Entretien des Espaces Verts des sites bâtiments du Conseil Départemental
Conseil Départementale de la Corrèze
Pour une partie des sites bâtis de la collectivité, les prestations envisagées consisteront à maintenir en état satisfaisant les différents espaces extérieurs par des tâches saisonnières, répétitives et adaptées à la configuration de chaque site et à la nature des plantations et des aménagements à entretenir. Cela comprend notamment l'entretien : - des pelouses, des prairies et des talus ; - des massifs, des plates-bandes ou des bordures d'ornement ; - des espaces boisés ; - des haies ; - des arbres d'ornement ; - des allées, voies d'accès et des zones de stationnement et d'autres espaces extérieurs ; - des bassins (Musée du Président Jacques Chirac) ; - des jardinières .
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Limousin › Corrèze
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des Espaces Verts des sites bâtiments du Conseil Départemental
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 (réservé ESAT/EA) Site de Sédières, MSD BORT, Musée de NEUVIC, MSD UZERCHE
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Valeur Technique (pondération 40 %)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 (réservé à des structures d'insertion par l'activité économique) : Musée de Sarran / Site du Touron (Archives Départementales et Bibliothèque Départementale de Prêt) / Maison Départementale de l'Autonomie/Hôtel du Département Marbot
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-22 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-22 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Prix: 1. Prix (pondération 60.0 %)
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départementale de la Corrèze
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Émile fage BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: 0555937842 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_-T91My8psn&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Département: Haute-Vienne
Adresse postale: 2, cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +330555339155 📞
Fax: +330555539160 📠
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 202-625144 (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des Espaces Verts des sites bâtiments du Conseil Départemental
Numéro de référence:
2024AFF062
Brève description:
Pour une partie des sites bâtis de la collectivité, les prestations envisagées consisteront à maintenir en état satisfaisant les différents espaces extérieurs par des tâches saisonnières, répétitives et adaptées à la configuration de chaque site et à la nature des plantations et des aménagements à entretenir.
Cela comprend notamment l'entretien :
- des pelouses, des prairies et des talus ;
- des massifs, des plates-bandes ou des bordures d'ornement ;
- des espaces boisés ;
- des haies ;
- des arbres d'ornement ;
- des allées, voies d'accès et des zones de stationnement et d'autres espaces extérieurs ;
- des bassins (Musée du Président Jacques Chirac) ;
- des jardinières
.
Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 (réservé ESAT/EA) Site de Sédières, MSD BORT, Musée de NEUVIC, MSD UZERCHE
Description du marché:
Lot 1 - (réservé ESAT/EA) Site de Sédières, MSD BORT, Musée de NEUVIC, MSD UZERCHE
Informations complémentaires:
Pour le lot 1 : Montant maxi annuel 14 300 Euros HT et montant mini annuel 36 500 Euros HT.
Conformément à l'article L2113-12 du Code de la Commande Publique, le lot 1 est exclusivement réservé à des entreprises adaptés.
Durée de l'accord: 4 années Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Valeur Technique (pondération 40 %)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 (réservé à des structures d'insertion par l'activité économique) : Musée de Sarran / Site du Touron (Archives Départementales et Bibliothèque Départementale de Prêt) / Maison Départementale de l'Autonomie/Hôtel du Département Marbot
Description du marché:
Lot 2 (réservé à des structures d'insertion par l'activité économique) : Musée de Sarran / Site du Touron (Archives Départementales et Bibliothèque Départementale de Prêt) / Maison Départementale de l'Autonomie/Hôtel du Département Marbot
Informations complémentaires:
Pour le lot 2 : Montant maxi annuel 21 450 Euros HT et montant mini annuel 54 750 Euros HT.
Pour le lot 2 : conformément à l'article L2113-13 du Code de la Commande Publique est exclusivement réservé à des structures d'insertion par l'activité économique
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-22 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-22 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Prix: 1. Prix (pondération 60.0 %)
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départementale de la Corrèze
Numéro d'enregistrement national:
22192720500197
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Émile fage BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: 0555937842 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_-T91My8psn&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Marchés réservés - voir condition à l'article 2.5 du RC.
Accord-cadre à bons de commande avec des montants mini de 14 300 Euros et maxi de 36 500 Euros par an pour le lot 1.
Accord-cadre à bons de commande avec des montants mini de 21 450 Euros et maxi 54 750 Euros Euros par an pour le lot 2
Durée : 4 ans ferme à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle est postérieure.
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
178700050000010
Département: Haute-Vienne
Adresse postale: 2, cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +330555339155 📞
Fax: +330555539160 📠
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 202-625144 (2024-10-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)