Entretien des espaces verts opérationnels : Site du CAMP DE GER situé Quartier Adjudant-Chef DARTANCET situé chemin de Benate, 64530 GER et Site du CHAMP DE TIR DU CAUSSE situé avenue Jean Jaurès, 81090 LAGARRIGUE
Mindef/SGA/DCSID/ESID Lyon
Entretien des espaces verts opérationnels : Site du CAMP DE GER situé Quartier Adjudant-Chef DARTANCET situé chemin de Benate, 64530 GER et Site du CHAMP DE TIR DU CAUSSE situé avenue Jean Jaurès, 81090 LAGARRIGUE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts opérationnels : Site du CAMP DE GER situé Quartier Adjudant-Chef DARTANCET situé chemin de Benate, 64530 GER et Site du CHAMP DE TIR DU CAUSSE situé avenue Jean Jaurès, 81090 LAGARRIGUE
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de génie agricole des espaces d'entrainements opérationnels - Site du CAMP DE GER situé Quartier Adjudant-Chef DARTANCET situé chemin de Benate, 64530 GER
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: ESID_24_294
Informations complémentaires:
Adresse postale: Quartier Adjudant-Chef DARTANCET situé chemin de Benate, 64530 GER
Code postal: 64530
Ville: Ger
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique sera notée sur 100 points avec une pondération à 20 % en fonction des sous-critères précisés au règlement de consultation.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le critère achat responsable sera notée sur 100 points avec une pondération à 10 % en fonction des sous-critères précisés au règlement de consultation.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de génie agricole des espaces d'entrainements opérationnels - Site du CHAMP DE TIR DU CAUSSE situé avenue Jean Jaurès, 81090 LAGARRIGUE
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: ESID_24_295
Adresse postale: Site du CHAMP DE TIR DU CAUSSE situé avenue Jean Jaurès, 81090 LAGARRIGUE
Code postal: 81090
Ville: Lagarrigue
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique sera notée sur 100 points avec une pondération à 20 % en fonction des sous-critères fixés au règlement de consultation.
Le critère achat responsable sera notée sur 100 points avec une pondération à 10 % en fonction des sous-critères
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure: DAF_2024_001519
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINDEF/SGA/DCSID/ESID Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: BP 97423
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon cedex 07
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: guillaume.rowarch@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0437272349 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Toulouse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 245-773506 (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts opérationnels : Site du CAMP DE GER situé Quartier Adjudant-Chef DARTANCET situé chemin de Benate, 64530 GER et Site du CHAMP DE TIR DU CAUSSE situé avenue Jean Jaurès, 81090 LAGARRIGUE
Numéro de référence:
DAF_2024_001519
Brève description:
Entretien des espaces verts opérationnels : Site du CAMP DE GER situé Quartier Adjudant-Chef DARTANCET situé chemin de Benate, 64530 GER et Site du CHAMP DE TIR DU CAUSSE situé avenue Jean Jaurès, 81090 LAGARRIGUE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de génie agricole des espaces d'entrainements opérationnels - Site du CAMP DE GER situé Quartier Adjudant-Chef DARTANCET situé chemin de Benate, 64530 GER
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: ESID_24_294
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel fixé à 200 000 Euros HT. ESID 24 294. Prestations intéressant la défense.
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains
📦
Adresse postale: Quartier Adjudant-Chef DARTANCET situé chemin de Benate, 64530 GER
Code postal: 64530
Ville: Ger
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
La durée initiale de l'accord-cadre est de douze (12) mois à compter du lendemain de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée de douze mois.
L'acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché. En cas de décision de non reconduction prise par l'acheteur, celle-ci est notifiée au titulaire au plus tard deux (2) mois avant l'échéance de la période de validité en cours.
La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
Le périmètre géographique du marché est susceptible de faire l'objet de modifications venant à intégrer de nouveaux immeubles ou à en retirer (cession d'un immeuble ou d'une partie d'immeuble dans le cadre de la restructuration des Armées par ex.). Il peut s'agir également de la déconstruction, de la mise en sommeil ou de la construction de nouvelles infrastructures.
Toute évolution du périmètre géographique fait l'objet d'une évolution de prix sur proposition du titulaire.
Le présent marché prévoit le recours possible à des modifications du contrat dans les conditions prévues aux articles R.2194-1 à R.2194-9 du CCP modifié
Afficher plus
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique sera notée sur 100 points avec une pondération à 20 % en fonction des sous-critères précisés au règlement de consultation.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le critère achat responsable sera notée sur 100 points avec une pondération à 10 % en fonction des sous-critères précisés au règlement de consultation.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de génie agricole des espaces d'entrainements opérationnels - Site du CHAMP DE TIR DU CAUSSE situé avenue Jean Jaurès, 81090 LAGARRIGUE
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: ESID_24_295
Adresse postale: Site du CHAMP DE TIR DU CAUSSE situé avenue Jean Jaurès, 81090 LAGARRIGUE
Code postal: 81090
Ville: Lagarrigue
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique sera notée sur 100 points avec une pondération à 20 % en fonction des sous-critères fixés au règlement de consultation.
Le critère achat responsable sera notée sur 100 points avec une pondération à 10 % en fonction des sous-critères
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure: DAF_2024_001519
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINDEF/SGA/DCSID/ESID Lyon
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Adresse postale: BP 97423
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon cedex 07
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: guillaume.rowarch@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0437272349 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Toulouse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 245-773506 (2024-12-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)