Entretien de divers secteurs d'espaces verts à Pornic
Ville de Pornic
La présente consultation concerne l'entretien de divers secteurs d'espaces verts à Pornic.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-30.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de divers secteurs d'espaces verts à Pornic
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Chabut/Passage du Rocher
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Secteur Chabut/Passage du Rocher
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 2.Valeur technique = 40% 2.1 Les moyens humains : capacités et qualifications du personnel affecté aux prestations, ainsi que pour le personnel encadrant 2.2 Description des moyens matériels du candidat (fonctionnement à batterie, électrique…) 2.3 Les mesures de prévention mises en oeuvre et l'organisation de la sécurité sur les chantiers 2.4 Pertinence des procédés techniques envisagés pour les opérations de désherbage, description des produits 2.5 Détaillez le suivi administratif, technique et financier qui sera mis en place sur le marché : présence d'interlocuteurs dédiés, leurs missions, les disponibilités et la réactivité de l'entreprise 2.6 Organisation pour l'exécution des prestations et référent(s) dédié au marché
3.Performances en matière de protection de l'environnement = 10 % : Les mesures adoptées pour réduire les nuisances environnementales : propreté, bruit, traitement et valorisation des déchets issus des prestations (compostage…), produits utilisés conformément aux prescriptions du CCTP… Description des véhicules de la société (Hybrides, électriques…) Comment s'organisent les déplacements, quelles bonnes pratiques en la matière adoptez-vous ?
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Corniche de Gourmalon
Description du marché: Secteur Corniche de Gourmalon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.Valeur technique = 40 % : .1 Les moyens humains : capacités et qualifications du personnel affecté aux prestations, ainsi que pour le personnel encadrant 2.2 Description des moyens matériels du candidat (fonctionnement à batterie, électrique…) 2.3 Les mesures de prévention mises en oeuvre et l'organisation de la sécurité sur les chantiers 2.4 Pertinence des procédés techniques envisagés pour les opérations de désherbage, description des produits 2.5 Détaillez le suivi administratif, technique et financier qui sera mis en place sur le marché : présence d'interlocuteurs dédiés, leurs missions, les disponibilités et la réactivité de l'entreprise 2.6 Organisation pour l'exécution des prestations et référent(s) dédié au marché
3-Performances en matière de protection de l'environnement = 10 % : Les mesures adoptées pour réduire les nuisances environnementales : propreté, bruit, traitement et valorisation des déchets issus des prestations (compostage…), produits utilisés conformément aux prescriptions du CCTP… Description des véhicules de la société (Hybrides, électriques…) Comment s'organisent les déplacements, quelles bonnes pratiques en la matière adoptez-vous ?
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Corniche du Porteau/Boulevard de L'Océan
Description du marché: Secteur Corniche du Porteau/Boulevard de L'Océan
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.Valeur technique = 40 % : 2.1 Les moyens humains : capacités et qualifications du personnel affecté aux prestations, ainsi que pour le personnel encadrant 2.2 Description des moyens matériels du candidat (fonctionnement à batterie, électrique…) 2.3 Les mesures de prévention mises en oeuvre et l'organisation de la sécurité sur les chantiers 2.4 Pertinence des procédés techniques envisagés pour les opérations de désherbage, description des produits 2.5 Détaillez le suivi administratif, technique et financier qui sera mis en place sur le marché : présence d'interlocuteurs dédiés, leurs missions, les disponibilités et la réactivité de l'entreprise 2.6 Organisation pour l'exécution des prestations et référent(s) dédié au marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Pollono/Chaussée/Salle Joséphine Baker
Description du marché: Secteur Pollono/Chaussée/Salle Joséphine Baker
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Route de Saint Père/Filées Cracaux
Description du marché: Secteur Route de Saint Père/Filées Cracaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Pornic
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: null
Code postal: 44210
Commune postale: Pornic
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@pornic.fr 📧
Téléphone: 0251740989 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.synapseouest.com/ 🌏
URL de participation: http://www.synapseouest.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des pays de la loire
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467979 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101003 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 214-667525 (2024-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de divers secteurs d'espaces verts à Pornic
Numéro de référence:
2429
Brève description:
La présente consultation concerne l'entretien de divers secteurs d'espaces verts à Pornic.
