E24_0409_PRESTATIONS D?ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET PRESTATIONS DE DENEIGEMENT HCL, GCS BLANCHISSERIE (BIHL) ET GHT VAL RHONE CENTRE
Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT val Rhône centre
E24_0409_PRESTATIONS D?ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET PRESTATIONS DE DENEIGEMENT HCL, GCS BLANCHISSERIE (BIHL) ET GHT VAL RHONE CENTRE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de parcs
- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-05 | Avis de marché |
| 2024-04-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: E24_0409_PRESTATIONS D?ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET PRESTATIONS DE DENEIGEMENT HCL, GCS BLANCHISSERIE (BIHL) ET GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'entretien de parcs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: CH Sainte Foy lès Lyon - Entretien des espaces verts
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: lot 6 : CH Sainte Foy lès Lyon - Entretien des espaces verts
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts
📦
Durée de l'accord: 45 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement :au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: pondération à 40% Valeur RSE: pondération à 15%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot réservé Hôpital Renée Sabran ? Entretien courant des espaces verts et des arbres
Description du marché:
Description des renouvellements: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : pondération à 40% Valeur RSE: pondération à 15%
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien courant des espaces verts et prestations de déneigement pour les établissements des HCL et le GCS Blanchisserie
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : pondération à 40% Valeur RSE : pondération à 15%
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot réservé ESAT - Entretien des espaces verts des sites administratifs des HCL et des Domaines
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: CH Vienne - Entretien courant des espaces verts
Description du marché: Lot 5 : CH Vienne - Entretien courant des espaces verts
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : pondération à 40% Valeur RSE : Pondération à 15%
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des arbres des sites HCL et Vienne
Description du marché: Lot 2 : Entretien des arbres des sites HCL et Vienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-15 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Numéro d'enregistrement national:
Département: Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Visite Obligatoire : Voir RC Article 5.2.1
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-208673 (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: E24_0409_PRESTATIONS D?ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET PRESTATIONS DE DENEIGEMENT HCL, GCS BLANCHISSERIE (BIHL) ET GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro de référence:
E24_0409
Brève description:
E24_0409_PRESTATIONS D?ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET PRESTATIONS DE DENEIGEMENT HCL, GCS BLANCHISSERIE (BIHL) ET GHT VAL RHONE CENTRE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de parcs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: CH Sainte Foy lès Lyon - Entretien des espaces verts
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: lot 6 : CH Sainte Foy lès Lyon - Entretien des espaces verts
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un marché comportant :
Une part forfaitaire concernant (L'entretien des espaces verts et déneigement)
pour les lots : 1,2,3,5, et 6.
Une part à bon de commande conclue sans montant minimum, et avec un montant maximum
défini dans le CCAP Article 1.5 - Forme du marché.
Durée du marché :
Le marché est conclu pour la période courant du 01/07/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 mars 2028.
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Durée de l'accord: 45 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement :au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: pondération à 40% Valeur RSE: pondération à 15%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
2️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot réservé Hôpital Renée Sabran ? Entretien courant des espaces verts et des arbres
Description du marché:
Lot 4 : Lot réservé Hôpital Renée Sabran ? Entretien courant des espaces verts et des arbres
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un marché comportant :
Une part forfaitaire concernant (L'entretien des espaces verts et déneigement)
pour les lots : 1,2,3,5, et 6.
Une part à bon de commande conclue sans montant minimum, et avec un montant maximum
défini dans le CCAP Article 1.5 - forme du marché.
Durée du marché :
Le marché est conclu pour la période courant du 01/07/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 mars 2028.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : pondération à 40% Valeur RSE: pondération à 15%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Entretien courant des espaces verts et prestations de déneigement pour les établissements des HCL et le GCS Blanchisserie
Description du marché:
Lot 1 : Entretien courant des espaces verts et prestations de déneigement pour les établissements des HCL et le GCS Blanchisserie
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un marché comportant :
Une part forfaitaire concernant (L'entretien des espaces verts et déneigement)
pour les lots : 1,2,3,5, et 6.
Une part à bon de commande conclue sans montant minimum, et avec un montant maximum
défini dans le CCAP Article 1.5 - forme du marché.
Durée du marché : Le marché est conclu pour la période courant du 01/07/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 mars 2028.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique : pondération à 40% Valeur RSE : pondération à 15%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot réservé ESAT - Entretien des espaces verts des sites administratifs des HCL et des Domaines
Description du marché:
Lot 3 : Lot réservé ESAT - Entretien des espaces verts des sites administratifs des HCL et des Domaines
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un marché comportant :
Une part forfaitaire concernant (L'entretien des espaces verts et déneigement)
pour les lots : 1,2,3,5, et 6.
Une part à bon de commande conclue sans montant minimum, et avec un montant maximum
défini dans le CCAP Article 1.5 - Forme du marché.
Durée du marché :
Le marché est conclu pour la période courant du 01/07/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 mars 2028.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: CH Vienne - Entretien courant des espaces verts
Description du marché: Lot 5 : CH Vienne - Entretien courant des espaces verts
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : pondération à 40% Valeur RSE : Pondération à 15%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Entretien des arbres des sites HCL et Vienne
Description du marché: Lot 2 : Entretien des arbres des sites HCL et Vienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-15 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Voir RC
critères différent pour chaque lots
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Numéro d'enregistrement national:
26690027300019
Département: Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Visite Obligatoire : Voir RC Article 5.2.1
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
1769011140040
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-208673 (2024-04-05)
Avis de marché (2024-04-15)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-04-15 📅
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d8a57c4f-29d6-4502-bb9a-baa19b305bd4-01
Source: OJS 2024/S 075-222558 (2024-04-15)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
5.1 Identifiant technique du lot: LOT0002
Modification du BPU suite à la question posée le 11/04
Nouveau BPU Lot 2 :
E24_0409_DF_Annexefi_Lot2_NomFournisseur V2
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-04-15 📅
Autres informations complémentaires
5.1 Identifiant technique du lot: LOT0002
Modification du BPU suite à la question posée le 11/04
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d8a57c4f-29d6-4502-bb9a-baa19b305bd4-01
Source: OJS 2024/S 075-222558 (2024-04-15)
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