ENTRETIEN D'ESPACES VERTS ET NETTOYAGE DES ESPACES PUBLICS,DES SECTEURS DU RAIZET, DE BOISSARD, GRAND-CAMP ET TAONABA AUX ABYMES
Ville des Abymes (971)
Entretien d'espaces verts et nettoyage des espaces publics
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Guadeloupe › Guadeloupe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-17 | Avis de marché |
| 2025-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien d'espaces verts et nettoyage des espaces publics,des secteurs du raizet, de boissard, grand-camp et taonaba aux abymes
Numéro de référence:
Brève description: Entretien d'espaces verts et nettoyage des espaces publics
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1: Entretien d’espaces verts et nettoyage des espaces publics au Raizet
Description du marché: Entretien d’espaces verts et nettoyage des espaces publics
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 97139
Ville: Les Abymes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention d'urgence
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien d’espaces verts et nettoyage des espaces publics à Boissard (Jardins Sonis) et Grand Camp
Site principal ou lieu d'exécution:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien d’espaces verts du site écotouristique TAONABA (Pôle Accueil (secteur de Perrin) - (Pôle muséal ou Maison de la Mangrove (secteur de Belle-Plaine) - Sentier de liaison reliant les deux pôles)
Description du marché:
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Territoire de la Ville des Abymes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-27 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de ville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-11-27 09:00:00 📅
Lieu: Hôtel de ville
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Si le groupement est conjoint, le mandataire est solidaire.
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville des Abymes (971)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Guadeloupe
Adresse postale: Rue Achille René-Boisneuf
Code postal: 97139
Commune postale: Les Abymes
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp@ville-des-abymes.fr 📧
Téléphone: +33 590938080 📞
Fax: +33 590938083 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal de basse-terre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 34 CHEMIN DES BOUGAINVILLIERS CITE GUILLARD
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 590384900 📞
Fax: +33 590819670 📠
URL: https://guadeloupe.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-636791 (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien d'espaces verts et nettoyage des espaces publics,des secteurs du raizet, de boissard, grand-camp et taonaba aux abymes
Numéro de référence:
2024EV01
Brève description: Entretien d'espaces verts et nettoyage des espaces publics
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2024PF01
Titre: Lot n°1: Entretien d’espaces verts et nettoyage des espaces publics au Raizet
Description du marché: Entretien d’espaces verts et nettoyage des espaces publics
Site principal ou lieu d'exécution:
Une visite des lieux, fortement conseillée, sera organisée dans les conditions fixées à l’article 4.4 du présent règlement de la consultation.
Lot avec clause d'insertion
Adresse postale: Ville des Abymes
Code postal: 97139
Ville: Les Abymes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Montant maximum : 200 000 € HT pour 2 ans à compter de sa notification. 2 reconductions d'un montant de 100 000 € HT/an
Donc montant maximum total: 400 000€ HT.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention d'urgence
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024PF02
Titre: Entretien d’espaces verts et nettoyage des espaces publics à Boissard (Jardins Sonis) et Grand Camp
Site principal ou lieu d'exécution:
Une visite des lieux,fortement conseillée, sera organisée dans les conditions fixées à l’article 4.4 du présent règlement de la consultation.
Ce lot comporte une clause d'insertion
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2024PF03
Titre: Entretien d’espaces verts du site écotouristique TAONABA (Pôle Accueil (secteur de Perrin) - (Pôle muséal ou Maison de la Mangrove (secteur de Belle-Plaine) - Sentier de liaison reliant les deux pôles)
Description du marché:
Entretien d’espaces verts du site écotouristique TAONABA (Pôle Accueil (secteur de Perrin) - (Pôle muséal ou Maison de la Mangrove (secteur de Belle-Plaine) - Sentier de liaison reliant les deux pôles)
Site principal ou lieu d'exécution:
Une visite des lieux, fortement conseillée, sera organisée dans les conditions fixées à l’article 4.4 du présent règlement de la consultation.
Informations sur les options
Description des options:
Montant maximum : 200 000 € HT pour 2 ans à compter de sa notification. 2 reconductions d'un montant de 100 000 € HT/an
Donc montant maximum total: 400 000€ HT.
Ce lot est réservé aux ESAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Adresse postale: Territoire de la Ville des Abymes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-27 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de ville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-11-27 09:00:00 📅
Lieu: Hôtel de ville
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires global et Chiffre d'affaires pour des prestations de services équivalentes réalisées au cours des trois dernières années disponibles
- Preuve d'une assurance pour les Risques professionnels, responsabilité civile (pour tout candidat)
- Déclaration appropriée de banques (pour les entreprises de création récente)
Afficher plus
Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat (dont le personnel d'encadrement) pour chacune des trois dernières années - déclaration concernant les moyens matériels du candidat - Liste des principales prestations de services (Références) effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Si le groupement est conjoint, le mandataire est solidaire.
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville des Abymes (971)
Numéro d'enregistrement national:
2197110700018
Département: Guadeloupe
Adresse postale: Rue Achille René-Boisneuf
Code postal: 97139
Commune postale: Les Abymes
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp@ville-des-abymes.fr 📧
Téléphone: +33 590938080 📞
Fax: +33 590938083 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les propositions peuvent concerner un ou plusieurs lots.
Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
Le Lot n°3 est réservé aux ESAT.
Les lots n°1 et 2 comportent une clause d'insertion
Organe de révision
Nom: Tribunal de basse-terre
Numéro d'enregistrement national:
17971000900038
Adresse postale: 34 CHEMIN DES BOUGAINVILLIERS CITE GUILLARD
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 590384900 📞
Fax: +33 590819670 📠
URL: https://guadeloupe.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à :
Tribunal Administratif de Basse-Terre
34, chemin des Bougainvilliers
Cité Guillard
97100 BASSE-TERRE
Téléphone : 05 90 38 49 00
Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Site internet : http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-636791 (2024-10-17)
Avis d'attribution de marché (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et nettoyage des espaces publics des secteurs du RAIZET, de BOISSARD et de GRAND-CAMP aux ABYMES
Numéro de référence:
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Description
Titre: Entretien d’espaces verts et nettoyage des espaces publics au Raizet
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien espaces verts nettoyage des espaces publics au Raizet
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Ville des Abymes
Adresse postale: Rue Achille René Boisneuf
Informations sur les options
Description des options:
Critère de qualité (nom): Lot n°1 : Entretien d’espaces verts et nettoyage des espaces publics au Raizet
Description
Titre: Entretien des espaces verts et nettoyage d'espaces publics à Boissard et Grand Camp
Description du marché: Entretien espaces verts nettoyage d'espaces publics à Boissard et Grand Camp
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot n°2 : Entretien d’espaces verts et nettoyage des espaces publics à Boissard (Jardins Sonis) et Grand Camp
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée à partir d'un mémoire technique
Délai d’intervention d’urgence
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Association LA VWA
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: LC 01 Bâtiment H, Résidence les Cannelles Grand-Camp
Code postal: 97139
Commune postale: Les Abymes
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ass.lavwa@gmail.com 📧
Téléphone: +33 590225730 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Axeo services
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 32 Rue Ferdinand Forrest Immeuble Challenger 1 Jarry
Code postal: 97122
Commune postale: Baie-Mahault
Courrier électronique: guadeloupe@axeoservices.fr 📧
Téléphone: +33 590109943 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Agipsah
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: BP 35 CHAMPFLEURY
Code postal: 97113
Commune postale: Gourbeyre
Courrier électronique: agipsahasso@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 590923305 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Achille René Boisneuf
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ville-abymes.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 34 chemin des Bougainvilliers Cité Guillard
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 590384900 📞
Fax: +33 590819670 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
Source: OJS 2025/S 245-849360 (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et nettoyage des espaces publics des secteurs du RAIZET, de BOISSARD et de GRAND-CAMP aux ABYMES
Numéro de référence:
2025ENTRETIEN ESPACES VERTS
Brève description:
Entretien des espaces verts et nettoyage des espaces publics des secteurs du Raizet, Boissard et Grand-Camp et TAONABA aux Abymes
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Description
Titre: Entretien d’espaces verts et nettoyage des espaces publics au Raizet
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien espaces verts nettoyage des espaces publics au Raizet
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Ville des Abymes
Adresse postale: Rue Achille René Boisneuf
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre pourra être reconduit de deux (2) fois à sa date d’anniversaire, par décision expresse
du pouvoir adjudicateur et par période annuelle. Sa durée totale est de 4 ans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot n°1 : Entretien d’espaces verts et nettoyage des espaces publics au Raizet
Description
Titre: Entretien des espaces verts et nettoyage d'espaces publics à Boissard et Grand Camp
Description du marché: Entretien espaces verts nettoyage d'espaces publics à Boissard et Grand Camp
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot n°2 : Entretien d’espaces verts et nettoyage des espaces publics à Boissard (Jardins Sonis) et Grand Camp
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre pourra être reconduit de deux (2) fois à sa date d’anniversaire, par décision expresse
du pouvoir adjudicateur et par période annuelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée à partir d'un mémoire technique
Délai d’intervention d’urgence
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025250022
Date de conclusion du contrat: 2025-11-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
ASSOCIATION LA VWA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Association LA VWA
Numéro d'enregistrement national:
750 958 555 00013
Adresse postale: LC 01 Bâtiment H, Résidence les Cannelles Grand-Camp
Code postal: 97139
Commune postale: Les Abymes
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ass.lavwa@gmail.com 📧
Téléphone: +33 590225730 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
AXEO SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Axeo services
Numéro d'enregistrement national:
885 185 876 00012
Adresse postale: 32 Rue Ferdinand Forrest Immeuble Challenger 1 Jarry
Code postal: 97122
Commune postale: Baie-Mahault
Courrier électronique: guadeloupe@axeoservices.fr 📧
Téléphone: +33 590109943 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
AGIPSAH
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Agipsah
Numéro d'enregistrement national:
338 259 765 00059
Adresse postale: BP 35 CHAMPFLEURY
Code postal: 97113
Commune postale: Gourbeyre
Courrier électronique: agipsahasso@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 590923305 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
21971101700018
Adresse postale: Rue Achille René Boisneuf
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ville-abymes.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Numéro d'enregistrement national:
17971000900038
Adresse postale: 34 chemin des Bougainvilliers Cité Guillard
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 590384900 📞
Fax: +33 590819670 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
Source: OJS 2025/S 245-849360 (2025-12-17)
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