Élagage, abattage d'arbres, nettoyage et évacuation des déchets vers les unités de traitement autorisées pour la Ville des Abymes
Ville des Abymes (971)
Élagage, abattage d'arbres, nettoyage et évacuation des déchets vers les unités de traitement autorisées pour la Ville des Abymes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'élagage
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage, abattage d'arbres, nettoyage et évacuation des déchets vers les unités de traitement autorisées pour la Ville des Abymes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elagage, abattage d’arbres, nettoyage et évacuation des déchets vers les unités de traitement autorisées pour la ville des Abymes
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Élagage, abattage d’arbres, nettoyage et évacuation des déchets
Informations complémentaires: Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Adresse postale: Ville des Abymes
Code postal: 97139
Ville: Les Abymes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention d’urgence
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elagage d’éclaircie à proximité des réseaux électriques et évacuation des déchets vers les unités de traitement autorisées pour la ville des Abymes
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations sur les options
Description des options:
Critère de qualité (nom): 2.Valeur technique
3.Délai d'intervention d’urgence
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-10-22 12:00:00 📅
Lieu: Hôtel de ville
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville des Abymes (971)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Achille René Boisneuf
Code postal: 97139
Commune postale: Les Abymes
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp@ville-des-abymes.fr 📧
Téléphone: +33 590938080 📞
Fax: +33 590938083 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 34 CHEMIN DES BOUGAINVILLIERS CITE GUILLARD
Code postal: 97100
Commune postale: Basse terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 590384900 📞
Fax: +33 590819670 📠
URL: https://guadeloupe.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir Tribunal administratif
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 180-552569 (2024-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage, abattage d'arbres, nettoyage et évacuation des déchets vers les unités de traitement autorisées pour la Ville des Abymes
Numéro de référence:
2024PF01
Brève description:
Élagage, abattage d'arbres, nettoyage et évacuation des déchets vers les unités de traitement autorisées pour la Ville des Abymes
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024ELAG_1
Titre: Elagage, abattage d’arbres, nettoyage et évacuation des déchets vers les unités de traitement autorisées pour la ville des Abymes
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Élagage, abattage d’arbres, nettoyage et évacuation des déchets
Informations complémentaires: Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Adresse postale: Ville des Abymes
Code postal: 97139
Ville: Les Abymes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Montant maximum annuel: 120 000€ HT sur 12 mois à compter de sa notification.
3 reconductions donc Montant maximum total: 480 000€ HT
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention d’urgence
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024ELAG_2
Titre: Elagage d’éclaircie à proximité des réseaux électriques et évacuation des déchets vers les unités de traitement autorisées pour la ville des Abymes
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Élagage d’éclaircie à proximité des réseaux électriques et évacuation des déchets
Produits/services: Services d'élagage
📦
Informations sur les options
Description des options:
Montant maximum annuel: 60 000€ HT sur 12 mois à compter de sa notification.
3 reconductions donc Montant maximum total: 240 000€ HT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.Valeur technique
3.Délai d'intervention d’urgence
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-10-22 12:00:00 📅
Lieu: Hôtel de ville
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Chiffre d'affaires global et Chiffre d'affaires pour des prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années disponibles
- Preuve d'une assurance pour les Risques professionnels, responsabilité civile (pour tout candidat)
- Déclaration appropriée de banques (pour les entreprises de création récente)
Afficher plus
- Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat (dont le personnel d'encadrement) pour chacune des trois dernières années - déclaration concernant les moyens matériels du candidat - Liste des principales prestations de services (Références) effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La personne publique souhaite conclure l’accord-cadre soit avec une entreprise générale, soit avec un groupement. S’il s’agit d’un groupement conjoint, le mandataire est solidaire, pour l’exécution de l’accord-cadre public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’acheteur, conformément à l’article R2142-24 du Code de la commande publique.
Afficher plus
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville des Abymes (971)
Numéro d'enregistrement national:
21971101700018
Adresse postale: Rue Achille René Boisneuf
Code postal: 97139
Commune postale: Les Abymes
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp@ville-des-abymes.fr 📧
Téléphone: +33 590938080 📞
Fax: +33 590938083 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Numéro d'enregistrement national:
17971000900038
Adresse postale: 34 CHEMIN DES BOUGAINVILLIERS CITE GUILLARD
Code postal: 97100
Commune postale: Basse terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 590384900 📞
Fax: +33 590819670 📠
URL: https://guadeloupe.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir Tribunal administratif
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 180-552569 (2024-09-12)
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