ENTRETIEN ECOLOGIQUE DES ESPACES EXTERIEURS DE BREST METROPOLE HABITAT

Brest métropole habitat

ENTRETIEN ECOLOGIQUE DES ESPACES EXTERIEURS DE BREST METROPOLE HABITAT

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-01.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-01 Avis de marché
2024-10-01 Avis de marché
Avis de marché (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien ecologique des espaces exterieurs de brest metropole habitat
Numéro de référence: 2024-042
Brève description: ENTRETIEN ECOLOGIQUE DES ESPACES EXTERIEURS DE BREST METROPOLE HABITAT
Type de contrat: Services
Produits/services: Services horticoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2024-042 LOT 01
Titre: Lot 01 BREST OUEST
Description du marché: Lot 01 BREST OUEST
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Impact environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024-042 Lot 02
Titre: Lot 02 BREST EST
Description du marché: Lot 02 BREST EST
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024-042 LOT 03
Titre: Lot 03 BREST PONTANEZEN
Description du marché: Lot 03 BREST PONTANEZEN
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

4️⃣
Identifiant interne: 2024-042 LOT 04
Titre: Lot 04 BM EST
Description du marché: Lot 04 BM EST
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

5️⃣
Identifiant interne: 2024-042 LOT 05
Titre: Lot 05 PAYS DE BREST NORD
Description du marché: Lot 05 PAYS DE BREST NORD
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

6️⃣
Identifiant interne: 2024-042 LOT 06
Titre: Lot 06 PAYS DE BREST OUEST- BM OUEST
Description du marché: Lot 06 PAYS DE BREST OUEST- BM OUEST
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

7️⃣
Identifiant interne: 2024-042 LOT 07
Titre: Lot 07 PAYS DE BREST EST- BM EST
Description du marché: Lot 07 PAYS DE BREST EST- BM EST
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

8️⃣
Identifiant interne: 2024-042 LOT 08
Titre: Lot 08 ENTRETIEN SPECIFIQUE
Description du marché: Lot 08 ENTRETIEN SPECIFIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Description
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Conformément à l'article 49 de la directive 2014/24 UE du 26.2.2024, le pouvoir adjudicateur donne un ordre de grandeur estimé du marché en millions. Par conséquent d'il est indiqué 1 000 000 le budget alloué au marché est compris entre 1 et 1 000 000 EUR (HT) s'il est indiqué 2 000 000 le budget alloué au marché est compris entre 1 000 001 et 2 000 000 etc. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard, 15 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir 10 jours avant la date limite de réception des offres une demande via le profil acheteur : https://www.achatpublic.com Il est précisé aux candidats que le marché comporte une clause d'insertion sociale.
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Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Consultation passée en procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 du Code de la commande publique. Le présent accord cadre est un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. La première commande se fera dans les conditions prévues dans la commande initiale jointe dans les documents constitutifs de l'accord cadre.
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-01 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le nombre est une pondération: Ordre d’importance
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Documents à transmettre lors de la candidature: Le DUME (le pouvoir adjudicateur encourage les candidats à privilégier le DUME qui risque d'être prochainement imposé dans le cadre du plan Ou l'ensemble des éléments suivants :  la lettre de candidature modèle DC1 ou équivalent (renseignements relatifs aux personnes habilitées à engager la société);  la déclaration du candidat DC2 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat; si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements;  les déclarations sur l'honneur pour justifier : • attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas dans le cas d'interdiction de soumissionner mentionnée à l'article R2143-3 du code de la commande publique; • qu'il n'a fait l'objet d'aucune condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées au Code du Travail ; • qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales. Les candidats étrangers non établis en France veilleront à attester sur l'honneur le respect de ces différentes obligations au regard des règles d'effet équivalent dans leur pays d'origine. la liste des prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années.
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Qualifications demandées: POUR LES LOTS N°6 et 8 UNIQUEMENT : la qualification QUALIPAYSAGE E130-E131-E150 ou équivalent
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Brest metropole habitat
Numéro d'enregistrement national: 35009061900015
Adresse postale: 68 RUE DE GLASGOW
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aedern@bm-h.fr 📧
Téléphone: 0229004547 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_oxZqC49RUR 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_oxZqC49RUR 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-391668 (2024-07-01)
Avis de marché (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-16 17:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Finistère 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Ille-et-Vilaine 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Brest metropole habitat
Numéro d'enregistrement national: 35009061900015
Adresse postale: 68 RUE DE GLASGOW
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aedern@bm-h.fr 📧
Téléphone: 0229004547 📞

Changements
Autres informations complémentaires
Modification de la date limite de remise des offres Il convient de lire le 16/10/2024 à 17h00 en lieu et place du 01/10/2024 à 17h00 (comme indiqué initialement)
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e183a193-a8ab-4c95-ad51-e246064c1ea2-01
Source: OJS 2024/S 192-593602 (2024-10-01)
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Région:
France Bretagne Bretagne Finistère Ille-et-Vilaine
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles