Entretien des espaces verts de la CCPCP
CC Pleyben-Châteaulin-Porzay
Réalisation des prestations d'entretien des espaces verts de la Communauté de Communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de la CCPCP
Numéro de référence: 2024-TRAN-S-07
Brève description:
“Réalisation des prestations d'entretien des espaces verts de la Communauté de Communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2024-TRAN-S07-1
Titre: Entretien espaces verts secteur « Est »
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts du secteur Est du territoire de la Communauté de Communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum indiqué ci-dessus s'entend reconduction comprise.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité d'une reconduction tacite pour une période de 2 ans.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Toutes les informations figurent dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024-TRAN-S-07-2
Titre: Entretien espaces verts secteur « Centre »
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts du secteur centre du territoire de la Communauté de Communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum indiqué ci-dessus s'entend reconduction incluse.”
Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité d'une reconduction tacite pour une période de 2 ans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2024-TRAN-S-07-3
Titre: Entretien espaces verts secteur « Ouest »
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts du secteur ouest du territoire de la Communauté de Communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 2024-TRAN-S-07-4
Titre: Elagage-Abattage
Description du marché:
“Prestations d'élagage et d'abattage sur les linéaires bocagers propriété de la CCPCP ainsi que sur les arbres encombrant le passage ou générant un risque...”
Afficher plus
Produits/services: Services d'élagage 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Accords-cadres mono-attributaires passés selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2161-2 à 2161-5, et R.2162-13 et...”
Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Situation économique et financière
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion de la procédure de passation du marché sont définis à l'article 4.1 du règlement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc pleyben-chateaulin-porzay
Numéro d'enregistrement national: 20006724700011
Adresse postale: ZA STANG AR GARRONT 9 RUE CAMILLE DANGUILLAUME CS 60043
Code postal: 29150
Commune postale: Chateaulin
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ccpcp.bzh 📧
Téléphone: 0298161400 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives à la protection de l'environnement. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-360865 (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de la CCPCP
Numéro de référence: 2024-TRAN-S-07
Brève description:
“Réalisation des prestations d'entretien des espaces verts de la Communauté de Communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2024-TRAN-S07-1
Titre: Entretien espaces verts secteur « Est »
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts du secteur Est du territoire de la Communauté de Communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum indiqué ci-dessus s'entend reconduction comprise.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité d'une reconduction tacite pour une période de 2 ans.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Toutes les informations figurent dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024-TRAN-S-07-2
Titre: Entretien espaces verts secteur « Centre »
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts du secteur centre du territoire de la Communauté de Communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum indiqué ci-dessus s'entend reconduction incluse.”
Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité d'une reconduction tacite pour une période de 2 ans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2024-TRAN-S-07-3
Titre: Entretien espaces verts secteur « Ouest »
Description du marché:
“Prestations d'entretien des espaces verts du secteur ouest du territoire de la Communauté de Communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 2024-TRAN-S-07-4
Titre: Elagage-Abattage
Description du marché:
“Prestations d'élagage et d'abattage sur les linéaires bocagers propriété de la CCPCP ainsi que sur les arbres encombrant le passage ou générant un risque...”
Produits/services: Services d'élagage 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Accords-cadres mono-attributaires passés selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2161-2 à 2161-5, et R.2162-13 et...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Situation économique et financière
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion de la procédure de passation du marché sont définis à l'article 4.1 du règlement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc pleyben-chateaulin-porzay
Numéro d'enregistrement national: 20006724700011
Adresse postale: ZA STANG AR GARRONT 9 RUE CAMILLE DANGUILLAUME CS 60043
Code postal: 29150
Commune postale: Chateaulin
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ccpcp.bzh 📧
Téléphone: 0298161400 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives à la protection de l'environnement. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-360865 (2024-06-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)