Entretien des espaces verts des sites gérés par le pôle eau et assainissement sur le territoire de Mauges Communauté
Mauges Communauté
Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire avec un maximum à bons de commande. Il est décomposé en 16 lots. Les lots de 7 à 11 sont des marchés dits réservés. Pour les lots de 1 à 6 et de 12 à 16, un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-21.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des sites gérés par le pôle eau et assainissement sur le territoire de Mauges Communauté
Numéro de référence: 2024-30B457
Brève description:
“Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire avec un maximum à bons de commande. Il est décomposé en 16 lots. Les lots de 7 à 11 sont des marchés dits...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Taillage broyage et fauchage secteur Beaupréau-en-Mauges
Description du marché:
“Taillage broyage et fauchage secteur Beaupréau-en-Mauges”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 258 000 euros HT Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période d'un an.”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des clauses de réexamen sont prévues au CCAP.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (40 points)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Taillage broyage et fauchage secteur Chemillé-en-Anjou
Description du marché:
“Taillage broyage et fauchage secteur Chemillé-en-Anjou”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 520 000 euros HT Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période d'un an.”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Taillage broyage et fauchage secteur Mauges-sur-Loire
Description du marché:
“Taillage broyage et fauchage secteur Mauges-sur-Loire”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 240 000 euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Taillage broyage et fauchage secteur Montrevault-sur-Evre
Description du marché:
“Taillage broyage et fauchage secteur Montrevault-sur-Evre”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 274 000 euros HT Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période d'un an.”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Taillage broyage et fauchage secteur Orée-d 'Anjou
Description du marché:
“Taillage broyage et fauchage secteur Orée-d 'Anjou”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 220 000 euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Taillage broyage et fauchage secteur Sèvremoine
Description du marché:
“Taillage broyage et fauchage secteur Sèvremoine”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 198 000 euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Entretien et travaux d'espaces verts secteur Beaupréau-en-Mauges et Sevremoine
Description du marché:
“Entretien et travaux d'espaces verts secteur Beaupréau-en-Mauges et Sevremoine”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 252 000 euros HT Lot n° 7 : marché réservé (se référer au règlement de consultation)”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60 points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Entretien et travaux d'espaces verts secteur Chemillé-en-Anjou
Description du marché:
“Entretien et travaux d'espaces verts secteur Chemillé-en-Anjou”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 501 000 euros HT Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Entretien et travaux d'espaces verts secteur Mauges-sur-Loire
Description du marché:
“Entretien et travaux d'espaces verts secteur Mauges-sur-Loire”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 348 000 euros HT. Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Entretien et travaux d'espaces verts secteur Montrevault-sur-Evre
Description du marché:
“Entretien et travaux d'espaces verts secteur Montrevault-sur-Evre”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 342 000 euros HT. Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Entretien et travaux d'espaces verts secteur Orée-d 'Anjou
Description du marché:
“Entretien et travaux d'espaces verts secteur Orée-d 'Anjou”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 424 000 euros HT Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Entretien, abattage d'arbres secteur Beaupréau-en-Mauges, Chemillé-en-Anjou, Mauges-sur-Loire
Description du marché:
“Entretien, abattage d'arbres secteur Beaupréau-en-Mauges, Chemillé-en-Anjou, Mauges-sur-Loire”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 88 000 euros HT. Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période d'un an.”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Entretien, abattage d'arbres secteur Orée-d 'Anjou, Montrevault-sur-Evre, Sèvremoine
Description du marché:
“Entretien, abattage d'arbres secteur Orée-d 'Anjou, Montrevault-sur-Evre, Sèvremoine”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 88 000 euros HT. Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période d'un an.”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Entretien des espaces verts en milieux complexes sur l'ensemble du territoire de Mauges Communauté
Description du marché:
“Entretien des espaces verts en milieux complexes sur l'ensemble du territoire de Mauges Communauté”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 60 000 euros HT. Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période d'un an.”
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Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Éco-pâturage secteur Beaupréau-en-Mauges, Chemillé-en-Anjou, Mauges-sur-Loire
Description du marché:
“Éco-pâturage secteur Beaupréau-en-Mauges, Chemillé-en-Anjou, Mauges-sur-Loire”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 36 000 euros HT. Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période d'un an.”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Éco-pâturage secteur Orée-d 'Anjou, Montrevault-sur-Evre, Sèvremoine
Description du marché:
“Éco-pâturage secteur Orée-d 'Anjou, Montrevault-sur-Evre, Sèvremoine”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 26 000 euros HT. Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période d'un an.”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices (rubrique D du formulaire de déclaration du candidat DC2) ;”
Capacité technique et professionnelle
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Une...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Lettre de candidature dûment complétée, type DC1 disponible sur : (version du...”
