Avis de marché (2024-02-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Enseignement linguistique en situation d'immersion en pays anglophone au profit des étudiants de la formation ISESA, GSEA et MTCA
Numéro de référence: 202400FCS006
Brève description:
“Enseignement linguistique en situation d'immersion en pays anglophone au profit des étudiants de la formation ISESA, GSEA et MTCA”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enseignement et de formation📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Enseignement linguistique en situation d'immersion en pays anglophone au profit des étudiants en formation MCTA (5 semaines)”
Informations complémentaires:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs attributaires (au maximum 2 attributaires par lot ou moins en cas...”
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs attributaires (au maximum 2 attributaires par lot ou moins en cas d'offres insuffisantes) sans minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euros HT sur la durée totale potentielle du marché. Les bons de commande sont dévolus sans remise en concurrence l'avantage économique dans les conditions définies au CCP.
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Produits/services supplémentaires: Fourniture de cours de langues📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“En pays anglophone” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de...”
Description des options
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur technique (pondération : 50%) : note sur 10 points
- Sous-critère 1.1 : Qualité pédagogique des cours (20%) note sur 4 points
Moyens et environnement de l'école, modalités d'organisation des cours, programme pédagogique, nombre et expérience des intervenants…
la note pour ce sous critère pourra être alimentée par les observations réalisées sur site en cas d'audit sur site
- Sous-critère 1.2 : Qualité de l'hébergement (15%) note sur 3 points
Modalités de sélection et de suivi des familles d'accueil, distance par rapport à l'école…
La note pour ce sous critère pourra être alimentée par les observations réalisées sur site en cas d'audit sur site
- Sous-critère 1.3 : Qualité de l'immersion par rapport à l'environnement extérieur à l'école (10%) note sur 2 points
- Sous-critère 1.4 : Intérêt des activités complémentaires à l'enseignement (conférences, visites) (5%) note sur 1 point
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Empreinte carbone (pondération : 10%) : note sur 2 points
Ce critère sera évalué sur la base de la distance entre l'ENAC campus de Toulouse et le lieu de formation proposé.
Dans le cas où plusieurs lieux de formation seraient proposés, ce critère sera évalué sur la base de calcul d'une distance moyenne de tous les lieux de formation.
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Enseignement linguistique en situation dimmersion en pays anglophone au profit des étudiants de la formation ISESA (3 semaines)”
Informations complémentaires:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs attributaires (au maximum 2 attributaires par lot ou moins en cas...”
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs attributaires (au maximum 2 attributaires par lot ou moins en cas d'offres insuffisantes) sans minimum et avec un montant maximum de 720 000 euros HT sur la durée totale potentielle du marché.
Les bons de commande sont dévolus sans remise en concurrence à l'avantage économique selon les modalités définies dans le CCP.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“En pays anglophone.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: Valeur technique (pondération : 50%) : note sur 10 points
- Sous-critère 1.1 : Qualité pédagogique des cours (20%) note sur 4 points
Moyens et environnement de l'école, modalités d'organisation des cours, programme pédagogique, nombre et expérience des intervenants…
la note pour ce sous critère pourra être alimentée par les observations réalisées sur site en cas d'audit sur site
- Sous-critère 1.2 : Qualité de l'hébergement (15%) note sur 3 points
Modalités de sélection et de suivi des familles d'accueil, distance par rapport à l'école…
La note pour ce sous critère pourra être alimentée par les observations réalisées sur site en cas d'audit sur site
- Sous-critère 1.3 : Qualité de l'immersion par rapport à l'environnement extérieur à l'école (10%) note sur 2 points
- Sous-critère 1.4 : Intérêt des activités complémentaires à l'enseignement (conférences, visites) (5%) note sur 1 point
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Enseignement linguistique en situation d'immersion en pays anglophone au profit des étudiants de la formation GSEA (3 semaines en 2024 puis 4 semaines à...”
Description du marché
Enseignement linguistique en situation d'immersion en pays anglophone au profit des étudiants de la formation GSEA (3 semaines en 2024 puis 4 semaines à partir de 2025)
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Informations complémentaires:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs attributaires (au maximum 2 attributaires par lot ou moins en cas...”
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs attributaires (au maximum 2 attributaires par lot ou moins en cas d'offres insuffisantes) sans minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros HT sur la durée totale potentielle du marché. Les bons de commande sont dévolus sans remise en concurrence l'avantage économique dans les conditions définies au CCP.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Dans un pays anglophone.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires: chiffre d'affaires des trois dernières années” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références et qualifications: références de prestations similaires des trois dernières années et qualifications de l'école proposée.” Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le mandataire doit être solidaire”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement par virement bancaire sur le budget propre du pouvoir adjudicateur”
“Les candidats ont la possibilité de répondre à un ou plusieurs lots.
En cas de réponse à plusieurs lots, le candidat devra proposer une école différente par...”
Les candidats ont la possibilité de répondre à un ou plusieurs lots.
En cas de réponse à plusieurs lots, le candidat devra proposer une école différente par lot afin d'éviter que l'ensemble des élèves de différentes formation se retrouvent dans la même école en cas de concomitance des stages entre les différents lots.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours et fournissant des information sur le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours et fournissant des information sur le recours: Tribunal administratif de Toulouse
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 038-109757 (2024-02-20)
Avis de marché (2024-02-28)
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“5.1.11 Date limite de demande d'informations complémentaires: Au lieu de 2024-02-24 12:00
Lire 2024-03-02 12:00”
Source: OJS 2024/S 043-125276 (2024-02-28)