L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Précisément : -5 lots (1 à 5) portent sur l'entretien et la maintenance : cf. C.C.T.P. nº1, - 3 lots (6 à 8) concernant le territoire du pôle de Montpellier portent uniquement sur la maintenance : cf. C.C.T.P. nº2
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-26.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-06-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien et maintenance des installations d'éclairage public
Numéro de référence: M4D0010EP
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Précisément : -5 lots (1 à 5) portent sur l'entretien et la maintenance : cf. C.C.T.P. nº1,
- 3 lots (6 à 8) concernant le territoire du pôle de Montpellier portent uniquement sur la maintenance : cf. C.C.T.P. nº2
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installation de matériel d'éclairage public📦
Valeur estimée hors TVA: 224 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Pôle Plaine OUEST<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de l'éclairage public📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“si Ac arrive à terme, nouvel avis en 2028, sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Pôle Piémonts et garrigue<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Pôle Vallée du Lez<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Pôle Cadoule et Bérange<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Pôle Littoral<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Montpellier Quartier Montpellier Centre<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Montpellier Quartiers Port Marianne / Près d'Arènes / Croix D'argent<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Montpellier Quartiers Cévennes / Mosson / Hôpitaux Facultés<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.(dans le Dc2)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant , la date et le lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant , la date et le lieu d'exécution.Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Qualifelec Tn4-Me4. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables dans les conditions du CCAP.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres, budget de la Métropole
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement Ue, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot - 34063 Montpellier Cedex, Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 ; greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot - 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 ; greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 934017
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 934016
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 120-368895 (2024-06-19)
Avis d'attribution de marché (2025-02-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Précisément : -5 lots (1 à 5) portent sur l'entretien et la maintenance : cf. C.C.T.P. nº1,
- 3 lots (6 à 8) concernant le territoire du pôle de Montpellier portent uniquement sur la maintenance : cf. C.C.T.P. nº2
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Valeur estimée hors TVA: 224 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Pôle Plaine OUEST” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales et sociales prises dans le cadre de l'exécution de ce marché au regard du mémoire technique, environnemental et social
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Pôle Piémonts et garrigue”
Description du marché:
“Pôle Vallée du Lez”
Description du marché:
“Pôle Cadoule et Bérange”
Description du marché:
“Pôle Littoral”
Description du marché:
“Montpellier Quartier Montpellier Centre”
Description du marché:
“Montpellier Quartiers Port Marianne / Près d'Arènes / Croix D'argent”
Description du marché:
“Montpellier Quartiers Cévennes / Mosson / Hôpitaux Facultés”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M4d0010epa
Date de conclusion du contrat: 2025-02-06 📅
Titre: Pôle Plaine Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Citelum france
Numéro d'enregistrement national: 1486236-1-1-1
Adresse postale: Mas De Kle
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pierre-david.godin@dalkiaelectrotechnics.fr📧
Téléphone: 0467530323📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouygues energies et services
Numéro d'enregistrement national: 1486236-1-2-1
Adresse postale: 120 Rue Georges Onslow
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: admin.ao@bouygues-es.com📧
Téléphone: 0413647878📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1486236-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ineo reseaux sud
Numéro d'enregistrement national: 1486236-1-4-1
Adresse postale: 1252 Av De L Aigoual
Code postal: 12100
Commune postale: Millau
Région: Aveyron🏙️
Courrier électronique: secretariat.millau.ineo@equans.com📧
Téléphone: 0565604859📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1486236-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise travesset
Numéro d'enregistrement national: 1486236-1-6-1
Adresse postale: 242 Av Du Progres
Code postal: 34820
Commune postale: Teyran
Courrier électronique: montpellier@citeos.com📧
Téléphone: 0467872110📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie citynetworks
Numéro d'enregistrement national: 1486236-1-7-1
Adresse postale: Parc Marcel Dassault
Code postal: 34430
Commune postale: Saint-Jean-De-Vedas
Courrier électronique: mn.baud@spie.com📧
Téléphone: 0467070364📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1486236-1-8-1
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 64890
Région: Hérault🏙️
Courrier électronique: marches-publics@montpellier.fr📧
“Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact :...”
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth Tarlier tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.tarlier@montpellier.fr.
L'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Pour chaque lot, s'agissant d'un accord cadre à bons de commande avec maximum annuel, le montant indiqué à la ligne « Valeur de l'offre » au point 6.1.2 « Informations sur les lauréats » correspond au montant maximum du lot toutes périodes confondues.
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja ;
-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;
-Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BCF6FA60-A4A6-8B5B-814D1EFC10CBD99A
Région: Hérault🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: BCF6FA85-F741-6467-1558145888DF97F7
Région: Hérault🏙️
Source: OJS 2025/S 031-097681 (2025-02-12)