Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'enseignement de l'anglais (enseignements hybrides : présentiel et distanciel) pour les étudiants infirmiers du Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Le marché n'est pas alloti. Le présent marché prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Le marché est passé pour une période à compter du 1er septembre 2024, ou de la date de réception de la notification du marché si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 août 2027.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-21.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-22.
Avis de marché (2024-04-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Enseignement de l'anglais en Institut de Formation en Soins Infirmiers au CHU de Reims
Numéro de référence: Enseignement-Anglais-IFSI-CHU
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'enseignement de l'anglais (enseignements hybrides : présentiel et distanciel) pour les...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'enseignement de l'anglais (enseignements hybrides : présentiel et distanciel) pour les étudiants infirmiers du Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Le marché n'est pas alloti. Le présent marché prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Le marché est passé pour une période à compter du 1er septembre 2024, ou de la date de réception de la notification du marché si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 août 2027.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enseignement et de formation📦 Description
Description du marché:
“Enseignement de l'anglais en Institut de Formation en Soins Infirmiers au CHU de Reims”
Produits/services supplémentaires: Services d'enseignement spécialisé📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques des enseignants dans le domaine et thème spécifiques de l'enseignement - Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou via le DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou DUME) et notamment : a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations). b) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.21411 à L.21415 et aux articles L.21417 à L.214110 du Code de la commande publique. c) Pour chaque sous-traitant éventuellement identifié dès le stade de la candidature, une preuve que le groupement candidat en disposera pour l'exécution du marché (la preuve peut être apportée par tout moyen approprié, tel qu'un engagement écrit du sous-traitant) et une déclaration sur l'honneur que le sous-traitant n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.21411 à L.21415 ou aux articles L.21417 à L.214110 du Code de la commande publique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou via le DUME.
“NÉGOCIATION : Le Centre Hospitalier Universitaire de REIMS pourra recourir à la négociation mais se réserve
la possibilité d'attribuer le marché sur la base...”
NÉGOCIATION : Le Centre Hospitalier Universitaire de REIMS pourra recourir à la négociation mais se réserve
la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: 17510005600019
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-champagne cedex
Région: Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr📧
Téléphone: 0326668687📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: 17510005600019
Commune postale: Châlons-en-champagne cedex
Région: Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Téléphone: 0326668687📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : article L5511 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L55113 et suivants du CJA, Recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel : article L5511 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L55113 et suivants du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 081-244210 (2024-04-22)