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Lot n°1
Titre: Secteur Chabut/Passage du Rocher
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Secteur Chabut/Passage du Rocher
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 2.Valeur technique = 40% 2.1 Les moyens humains : capacités et qualifications du personnel affecté aux prestations, ainsi que pour le personnel encadrant 2.2 Description des moyens matériels du candidat (fonctionnement à batterie, électrique…) 2.3 Les mesures de prévention mises en oeuvre et l'organisation de la sécurité sur les chantiers 2.4 Pertinence des procédés techniques envisagés pour les opérations de désherbage, description des produits 2.5 Détaillez le suivi administratif, technique et financier qui sera mis en place sur le marché : présence d'interlocuteurs dédiés, leurs missions, les disponibilités et la réactivité de l'entreprise 2.6 Organisation pour l'exécution des prestations et référent(s) dédié au marché
3.Performances en matière de protection de l'environnement = 10 % : Les mesures adoptées pour réduire les nuisances environnementales : propreté, bruit, traitement et valorisation des déchets issus des prestations (compostage…), produits utilisés conformément aux prescriptions du CCTP… Description des véhicules de la société (Hybrides, électriques…) Comment s'organisent les déplacements, quelles bonnes pratiques en la matière adoptez-vous ?
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot n°2
Titre: Secteur Corniche de Gourmalon
Description du marché: Secteur Corniche de Gourmalon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.Valeur technique = 40 % : .1 Les moyens humains : capacités et qualifications du personnel affecté aux prestations, ainsi que pour le personnel encadrant 2.2 Description des moyens matériels du candidat (fonctionnement à batterie, électrique…) 2.3 Les mesures de prévention mises en oeuvre et l'organisation de la sécurité sur les chantiers 2.4 Pertinence des procédés techniques envisagés pour les opérations de désherbage, description des produits 2.5 Détaillez le suivi administratif, technique et financier qui sera mis en place sur le marché : présence d'interlocuteurs dédiés, leurs missions, les disponibilités et la réactivité de l'entreprise 2.6 Organisation pour l'exécution des prestations et référent(s) dédié au marché
3-Performances en matière de protection de l'environnement = 10 % : Les mesures adoptées pour réduire les nuisances environnementales : propreté, bruit, traitement et valorisation des déchets issus des prestations (compostage…), produits utilisés conformément aux prescriptions du CCTP… Description des véhicules de la société (Hybrides, électriques…) Comment s'organisent les déplacements, quelles bonnes pratiques en la matière adoptez-vous ?
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot n°3
Titre: Secteur Corniche du Porteau/Boulevard de L'Océan
Description du marché: Secteur Corniche du Porteau/Boulevard de L'Océan
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.Valeur technique = 40 % : 2.1 Les moyens humains : capacités et qualifications du personnel affecté aux prestations, ainsi que pour le personnel encadrant 2.2 Description des moyens matériels du candidat (fonctionnement à batterie, électrique…) 2.3 Les mesures de prévention mises en oeuvre et l'organisation de la sécurité sur les chantiers 2.4 Pertinence des procédés techniques envisagés pour les opérations de désherbage, description des produits 2.5 Détaillez le suivi administratif, technique et financier qui sera mis en place sur le marché : présence d'interlocuteurs dédiés, leurs missions, les disponibilités et la réactivité de l'entreprise 2.6 Organisation pour l'exécution des prestations et référent(s) dédié au marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot n°4
Titre: Secteur Pollono/Chaussée/Salle Joséphine Baker
Description du marché: Secteur Pollono/Chaussée/Salle Joséphine Baker
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot n°5
Titre: Secteur Route de Saint Père/Filées Cracaux
Description du marché: Secteur Route de Saint Père/Filées Cracaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement à l'adresse http ://www.pornic.fr rubrique Démarches, puis cliquer sur « Marchés publics » (lien vers www.synapse-ouest.fr) ou directement sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante http://www.synapseouest.com/
Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Aucune variante n'est autorisée et aucune option n'est prévue.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat valant ordre de service.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Montant maximum annuel HT Lot n°1 = 70 000 Euros
Montant maximum annuel HT Lot n°2 = 15 000 Euros
Montant maximum annuel HT Lot n°3 = 25 000 Euros
Montant maximum annuel HT Lot n°4 = 15 000 Euros
Montant maximum annuel HT Lot n°5 = 70 000 Euros
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : http://www.synapse-ouest.com/
Afficher plus
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Pornic
Numéro d'enregistrement national:
21440131700018
Adresse postale: null
Code postal: 44210
Commune postale: Pornic
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@pornic.fr 📧
Téléphone: 0251740989 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.synapseouest.com/ 🌏
URL de participation: http://www.synapseouest.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des pays de la loire
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467979 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
92084215000012
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101003 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 214-667525 (2024-10-30)
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