ENTRETIEN D'ESPACES VERTS SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE D'AGEN ET DE L'AGGLOMERATION D'AGEN
Mairie d'Agen
Relance suite à la déclaration sans suite des lots 1 et 2 (lots réservés) du marché 2022TVE02 entretien des espaces verts sur le territoire de la Ville d'Agen et de l'Agglomération d'Agen. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-26.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-26 | Avis de marché |
| 2024-02-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien d'espaces verts sur le territoire de la ville d'agen et de l'agglomeration d'agen
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des chemins de randonnées
Description du marché: Entretien des chemins de randonnées
Informations complémentaires: La date de début de marché est prévisionnelle
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Adresse postale: Ville d'Agen et Agglomération d'Agen
Code postal: 47000
Ville: Agen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 29 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-29 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien rive gauche du territoire de l'Agglomération d'Agen
Description du marché: Entretien rive gauche du territoire de l'Agglomération d'Agen
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des bassins de rétention du territoire de l'Agglomération d'Agen
Description du marché: Entretien des bassins de rétention du territoire de l'Agglomération d'Agen
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien rive droite du territoire de l'Agglomération d'Agen et du territoire de la ville d'Agen
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville d'Agen
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-02-29 14:00:00 📅
Lieu: Ville d'Agen
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Agen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Dr Esquirol
Code postal: 47916
Commune postale: Agen
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DIONIS DU SEJOUR Jean
Courrier électronique: service.marches@agglo-agen.fr 📧
Téléphone: 0553694747 📞
URL: http://www.agen.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agen.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1410067 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1410067 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 021-061359 (2024-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien d'espaces verts sur le territoire de la ville d'agen et de l'agglomeration d'agen
Numéro de référence:
2024TVE02
Brève description:
Relance suite à la déclaration sans suite des lots 1 et 2 (lots réservés) du marché 2022TVE02 entretien des espaces verts sur le territoire de la Ville d'Agen et de l'Agglomération d'Agen.
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Entretien des chemins de randonnées
Description du marché: Entretien des chemins de randonnées
Informations complémentaires: La date de début de marché est prévisionnelle
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Adresse postale: Ville d'Agen et Agglomération d'Agen
Code postal: 47000
Ville: Agen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 29 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-29 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Entretien rive gauche du territoire de l'Agglomération d'Agen
Description du marché: Entretien rive gauche du territoire de l'Agglomération d'Agen
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Entretien des bassins de rétention du territoire de l'Agglomération d'Agen
Description du marché: Entretien des bassins de rétention du territoire de l'Agglomération d'Agen
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Entretien rive droite du territoire de l'Agglomération d'Agen et du territoire de la ville d'Agen
Description du marché:
Entretien rive droite du territoire de l'Agglomération d'Agen et du territoire de la ville d'Agen
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville d'Agen
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-02-29 14:00:00 📅
Lieu: Ville d'Agen
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
La liste des pièces demandées à l'appui de la candidature, figure sur le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
La liste des pièces demandées à l'appui de la candidature, figure sur le règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat et se terminera le 24 mai 2026.
Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Agen
Numéro d'enregistrement national:
21470001500016
Adresse postale: Place Dr Esquirol
Code postal: 47916
Commune postale: Agen
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DIONIS DU SEJOUR Jean
Courrier électronique: service.marches@agglo-agen.fr 📧
Téléphone: 0553694747 📞
URL: http://www.agen.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agen.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1410067 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1410067 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
602288
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 021-061359 (2024-01-26)
Avis de marché (2024-02-20)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-07 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-07 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 58820021-f1cb-459a-a346-d5d8a88a9c9d-01
Source: OJS 2024/S 037-108662 (2024-02-20)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-07 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-07 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 29/02/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 07/03/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 29/02/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 07/03/2024 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 58820021-f1cb-459a-a346-d5d8a88a9c9d-01
Source: OJS 2024/S 037-108662 (2024-02-20)
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