Entretien des espaces verts des bâtiments du Cned
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Entretien des espaces verts des bâtiments du Cned
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-04.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des bâtiments du Cned
Numéro de référence: 2024DG28
Brève description:
“Entretien des espaces verts des bâtiments du Cned”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Plaque de Poitiers - Bâtiments Niepce, Vinci et Cassin
Description du marché:
“Plaque de Poitiers - Bâtiments Niepce, Vinci et Cassin”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 14 400 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 15 700 euros HT - sur sa 2ème période de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Autres informations sur le renouvellement:
“Prestations similaires, en application de l'article R21227 du code de la commande publique”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Personnel et encadrement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation prévisionnelle dont : - Méthodologie d'exécution des prestations (60%) - Méthodologie de suivi des prestations (40%)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur du développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Unité opérationnelle Toulouse - Cned ECOLE
Description du marché:
“Unité opérationnelle Toulouse - Cned ECOLE”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 4 300 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 4 600 euros HT - sur sa 2ème période de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Unité opérationnelle Rennes - Cned LYCEE
Description du marché:
“Unité opérationnelle Rennes - Cned LYCEE”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 7 700 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 8 400 euros HT - sur sa 2ème période de...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés au marché
Critère de qualité (pondération): 5
20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Unité opérationnelle Rouen - Cned COLLEGE
Description du marché:
“Unité opérationnelle Rouen - Cned COLLEGE”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 5 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 5 500 euros HT - sur sa 2ème période de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Unité opérationnelle Lille - Cned SUP CONCOURS
Description du marché:
“Unité opérationnelle Lille - Cned SUP CONCOURS”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 3 700 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 4 000 euros HT - sur sa 2ème période de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Lots 1, 2,3 et 5 passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- DUME ou imprimé DC1 (à défaut déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas prévus aux art L2141-1 à L2141-6 du code de la...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principaux services réalisés au cours des trois dernières années (montant, date et destinataire public/privé) - Effectifs du candidat et...”
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Situation économique et financière
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des trois...”
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Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Numéro d'enregistrement national: 19752905000183
Adresse postale: 2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 CS 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la politique achat et de la stratégie immobilière
Courrier électronique: marches-publics@ac-cned.fr 📧
Téléphone: +33 (0)549493400 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2605669&orgAcronyme=f0g 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2605669&orgAcronyme=f0g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord-cadre conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois un an. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 173-534293 (2024-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des bâtiments du Cned
Numéro de référence: 2024DG28
Brève description:
“Entretien des espaces verts des bâtiments du Cned”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Plaque de Poitiers - Bâtiments Niepce, Vinci et Cassin
Description du marché:
“Plaque de Poitiers - Bâtiments Niepce, Vinci et Cassin”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 14 400 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 15 700 euros HT - sur sa 2ème période de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Autres informations sur le renouvellement:
“Prestations similaires, en application de l'article R21227 du code de la commande publique”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Personnel et encadrement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation prévisionnelle dont : - Méthodologie d'exécution des prestations (60%) - Méthodologie de suivi des prestations (40%)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur du développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Unité opérationnelle Toulouse - Cned ECOLE
Description du marché:
“Unité opérationnelle Toulouse - Cned ECOLE”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 4 300 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 4 600 euros HT - sur sa 2ème période de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Unité opérationnelle Rennes - Cned LYCEE
Description du marché:
“Unité opérationnelle Rennes - Cned LYCEE”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 7 700 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 8 400 euros HT - sur sa 2ème période de...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés au marché
Critère de qualité (pondération): 5
20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Unité opérationnelle Rouen - Cned COLLEGE
Description du marché:
“Unité opérationnelle Rouen - Cned COLLEGE”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 5 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 5 500 euros HT - sur sa 2ème période de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Unité opérationnelle Lille - Cned SUP CONCOURS
Description du marché:
“Unité opérationnelle Lille - Cned SUP CONCOURS”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 3 700 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 4 000 euros HT - sur sa 2ème période de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Lots 1, 2,3 et 5 passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- DUME ou imprimé DC1 (à défaut déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas prévus aux art L2141-1 à L2141-6 du code de la...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principaux services réalisés au cours des trois dernières années (montant, date et destinataire public/privé) - Effectifs du candidat et...”
Situation économique et financière
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des trois...”
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Numéro d'enregistrement national: 19752905000183
Adresse postale: 2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 CS 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la politique achat et de la stratégie immobilière
Courrier électronique: marches-publics@ac-cned.fr 📧
Téléphone: +33 (0)549493400 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2605669&orgAcronyme=f0g 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2605669&orgAcronyme=f0g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord-cadre conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois un an. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 173-534293 (2024-09-04)
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