Entretien et création des espaces verts communaux
Mairie de Cesson
Entretien et création des espaces verts communaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
- • Élagage des arbres et taille des haies › Taille des haies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et création des espaces verts communaux
Brève description:
“Entretien et création des espaces verts communaux”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Taille des arbres d'alignement
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Taille des arbres d'alignement”
Informations complémentaires:
“Visite obligatoire le 22 février 2024 à 14h”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres 📦
Code postal: 77240
Ville: ville de Cesson
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-06 📅
Date de fin: 2028-04-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois pour une durée maximale de 4 ans”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Oui”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est reconductible 3 fois sans pouvoir dépasser 4 ans”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir détail dans le règlement de la consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien, tonte, fauchage et engazonnement
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien, tonte, fauchage et engazonnement”
Informations complémentaires:
“Une visite obligatoire est prévue le jeudi 22 février 2024 à 10h”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est reconductible de manière expresse 3 fois, sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser 4 ans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Entretien bois et forêts
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien bois et forêts”
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est reconductible 3 fois pour une durée maximale de 4 ans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Taille des haies et entretien des massifs, plantation d'arbres création de massifs fleuris
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
“Taille des haies et entretien des massifs, plantation d'arbres création de massifs fleuris”
Informations complémentaires:
“Visite obligatoire le 22 février 2024 à 10h”
Produits/services: Taille des haies 📦
Ville: Ville de Cesson
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans maximum”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-01 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-01 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-01 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-02-23 10:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Taille des arbres d'alignement: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat,...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
“Taille des arbres d'alignement: Prestations similaires à l'objet du marché, exécutés au cours des trois dernières années, précisant : l'année du contrat, le...”
Afficher plus
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévu par le code de...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cesson
Numéro d'enregistrement national: 21770067300106
Adresse postale: 8 Route de Saint Leu
Code postal: 77240
Commune postale: Cesson
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ville-cesson.fr 📧
Téléphone: 0164105100 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ville-cesson.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.villecesson.fr/marchespublics, 🌏
URL de participation: https://www.ville-cesson.fr/marches-publics 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.paris@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
URL: https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 025-074740 (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et création des espaces verts communaux
Brève description:
“Entretien et création des espaces verts communaux”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Taille des arbres d'alignement
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Taille des arbres d'alignement”
Informations complémentaires:
“Visite obligatoire le 22 février 2024 à 14h”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres 📦
Code postal: 77240
Ville: ville de Cesson
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-06 📅
Date de fin: 2028-04-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois pour une durée maximale de 4 ans”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Oui”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est reconductible 3 fois sans pouvoir dépasser 4 ans”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir détail dans le règlement de la consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien, tonte, fauchage et engazonnement
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien, tonte, fauchage et engazonnement”
Informations complémentaires:
“Une visite obligatoire est prévue le jeudi 22 février 2024 à 10h”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est reconductible de manière expresse 3 fois, sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser 4 ans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Entretien bois et forêts
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien bois et forêts”
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est reconductible 3 fois pour une durée maximale de 4 ans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Taille des haies et entretien des massifs, plantation d'arbres création de massifs fleuris
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
“Taille des haies et entretien des massifs, plantation d'arbres création de massifs fleuris”
Informations complémentaires:
“Visite obligatoire le 22 février 2024 à 10h”
Produits/services: Taille des haies 📦
Ville: Ville de Cesson
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans maximum”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-01 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-01 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-01 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-02-23 10:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Taille des arbres d'alignement: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat,...”
Capacité technique et professionnelle
“Taille des arbres d'alignement: Prestations similaires à l'objet du marché, exécutés au cours des trois dernières années, précisant : l'année du contrat, le...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévu par le code de...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cesson
Numéro d'enregistrement national: 21770067300106
Adresse postale: 8 Route de Saint Leu
Code postal: 77240
Commune postale: Cesson
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ville-cesson.fr 📧
Téléphone: 0164105100 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ville-cesson.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.villecesson.fr/marchespublics, 🌏
URL de participation: https://www.ville-cesson.fr/marches-publics 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.paris@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
URL: https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 025-074740 (2024-02-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)