Entretien des espaces verts des sites du GIE iMSA
GIE IMSA
Entretien des espaces verts des sites du GIE iMSA Les prestations sont découpées en 5 lots : Lot 1 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Avelin (59) Lot 2 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à l'Isle d'Abeau (38) Lot 3 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Ludres (54) Lot 4 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Montauban (82) Lot 5 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Mordelles (35)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-02.
Qui ?- • GIE IMSA
- • Aquitaine › Gironde
- • Midi-Pyrénées › Tarn-et-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des sites du GIE iMSA
Numéro de référence: AOO 2024 012
Brève description:
“Entretien des espaces verts des sites du GIE iMSA Les prestations sont découpées en 5 lots : Lot 1 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Avelin...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 406 400 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Avelin (59)
Valeur estimée hors TVA: 49 800 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE iMSA à Avelin (59)”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 18 juillet 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à Avelin (59).”
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à l'Isle d'Abeau (38)
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE iMSA à l'Isled'Abeau (38).”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 18 juillet 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à l'Isle d'Abeau (38)”
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Ludres (54)
Valeur estimée hors TVA: 26 400 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE iMSA à Ludres(54).”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à Ludres (54).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Montauban (82)
Valeur estimée hors TVA: 173 400 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE iMSA àMontauban (82).”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à Montauban (82).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Mordelles (35)
Valeur estimée hors TVA: 133 800 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE iMSA àMordelles (35).”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à Mordelles (35).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieux d'exécution : Pour le lot 1, les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à Avelin (59) Pour le lot 2, les prestations seront réalisées...”
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-12-30 23:59:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Le dossier de consultation doit être retiré sur le site https://msa.achatpublic.com. Cette opération est gratuite. Les candidats doivent présenter leur...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle
“Capacité technique et professionnelle : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: sanction
bankruptcy
partic-confl
insolvency
tax-pay
misrepresent
prep-confl
envir-law
finan-laund
fraud
crime-org
human-traffic
nati-ground
terr-offence
prof-misconduct
socsec-pay
susp-act
labour-law
distorsion
corruption
cred-arran
bankr-nat
liq-admin
Description des motifs d'exclusion:
“Suivant Code de la Commande Publique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gie imsa
Numéro d'enregistrement national: 844 406 207 00010
Adresse postale: Avenue du clos Maury
CS 40217
Code postal: 82002
Commune postale: Montauban
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics.grprec@imsa.msa.fr 📧
Téléphone: +33 563684848 📞
Fax: +33 563684889 📠
URL: http://informatique.msa.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
ID du document de législation sur l'emploi: AOO 2024 012
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le GIE iMSA est un organisme de droit privé de la Mutualité Sociale Agricole (MSA)”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: GIRONDE (33)
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/bordeaux/tribunal-judiciaire-de-bordeaux-0 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 173 301 110 005 29
Département: GIRONDE (33)
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/bordeaux/tribunal-judiciaire-de-bordeaux-0 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,...”
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Source: OJS 2024/S 235-735822 (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des sites du GIE iMSA
Numéro de référence: AOO 2024 012
Brève description:
“Entretien des espaces verts des sites du GIE iMSA Les prestations sont découpées en 5 lots : Lot 1 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Avelin...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 406 400 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Avelin (59)
Valeur estimée hors TVA: 49 800 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE iMSA à Avelin (59)”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 18 juillet 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à Avelin (59).”
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à l'Isle d'Abeau (38)
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE iMSA à l'Isled'Abeau (38).”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 18 juillet 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à l'Isle d'Abeau (38)”
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Ludres (54)
Valeur estimée hors TVA: 26 400 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE iMSA à Ludres(54).”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à Ludres (54).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Montauban (82)
Valeur estimée hors TVA: 173 400 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE iMSA àMontauban (82).”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à Montauban (82).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : Entretien des espaces verts du GIE iMSA à Mordelles (35)
Valeur estimée hors TVA: 133 800 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE iMSA àMordelles (35).”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à Mordelles (35).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieux d'exécution : Pour le lot 1, les prestations seront réalisées sur le site du GIE iMSA à Avelin (59) Pour le lot 2, les prestations seront réalisées...”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-12-30 23:59:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Le dossier de consultation doit être retiré sur le site https://msa.achatpublic.com. Cette opération est gratuite. Les candidats doivent présenter leur...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle
“Capacité technique et professionnelle : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: sanction
bankruptcy
partic-confl
insolvency
tax-pay
misrepresent
prep-confl
envir-law
finan-laund
fraud
crime-org
human-traffic
nati-ground
terr-offence
prof-misconduct
socsec-pay
susp-act
labour-law
distorsion
corruption
cred-arran
bankr-nat
liq-admin
Description des motifs d'exclusion:
“Suivant Code de la Commande Publique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gie imsa
Numéro d'enregistrement national: 844 406 207 00010
Adresse postale: Avenue du clos Maury
CS 40217
Code postal: 82002
Commune postale: Montauban
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics.grprec@imsa.msa.fr 📧
Téléphone: +33 563684848 📞
Fax: +33 563684889 📠
URL: http://informatique.msa.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
ID du document de législation sur l'emploi: AOO 2024 012
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le GIE iMSA est un organisme de droit privé de la Mutualité Sociale Agricole (MSA)”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: GIRONDE (33)
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/bordeaux/tribunal-judiciaire-de-bordeaux-0 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 173 301 110 005 29
Département: GIRONDE (33)
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/bordeaux/tribunal-judiciaire-de-bordeaux-0 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,...”
Source: OJS 2024/S 235-735822 (2024-12-02)
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