Entretien des espaces verts et massifs fleuris sur Orsay
Mairie d'Orsay
Plantation d'arbres et arbustifs, fleurissement, entretien des espaces verts et massifs fleuris sur le domaine communal de la ville d'Orsay
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et massifs fleuris sur Orsay
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Description
Identifiant interne:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Adresse postale: 2 place du Général Leclerc
BP 47
Code postal: 91401
Ville: Orsay cedex
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-09 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Capacité juridique, technique, professionnelle, économique et financière
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Orsay
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place du général Leclerc
BP 47
Code postal: 91401
Commune postale: Orsay cedex
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cecile.stoltz@mairie-orsay.fr 📧
Téléphone: 0160928029 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_z6SyUltbP4 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_z6SyUltbP4 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marché contenant une clause d'insertion
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 178-547040 (2024-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et massifs fleuris sur Orsay
Brève description:
Plantation d'arbres et arbustifs, fleurissement, entretien des espaces verts et massifs fleuris sur le domaine communal de la ville d'Orsay
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Description
Identifiant interne:
1
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Adresse postale: 2 place du Général Leclerc
BP 47
Code postal: 91401
Ville: Orsay cedex
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-09 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Capacité juridique, technique, professionnelle, économique et financière
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Biens administrés par un liquidateur
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
+ 15 de plus
Concordat
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Orsay
Numéro d'enregistrement national:
21910471800016
Adresse postale: 2 place du général Leclerc
BP 47
Code postal: 91401
Commune postale: Orsay cedex
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cecile.stoltz@mairie-orsay.fr 📧
Téléphone: 0160928029 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_z6SyUltbP4 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_z6SyUltbP4 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marché contenant une clause d'insertion
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 178-547040 (2024-09-10)
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