Avis de marché (2024-07-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts du patrimoine d'acm habitat
Numéro de référence: 2024-0131
Brève description:
“Contrat d' Entretien des Espaces Verts du patrimoine d'ACM HABITAT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts de l'agence Bagatelle”
Informations complémentaires:
“Les prestations du lot 1 sont divisées en deux postes distincts :
Poste n°1 : Prestations régulières : Entretien des espaces verts des résidences de...”
Informations complémentaires
Les prestations du lot 1 sont divisées en deux postes distincts :
Poste n°1 : Prestations régulières : Entretien des espaces verts des résidences de l'agence Bagatelle
Poste n°2 : Prestations supplémentaires commandées par bon de commande pour l'entretien des espaces verts des résidences de l'agence Bagatelle - montant maximum : montant du poste 1 + 750 000,00 euro(s) Ht.
Il sera conclu pour une durée de 26 mois à compter du 1er novembre 2024
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Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Durée de l'accord: 26 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts des résidences de l'agence du LEZ”
Informations complémentaires:
“Les prestations du lot 1 sont divisées en deux postes distincts :
Poste n°1 : Prestations régulières : Entretien des espaces verts des résidences de...”
Informations complémentaires
Les prestations du lot 1 sont divisées en deux postes distincts :
Poste n°1 : Prestations régulières : Entretien des espaces verts des résidences de l'agence du Lez.
Poste n°2 : Prestations supplémentaires commandées par bon de commande pour l'entretien des espaces verts des résidences de l'agence du Lez - montant maximum : montant du poste 1 + 750 000,00 euro(s) Ht.
Il sera conclu pour une durée de 26 mois à compter du 1er novembre 2024
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-05 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montpellier
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51-Ii du Décret N°2016-360 du 25/03/2016 concernant les interdictions de soumissionner
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Conformément au règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Fiche de présentation du candidat
Conformément au règlement de la consultation
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Conformément au règlement de la consultation
“Le présent accord-cadre est dévolu en deux lots distincts (art.L.2113-10 et suivants du code de la commande publique).
Chacun des deux lots sont divisés en...”
Le présent accord-cadre est dévolu en deux lots distincts (art.L.2113-10 et suivants du code de la commande publique).
Chacun des deux lots sont divisés en deux postes. Le premier poste est à prix global et forfaitaire tandis que le second est à bon de commande.
Le poste 2 a bon de commande sera conclu sans minimum mais avec un montant maximum en valeur correspondant à montant du poste 1 + 750 000,00 euro(s) Ht.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 26 mois à compter du 1 novembre 2024
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: 5948
Adresse postale: Place Félix-Baret Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: 0484354554📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 59
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 150-467489 (2024-07-31)
Avis d'attribution de marché (2024-12-26) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24-0290-6299
Date de conclusion du contrat: 2024-10-03 📅
Titre: Lot n°1 : Agence Bagatelle
Nom et adresse du contractant
Nom: Nicollin espaces verts
Numéro d'enregistrement national: 6299-1-1-1
Adresse postale: 3 Avenue Des Compagnons
Code postal: 34170
Commune postale: Castelnau-Le-Lez
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: evfrance@groupenicollin.com📧
Téléphone: 04 99 77 33 00📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Serpe
Numéro d'enregistrement national: 6299-1-2-1
Adresse postale: 109 Rue De La Balaurie
Code postal: 34130
Commune postale: Saint-Aunes
Courrier électronique: commerce.lr@serpe.fr📧
Téléphone: 04 28 70 43 42📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 41
Région: Hérault🏙️
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 2555DB64-C263-9B03-CB4A8B61A5B9442F
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2555DB55-CAD9-5CD5-18413361D300610F
Région: Hérault🏙️
Source: OJS 2024/S 252-797677 (2024-12-26)