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Liste et brève description des conditions:
“Pour les lots réservés de 7 à 11 Pour les entreprises adaptées (article L. 5213-13 du code du travail) ou structures équivalentes : le contrat d'objectif...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“sur les ressources propres de Mauges Communauté”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il convient de se référer aux documents de la consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mauges Communauté
Numéro d'enregistrement national: 200 060 010 00085
Adresse postale: 1 rue Robert Schuman
La Loge CS 60111 - Beaupréau
Code postal: 49602
Commune postale: Beaupreau-en-mauges cedex
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Finances et Commande Publique
Courrier électronique: contact@maugescommunaute.fr 📧
Téléphone: 0241717710 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://maugescommunaute.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://maugescommunaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6896_1051409.html 🌏
URL de participation: https://maugescommunaute.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 240994600 📞
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 207-644203 (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des sites gérés par le pôle eau et assainissement sur le territoire de Mauges Communauté
Numéro de référence: 2024-30B457
Brève description:
“Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire avec un maximum à bons de commande. Il est décomposé en 16 lots. Les lots de 7 à 11 sont des marchés dits...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Taillage broyage et fauchage secteur Beaupréau-en-Mauges
Description du marché:
“Taillage broyage et fauchage secteur Beaupréau-en-Mauges”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 258 000 euros HT Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période d'un an.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des clauses de réexamen sont prévues au CCAP.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (40 points)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Taillage broyage et fauchage secteur Chemillé-en-Anjou
Description du marché:
“Taillage broyage et fauchage secteur Chemillé-en-Anjou”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 520 000 euros HT Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période d'un an.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Taillage broyage et fauchage secteur Mauges-sur-Loire
Description du marché:
“Taillage broyage et fauchage secteur Mauges-sur-Loire”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 240 000 euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Taillage broyage et fauchage secteur Montrevault-sur-Evre
Description du marché:
“Taillage broyage et fauchage secteur Montrevault-sur-Evre”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 274 000 euros HT Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période d'un an.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Taillage broyage et fauchage secteur Orée-d 'Anjou
Description du marché:
“Taillage broyage et fauchage secteur Orée-d 'Anjou”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 220 000 euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Taillage broyage et fauchage secteur Sèvremoine
Description du marché:
“Taillage broyage et fauchage secteur Sèvremoine”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 198 000 euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Entretien et travaux d'espaces verts secteur Beaupréau-en-Mauges et Sevremoine
Description du marché:
“Entretien et travaux d'espaces verts secteur Beaupréau-en-Mauges et Sevremoine”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 252 000 euros HT Lot n° 7 : marché réservé (se référer au règlement de consultation)”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60 points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Entretien et travaux d'espaces verts secteur Chemillé-en-Anjou
Description du marché:
“Entretien et travaux d'espaces verts secteur Chemillé-en-Anjou”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 501 000 euros HT Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Entretien et travaux d'espaces verts secteur Mauges-sur-Loire
Description du marché:
“Entretien et travaux d'espaces verts secteur Mauges-sur-Loire”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 348 000 euros HT. Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Entretien et travaux d'espaces verts secteur Montrevault-sur-Evre
Description du marché:
“Entretien et travaux d'espaces verts secteur Montrevault-sur-Evre”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 342 000 euros HT. Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Entretien et travaux d'espaces verts secteur Orée-d 'Anjou
Description du marché:
“Entretien et travaux d'espaces verts secteur Orée-d 'Anjou”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 424 000 euros HT Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Entretien, abattage d'arbres secteur Beaupréau-en-Mauges, Chemillé-en-Anjou, Mauges-sur-Loire
Description du marché:
“Entretien, abattage d'arbres secteur Beaupréau-en-Mauges, Chemillé-en-Anjou, Mauges-sur-Loire”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 88 000 euros HT. Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période d'un an.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Entretien, abattage d'arbres secteur Orée-d 'Anjou, Montrevault-sur-Evre, Sèvremoine
Description du marché:
“Entretien, abattage d'arbres secteur Orée-d 'Anjou, Montrevault-sur-Evre, Sèvremoine”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 88 000 euros HT. Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période d'un an.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Entretien des espaces verts en milieux complexes sur l'ensemble du territoire de Mauges Communauté
Description du marché:
“Entretien des espaces verts en milieux complexes sur l'ensemble du territoire de Mauges Communauté”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 60 000 euros HT. Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période d'un an.”
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Éco-pâturage secteur Beaupréau-en-Mauges, Chemillé-en-Anjou, Mauges-sur-Loire
Description du marché:
“Éco-pâturage secteur Beaupréau-en-Mauges, Chemillé-en-Anjou, Mauges-sur-Loire”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 36 000 euros HT. Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période d'un an.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Éco-pâturage secteur Orée-d 'Anjou, Montrevault-sur-Evre, Sèvremoine
Description du marché:
“Éco-pâturage secteur Orée-d 'Anjou, Montrevault-sur-Evre, Sèvremoine”
Informations complémentaires:
“Montant maximum euros HT sur toute la durée du marché (4 ans) : 26 000 euros HT. Il s'agit d'un accord cadre d'un an, reconductible trois fois par période d'un an.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices (rubrique D du formulaire de déclaration du candidat DC2) ;”
Capacité technique et professionnelle
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Une...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Lettre de candidature dûment complétée, type DC1 disponible sur : (version du...”
Liste et brève description des conditions:
“Pour les lots réservés de 7 à 11 Pour les entreprises adaptées (article L. 5213-13 du code du travail) ou structures équivalentes : le contrat d'objectif...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“sur les ressources propres de Mauges Communauté”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il convient de se référer aux documents de la consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mauges Communauté
Numéro d'enregistrement national: 200 060 010 00085
Adresse postale: 1 rue Robert Schuman
La Loge CS 60111 - Beaupréau
Code postal: 49602
Commune postale: Beaupreau-en-mauges cedex
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Finances et Commande Publique
Courrier électronique: contact@maugescommunaute.fr 📧
Téléphone: 0241717710 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://maugescommunaute.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://maugescommunaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6896_1051409.html 🌏
URL de participation: https://maugescommunaute.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 240994600 📞
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 207-644203 (2024-10-21)
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