Entretien des voiries communales
Mairie de Porto Vecchio
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'entretien des voiries communales.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des voiries communales
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'entretien des voiries communales.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 : Elagage
Description du marché:
“Elagage sur voies communales”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : Zones urbaine
Description du marché:
“Entretien des voiries en zone urbaine”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Zones rurales
Description du marché:
“Entretien des voiries en zone rurale”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: susp-act
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Porto Vecchio
Numéro d'enregistrement national: 21200247100010
Adresse postale: BP A129
Code postal: 20137
Commune postale: Porto-vecchio cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@porto-vecchio.fr 📧
Téléphone: +33495709552 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Source: OJS 2024/S 061-179558 (2024-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des voiries communales
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'entretien des voiries communales.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 : Elagage
Description du marché:
“Elagage sur voies communales”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : Zones urbaine
Description du marché:
“Entretien des voiries en zone urbaine”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Zones rurales
Description du marché:
“Entretien des voiries en zone rurale”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: susp-act
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Porto Vecchio
Numéro d'enregistrement national: 21200247100010
Adresse postale: BP A129
Code postal: 20137
Commune postale: Porto-vecchio cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@porto-vecchio.fr 📧
Téléphone: +33495709552 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Source: OJS 2024/S 061-179558 (2024-03-25)
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