Entretien des arbres et réalisation de plantations sur le domaine départemental

Avis de marché (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des arbres et réalisation de plantations sur le domaine départemental
Numéro de référence: 2024-0007
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2024-0007_LOT1
Titre: Elagage et abattage
Description du marché: Elagage et abattage
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024-0007_LOT2
Titre: Replantation et taille des haies
Description du marché: Replantation et taille des haies
Produits/services: Plantation d'arbres par ensemencement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus: Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-13 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: voir descriptif dans le RC
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction du Patrimoine routier et des Mobilités
Numéro d'enregistrement national: 22580001000012
Adresse postale: Hôtel du département
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@nievre.fr 📧
Téléphone: 0386606700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0386739100 📞
Source: OJS 2024/S 089-269331 (2024-05-06)