ENSEMBLE DU DÉPARTEMENT - Fourniture de pièces détachées et prestations de services pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024 - 2028

Conseil départemental de l'Ariège

Ensemble du département - Fourniture de pièces détachées et prestations de services pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-30.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-01-30 Avis de marché
Avis de marché (2024-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENSEMBLE DU DÉPARTEMENT - Fourniture de pièces détachées et prestations de services pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024 - 2028
Numéro de référence: 2023PM420
Brève description:
Ensemble du département - Fourniture de pièces détachées et prestations de services pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Identifiant interne: 2023PM4201
Titre: Pièces détachées VL et VU de marque RENAULT
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour véhicules légers et utilitaires - Véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Non
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût global d'utilisation
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Gestion environnementale
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2023PM4202
Titre: Pièces détachées VL et VU de marque PSA PEUGEOT CITROËN
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour véhicules légers et utilitaires - Véhicules légers et utilitaires de marque PSA PEUGEOT CITROËN
Autres informations sur le renouvellement: non
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2023PM4203
Titre: Pièces détachées VL et VU de marque TOYOTA
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour véhicules légers et utilitaires - Véhicules légers et utilitaires de marque TOYOTA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2023PM4204
Titre: Pièces détachées adaptables VL et VU toutes marques
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs pour véhicules légers et utilitaires Pièces adaptables toutes marques VL et utilitaires (RENAULT, PSA PEUGEOT CITROËN, TOYOTA, NISSAN, FIAT, OPEL, LAND ROVER ?)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2023PM4205
Titre: Pièces détachées pour gros véhicules et PL de marque IVECO
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour gros Véhicules Utilitaires et Poids lourds - Gros Véhicules Utilitaires et Poids lourds de marque IVECO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2023PM4206
Titre: Pièces détachées gros véhicules et PL de de marque MERCEDES
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour gros Véhicules Utilitaires et Poids lourds - Gros Véhicules Utilitaires et Poids lourds de marque MERCEDES UNIMOG
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 2023PM4207
Titre: Pièces détachées pour poids lourds de marque RENAULT TRUCKS
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour gros Véhicules Utilitaires et Poids lourds - Poids lourds de marque RENAULT TRUCKS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 2023PM4208
Titre: Pièces détachées pour poids lourds de marque MAN
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour gros Véhicules Utilitaires et Poids lourds - Poids lourds de marque MAN
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 2023PM4209
Titre: Pièces détachées adaptables pour PL toutes marques
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs pour gros Véhicules Utilitaires et Poids lourds - Pièces adaptables toutes marques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2023PM42010
Titre: Pièces détachées pour engins de TP de marque CATERPILLAR
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour engins de travaux publics Engins de TP de marque CATERPILLAR
Produits/services: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): d
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2023PM42011
Titre: Pièces détachées pour engins de TP de marque KOMATSU
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour engins de travaux publics Engins de TP de marque KOMATSU
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2023PM42012
Titre: Pièces détachées pour répandeuses de marque ACMAR
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour engins de travaux publics Répandeuses automatiques de marque ACMAR
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2023PM42013
Titre: Pièces détachées machines à peinture de marque EUROLINERS
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour engins de travaux publics Machines à peinture de marque EUROLINERS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2023PM42014
Titre: Pièces détachées épareuses et broyeurs de marque NOREMAT
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour matériel agricole Epareuses et broyeurs de branches de marque NOREMAT
Produits/services: Pièces détachées diverses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2023PM42015
Titre: Pièces détachées pour épareuses de marque KUHN
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour matériel agricole Epareuses de marque KUHN
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2023PM42016
Titre: Pièces détachées pour tracteurs de marque CLAAS RENAULT
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour matériel agricole Tracteurs de marque CLAAS RENAULT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2023PM42017
Titre: Pièces détachées pour tracteurs de marque John DEERE
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour matériel agricole Tracteurs de marque John DEERE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2023PM42018
Titre: Pièces détachées pour matériel spécifique de marque SCHMIDT
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs pour matériel spécifique - Matériel spécifique de marque SCHMIDT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 2023PM42019
Titre: Pièces détachées matériel de signalisation de marque MERCURA
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs pour matériel spécifique - Matériels de signalisation de marque MERCURA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Description
Adresse postale: Parc Matériel et Travaux
Pont de l'Echo
Code postal: 09000
Ville: Foix

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Règlement (CEE) n° 2137/85
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec montant maximum
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-02 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La séance n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-02 09:00:00 📅
Lieu: La séance n'est pas publique
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de l'Ariège
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 056102096 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ariege.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 022-064056 (2024-01-30)