ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE D'ACM HABITAT
ACM Habitat - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Contrat d' Entretien des Espaces Verts du patrimoine d'ACM HABITAT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-31 | Avis de marché |
| 2024-12-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts du patrimoine d'acm habitat
Numéro de référence:
Brève description: Contrat d' Entretien des Espaces Verts du patrimoine d'ACM HABITAT
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : AGENCE BAGATELLE
Description du marché: Entretien des espaces verts de l'agence Bagatelle
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts
📦
Adresse postale: Agences Le Lez Et Bagatelles
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 26 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : AGENCE LEZ
Description du marché: Entretien des espaces verts des résidences de l'agence du LEZ
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-05 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montpellier
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-05 00:00:00 📅
Lieu: Montpellier
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli
Cs 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BRAUN Alain
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: 0499527500 📞
URL: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6299 🌏
URL de participation: https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6299 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Félix-Baret Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 150-467489 (2024-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts du patrimoine d'acm habitat
Numéro de référence:
2024-0131
Brève description: Contrat d' Entretien des Espaces Verts du patrimoine d'ACM HABITAT
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 : AGENCE BAGATELLE
Description du marché: Entretien des espaces verts de l'agence Bagatelle
Informations complémentaires:
Les prestations du lot 1 sont divisées en deux postes distincts :
Poste n°1 : Prestations régulières : Entretien des espaces verts des résidences de l'agence Bagatelle
Poste n°2 : Prestations supplémentaires commandées par bon de commande pour l'entretien des espaces verts des résidences de l'agence Bagatelle - montant maximum : montant du poste 1 + 750 000,00 euro(s) Ht.
Il sera conclu pour une durée de 26 mois à compter du 1er novembre 2024
Afficher plus
Adresse postale: Agences Le Lez Et Bagatelles
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 26 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : AGENCE LEZ
Description du marché: Entretien des espaces verts des résidences de l'agence du LEZ
Informations complémentaires:
Les prestations du lot 1 sont divisées en deux postes distincts :
Poste n°1 : Prestations régulières : Entretien des espaces verts des résidences de l'agence du Lez.
Poste n°2 : Prestations supplémentaires commandées par bon de commande pour l'entretien des espaces verts des résidences de l'agence du Lez - montant maximum : montant du poste 1 + 750 000,00 euro(s) Ht.
Il sera conclu pour une durée de 26 mois à compter du 1er novembre 2024
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-05 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montpellier
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-05 00:00:00 📅
Lieu: Montpellier
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51-Ii du Décret N°2016-360 du 25/03/2016 concernant les interdictions de soumissionner
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Conformément au règlement de la consultation
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Fiche de présentation du candidat
Conformément au règlement de la consultation
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- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Conformément au règlement de la consultation
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national:
35180897700034
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli
Cs 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BRAUN Alain
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: 0499527500 📞
URL: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6299 🌏
URL de participation: https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6299 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est dévolu en deux lots distincts (art.L.2113-10 et suivants du code de la commande publique).
Chacun des deux lots sont divisés en deux postes. Le premier poste est à prix global et forfaitaire tandis que le second est à bon de commande.
Le poste 2 a bon de commande sera conclu sans minimum mais avec un montant maximum en valeur correspondant à montant du poste 1 + 750 000,00 euro(s) Ht.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 26 mois à compter du 1 novembre 2024
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Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
5948
Adresse postale: Place Félix-Baret Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
59
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 150-467489 (2024-07-31)
Avis d'attribution de marché (2024-12-26)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-03 📅
Titre: Lot n°1 : Agence Bagatelle
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Nicollin espaces verts
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Avenue Des Compagnons
Code postal: 34170
Commune postale: Castelnau-Le-Lez
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: evfrance@groupenicollin.com 📧
Téléphone: 04 99 77 33 00 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Serpe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 109 Rue De La Balaurie
Code postal: 34130
Commune postale: Saint-Aunes
Courrier électronique: commerce.lr@serpe.fr 📧
Téléphone: 04 28 70 43 42 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Hérault 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 467489-2024
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Hérault 🏙️
Source: OJS 2024/S 252-797677 (2024-12-26)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24-0290-6299
Date de conclusion du contrat: 2024-10-03 📅
Titre: Lot n°1 : Agence Bagatelle
Identifiant de l’offre:
NICOLLIN ESPACES VERTS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Nicollin espaces verts
Numéro d'enregistrement national:
6299-1-1-1
Adresse postale: 3 Avenue Des Compagnons
Code postal: 34170
Commune postale: Castelnau-Le-Lez
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: evfrance@groupenicollin.com 📧
Téléphone: 04 99 77 33 00 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
SERPE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Serpe
Numéro d'enregistrement national:
6299-1-2-1
Adresse postale: 109 Rue De La Balaurie
Code postal: 34130
Commune postale: Saint-Aunes
Courrier électronique: commerce.lr@serpe.fr 📧
Téléphone: 04 28 70 43 42 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
41
Région: Hérault 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 467489-2024
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
2555DB64-C263-9B03-CB4A8B61A5B9442F
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
2555DB55-CAD9-5CD5-18413361D300610F
Région: Hérault 🏙️
Source: OJS 2024/S 252-797677 (2024-12-26)
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