ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
SDIS (17)
L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts et extérieurs des différentes propriétés du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17) réparties sur l'ensemble du département de la Charente-Maritime.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-12 | Avis de marché |
| 2025-02-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence: 4030FSTB
Brève description:
“L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts et extérieurs des différentes propriétés du service départemental d'incendie et de secours de la...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 4030FSTB01
Titre: Entretien des espaces verts - Lot 01
Description du marché:
“L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts et extérieurs du lot 01 - secteur groupement territorial Nord-Ouest”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'entretien des espaces verts du lot 01 aura lieu sur le secteur du groupement territorial Nord-Ouest dont les sites sont répertoriés en annexes du DCE”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40,00 / 100,00
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 4030FSTB02
Titre: Entretien des Espaces verts - Lot 02
Description du marché:
“L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts et extérieurs du lot n°02 - secteur groupement territorial Sud-Ouest”
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'entretien des espaces verts du lot 02 aura lieu sur le secteur groupement territorial Sud-Ouest dont les sites sont répertoriés en annexes du DCE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 4030FSTB03
Titre: Entretien des espaces verts- Lot 03
Description du marché:
“L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts et extérieurs du lot 03 – secteur groupement territorial Nord-Est”
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'entretien des espaces verts du lot 03 aura lieu sur le secteur groupement territorial Nord-Est dont les sites sont répertoriés en annexes du DCE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4030FSTB04
Titre: Entretien des espaces verts - Lot 04
Description du marché:
“L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts et extérieurs du lot 04 -secteur groupement territorial Sud-Est”
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'entretien des espaces verts du lot 04 aura lieu sur le secteur groupement territorial Sud-Est dont les sites sont répertoriés en annexes du DCE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Les prestations et fournitures font l’objet, d'un accord-cadre, mono-attributaire, avec uniquement un maximum établi en valeur, conformément aux articles L....”
Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“CAPACITE: -déclaration du chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures,...”
Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“SITUATION JURIDIQUE: -redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire...”
Afficher plus
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS (17)
Numéro d'enregistrement national: 28170025200097
Département: Charente Maritime
Adresse postale: 2 avenue Eric Tabarly ZI des 4 Chevaliers
Code postal: 17180
Commune postale: Perigny
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat-public@sdis17.fr 📧
Téléphone: +33 546005909 📞
Fax: +33 546008785 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.sdis17.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts et extérieurs des différentes propriétés du service départemental d'incendie et de secours de la...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Département: Vienne
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif
Courrier électronique: ta-poitiers@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice...”
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 157-486978 (2024-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence: 4030FSTB
Brève description:
“L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts et extérieurs des différentes propriétés du service départemental d'incendie et de secours de la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 4030FSTB01
Titre: Entretien des espaces verts - Lot 01
Description du marché:
“L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts et extérieurs du lot 01 - secteur groupement territorial Nord-Ouest”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'entretien des espaces verts du lot 01 aura lieu sur le secteur du groupement territorial Nord-Ouest dont les sites sont répertoriés en annexes du DCE”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40,00 / 100,00
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 4030FSTB02
Titre: Entretien des Espaces verts - Lot 02
Description du marché:
“L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts et extérieurs du lot n°02 - secteur groupement territorial Sud-Ouest”
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'entretien des espaces verts du lot 02 aura lieu sur le secteur groupement territorial Sud-Ouest dont les sites sont répertoriés en annexes du DCE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 4030FSTB03
Titre: Entretien des espaces verts- Lot 03
Description du marché:
“L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts et extérieurs du lot 03 – secteur groupement territorial Nord-Est”
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'entretien des espaces verts du lot 03 aura lieu sur le secteur groupement territorial Nord-Est dont les sites sont répertoriés en annexes du DCE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4030FSTB04
Titre: Entretien des espaces verts - Lot 04
Description du marché:
“L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts et extérieurs du lot 04 -secteur groupement territorial Sud-Est”
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'entretien des espaces verts du lot 04 aura lieu sur le secteur groupement territorial Sud-Est dont les sites sont répertoriés en annexes du DCE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Les prestations et fournitures font l’objet, d'un accord-cadre, mono-attributaire, avec uniquement un maximum établi en valeur, conformément aux articles L....”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“CAPACITE: -déclaration du chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures,...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“SITUATION JURIDIQUE: -redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire...”
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS (17)
Numéro d'enregistrement national: 28170025200097
Département: Charente Maritime
Adresse postale: 2 avenue Eric Tabarly ZI des 4 Chevaliers
Code postal: 17180
Commune postale: Perigny
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat-public@sdis17.fr 📧
Téléphone: +33 546005909 📞
Fax: +33 546008785 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.sdis17.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts et extérieurs des différentes propriétés du service départemental d'incendie et de secours de la...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Département: Vienne
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif
Courrier électronique: ta-poitiers@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du Code de justice...”
Source: OJS 2024/S 157-486978 (2024-08-12)
Avis d'attribution de marché (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 124 233 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 540 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 54 518 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 30 368 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 4030FSTB01
Date de conclusion du contrat: 2025-02-10 📅
Titre: Lot n°1 – Entretien des espaces verts secteur groupement territorial Nord-Ouest
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 54 518 💰
Offre la plus basse: 30 368 💰
Valeur totale du contrat/lot: 27 635 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: SERPE lot 01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe d'entretien et de restauration du patrimoine et de l'environnement
Numéro d'enregistrement national: 345154694000540
Département: Charente maritime
Adresse postale: ZA du Bois Brule
Rue des Jonquilles
Code postal: 17450
Commune postale: Saint laurent de la pree
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MENIER Antoine
Courrier électronique: commerce.go@serpe.fr 📧
Téléphone: +33 635377489 📞
URL: https://www.serpe.fr 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 47 732 💰
Offre la plus basse: 33 417 💰
Valeur totale du contrat/lot: 32 739 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SERPE Lot 02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Offre la plus élevée: 79 908 💰
Offre la plus basse: 44 112 💰
Valeur totale du contrat/lot: 31 581 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SERPE Lot 03
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 32 313 💰
Offre la plus basse: 16 336 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12 802 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SERPE Lot 04
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Charente maritime
Source: OJS 2025/S 035-110045 (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 124 233 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 540 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 54 518 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 30 368 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 4030FSTB01
Date de conclusion du contrat: 2025-02-10 📅
Titre: Lot n°1 – Entretien des espaces verts secteur groupement territorial Nord-Ouest
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 54 518 💰
Offre la plus basse: 30 368 💰
Valeur totale du contrat/lot: 27 635 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: SERPE lot 01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe d'entretien et de restauration du patrimoine et de l'environnement
Numéro d'enregistrement national: 345154694000540
Département: Charente maritime
Adresse postale: ZA du Bois Brule
Rue des Jonquilles
Code postal: 17450
Commune postale: Saint laurent de la pree
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MENIER Antoine
Courrier électronique: commerce.go@serpe.fr 📧
Téléphone: +33 635377489 📞
URL: https://www.serpe.fr 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 47 732 💰
Offre la plus basse: 33 417 💰
Valeur totale du contrat/lot: 32 739 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SERPE Lot 02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Offre la plus élevée: 79 908 💰
Offre la plus basse: 44 112 💰
Valeur totale du contrat/lot: 31 581 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SERPE Lot 03
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 32 313 💰
Offre la plus basse: 16 336 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12 802 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SERPE Lot 04
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Charente maritime
Source: OJS 2025/S 035-110045 (2025-02-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)