Entretien des espaces-verts communaux et élagage
Commune du MESNIL AMELOT
Entretien des espaces-verts communaux et élagage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces-verts communaux et élagage
Numéro de référence:
Brève description: Entretien des espaces-verts communaux et élagage
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espaces verts
Description du marché: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elagage
Description du marché: TRAVAUX D'ELAGAGE
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-06 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le mesnil amelot
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: sans objet
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-06 00:00:00 📅
Lieu: LE MESNIL AMELOT
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: conformement aux articles L2141-1 á L2141-5 du code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune du MESNIL AMELOT
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Mairie, 2 rue du chapeau
Code postal: 77990
Commune postale: Le mesnil amelot
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Thierry VOISIN
Courrier électronique: thierry.voisin@lemesnilamelot.fr 📧
Téléphone: 0674874750 📞
URL: https://www.lemesnilamelot.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat.centraledesmarches.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat.centraledesmarches.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat.centraledesmarches.com/publisher_plateforme/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=75092 🌏
URL de participation: https://demat.centraledesmarches.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 068-200858 (2024-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces-verts communaux et élagage
Numéro de référence:
MESNIL ENTRETIEN EV ELAGAGE
Brève description: Entretien des espaces-verts communaux et élagage
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Espaces verts
Description du marché: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Elagage
Description du marché: TRAVAUX D'ELAGAGE
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-06 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le mesnil amelot
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: sans objet
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-06 00:00:00 📅
Lieu: LE MESNIL AMELOT
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: conformement aux articles L2141-1 á L2141-5 du code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune du MESNIL AMELOT
Numéro d'enregistrement national:
21770291900010
Adresse postale: Mairie, 2 rue du chapeau
Code postal: 77990
Commune postale: Le mesnil amelot
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Thierry VOISIN
Courrier électronique: thierry.voisin@lemesnilamelot.fr 📧
Téléphone: 0674874750 📞
URL: https://www.lemesnilamelot.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat.centraledesmarches.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat.centraledesmarches.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat.centraledesmarches.com/publisher_plateforme/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=75092 🌏
URL de participation: https://demat.centraledesmarches.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel :
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre.
Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure :
Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois á compter de la notification du présent courrier.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 068-200858 (2024-04-04)
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