Entretien des cours d'eau et des ouvrages hydrauliques

Montpellier Méditerranée Métropole

Entretien des cours d'eau et des ouvrages hydrauliques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-13.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-03-13 Avis de marché
2024-03-27 Avis de marché
Avis de marché (2024-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des cours d'eau et des ouvrages hydrauliques
Numéro de référence: M3D0088VD
Brève description: Entretien des cours d'eau et des ouvrages hydrauliques
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: M3D0088VD LOT 3
Titre: Secteur VALLÉE DU LEZ - CADOULE BÉRANGE
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur VALLÉE DU LEZ - CADOULE BÉRANGE
Informations complémentaires:
La valeur indiquée au point 5.1.5 correspond à l'estimation de l'accord cadre LOT 3, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans selon les conditions visées au C.C.A.P. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP.
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Produits/services supplémentaires:
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1/ Valeur technique au regard du mémoire technique 50% - Cf. Règlement de la Consultation
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 3/ Performances environnementales 10% - Cf. Règlement de la Consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: M3D0088VD LOT 1
Titre: Secteur MONTPELLIER
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur MONTPELLIER
Informations complémentaires:
La valeur indiquée au point 5.1.5 correspond à l'estimation de l'accord cadre LOT 1, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans selon les conditions visées au C.C.A.P. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: M3D0088VD LOT 2
Titre: Secteur PLAINE OUEST - PIEMONTS GARRIGUES - LITTORAL
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur PLAINE OUEST - PIEMONTS GARRIGUES - LITTORAL
Informations complémentaires:
La valeur indiquée au point 5.1.5 correspond à l'estimation de l'accord cadre LOT 2, toutes périodes confondues. Cette estimation est indicative et non contractuelle. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans selon les conditions visées au C.C.A.P. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP.
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Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-16 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
2/ Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle
3 /Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Une liste et/ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
1/ Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Lettre de candidature Désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Les prestations objet du présent marché sont financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les cas d'exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 21411 à L. 21415 et aux articles L. 21417 à L. 214110 du code de la commande publique. Un candidat qui fait une fausse déclaration encourt les peines prévues par l'article 4411 du code pénal, pour faux ou usage de faux.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Montpellier mediterranee metropole
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Département: Herault
Adresse postale: Hôtel de ville de Montpellier, 1 place Georges Frêche
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Déléguée Achats et Commande Publique - Service Procédures
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +33467136484 📞
URL: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL de participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation.
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Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. ­- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. ­- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ­- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : TA de Montpellier ( adresse et contact ci-dessous à "autres points de contact")
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 053-156441 (2024-03-13)
Avis de marché (2024-03-27)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
2 600 000 EUR 💰
2 400 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-23 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-23 14:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 112ff20d-7460-4ddd-88a0-4c32492f9e84-01
Source: OJS 2024/S 063-186334 (2024-03-27)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Hérault
Produits/services:
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