719529 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: 75181 Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-206416 (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes extérieures et intérieures - Palais de Chaillot
Numéro de référence:
DRAC IDF 2024_Chaillot Nettoyage
Brève description:
Entretien et nettoyage des parties communes extérieures et intérieures - Palais de Chaillot
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
DRACIDF-2024Chaillot- nettoyage
Titre: Accord cadre de nettoyage des parties communes du Palais de Chaillot
Description du marché:
Accord cadre de nettoyage des parties communes intérieures et extérieures du Palais de Chaillot
Informations complémentaires:
Acxord cadre de service conclu pour un an, reconductible dans la limite d'une durée maximale de quatre ans.
Objectif social promu: Égalité hommes-femmes
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): voir reglement de consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Adresse postale: Palais de Chaillot 1 place du Trocadéro et du 11 novembre
Code postal: 75016
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir le reglement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement des cotisations de sécurité sociale
Description des motifs d'exclusion: la liste des restrictions est a consulter dans le réglement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DRAC Ile-de-France
Numéro d'enregistrement national:
17750460200075
Adresse postale: 47 rue Le Peletier
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvie.pennober@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 0764719529 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: 75181 Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-206416 (2024-04-08)
Avis d'attribution de marché (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes - Palais de Chaillot
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère environnemental. voir règlement de consultation RC
Critère de coût (pondération): 10
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre ENTREPRISE G. CHALLANCIN
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise guy challancin
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-ouen
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Paris 🏙️
Point de contact: Conservation régionale des monuments historiques Île-de-France Bureau de la conduite des opérations
Courrier électronique: mathilde.bachot@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 0156065097 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 75181
Région: Paris 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 011-029984 (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes - Palais de Chaillot
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Accord cadre de service conclu pour un an, reconductible dans la limite d'une durée maximale de quatre ans.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère environnemental. voir règlement de consultation RC
Critère de coût (pondération): 10
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Appel d'offre ouvert. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Informations détaillées dans le règlement de la consultation.
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
DracIdFChaillotNettoyage
Date de conclusion du contrat: 2024-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre ENTREPRISE G. CHALLANCIN
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre ENTREPRISE G. CHALLANCIN
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise guy challancin
Numéro d'enregistrement national:
57205383300107
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-ouen
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Paris 🏙️
Point de contact: Conservation régionale des monuments historiques Île-de-France Bureau de la conduite des opérations
Courrier électronique: mathilde.bachot@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 0156065097 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du contrat , en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
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Code postal: 75181
Région: Paris 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat, dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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