Entretien des espaces verts, des espaces libres et des plantations du patrimoine sur l'ensemble du patrimoine de la SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT

SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT

Lot n°01 : Tonte / Taille / Fournitures et Végétaux et Mobilier urbain - Tous secteurs Lot n°02 : Elagage Lot n°03 : Tonte / Taille / Fournitures et Végétaux Metz Nord et Woippy - Lot insertion (lot réservé) Lot n°04 : Tonte / Taille / Fournitures et Végétaux Maizières - Clouange - Moyeuvre Grande - Lot insertion (lot réservé) Lot n°05 : Tonte / Taille / Fournitures et Végétaux Metz Nouvelle - Lot insertion (lot réservé)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-25.

Qui ?

• SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-25	Avis de marché

Avis de marché (2024-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts, des espaces libres et des plantations du patrimoine sur l'ensemble du patrimoine de la SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Numéro de référence: EV2025
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1
Description du marché:

Lot 1 Tous Secteurs : Tonte/taille/fournitures et végétaux et mobiliers urbain tous secteurs (Prix forfaitaires pour prestations récurrentes annuelles et Prix unitaires pour commandes ponctuelles)

Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Adresse postale: 10 Rue du Chanoine Collin
Code postal: 57000
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: Le lot comporte 4 reconduction(s)null
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2
Description du marché: Lot 2 : Elagage (à bons de commande uniquement)
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: null
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3
Description du marché:

Lot 3 : Tonte/taille/fournitures et végétaux Metz Nord et Woippy (lot réservé) (Prix forfaitaires pour prestations récurrentes annuelles et Prix unitaires pour commandes ponctuelles)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4
Description du marché:

Lot 4 : Tonte/taille/fournitures et végétaux Maizières - Clouange - Moyeuvre Grande (lot réservé) (Prix forfaitaires pour prestations récurrentes annuelles et Prix unitaires pour commandes ponctuelles)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5
Description du marché:

Lot 5 : Tonte/taille/fournitures et végétaux Metz Nouvelle (lot réservé) (Prix forfaitaires pour prestations récurrentes annuelles et Prix unitaires pour commandes ponctuelles)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-26 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-26 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Metz
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-26 11:30:00 📅
Lieu: Metz
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sem eurometropole metz habitat
Numéro d'enregistrement national: 90878042200014
Adresse postale: 10 Rue du Chanoine Collin
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COURTINOT Pascal
Courrier électronique: marches@sem-emh.fr 📧
Téléphone: 0387753809 📞
Fax: 0387370240 📠
URL: https://www.eurometropolemetzhabitat.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1506124 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1506124 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Metz
Numéro d'enregistrement national: 1550122
Adresse postale: 3 Rue Haute Pierre
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-metz@justice.fr 📧
Téléphone: 0387567500 📞
Fax: 0387567515 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 145-452882 (2024-07-25)

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