Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds
ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
L'ENSTA Bretagne souhaite faire l'acquisition d'un drone instrumenté de qualité « hydrographique » pour la cartographie des petits fonds. Le drone doit pouvoir être mobilisable rapidement, déployable par une ou deux personnes avec un véhicule type break ou fourgon disponible à l'ENSTA Bretagne. L'équipement pourra être neuf ou reconditionné.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie › Instruments d'hydrographie
- • Bretagne › Finistère
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Instruments d'hydrographie
📦
Adresse postale: 2 rue François Verny
Code postal: 29200
Ville: Brest
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères d'attribution et leurs pondérations sont indiqués dans le DCE.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Bureau Conventions/Marchés 2 rue François Verny
Code postal: 29806
Commune postale: Brest cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: conventions-marches@ensta-bretagne.fr 📧
Téléphone: 0298348882 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 317197-2024
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 167-515602 (2024-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds
Numéro de référence:
2024-0013
Brève description:
L'ENSTA Bretagne souhaite faire l'acquisition d'un drone instrumenté de qualité « hydrographique » pour la cartographie des petits fonds. Le drone doit pouvoir être mobilisable rapidement, déployable par une ou deux personnes avec un véhicule type break ou fourgon disponible à l'ENSTA Bretagne. L'équipement pourra être neuf ou reconditionné.
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Produits/services: Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie 📦
Description
Identifiant interne:
2024-0013
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Dans le cas d'un équipement reconditionné, le candidat devra transmettre obligatoirement lors du dépôt de son offre :
- Une preuve ou une attestation sur l'honneur que le matériel proposé n'a pas fait précédemment l'objet d'un financement public partiel ou total ;
- Traçabilité depuis l'achat originel : factures, fiches d'entretien et de réparation le cas échéant.
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Adresse postale: 2 rue François Verny
Code postal: 29200
Ville: Brest
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères d'attribution et leurs pondérations sont indiqués dans le DCE.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Cette procédure fait suite à la déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de l'appel d'offres ouvert précédemment publié au JOUE le 29/05/2024 sous n° 317197-2024 OJ S 103/2024
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Description des motifs d'exclusion:
Les autres motifs d'exclusion sont ceux mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-14 du Code de la Commande Publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Numéro d'enregistrement national:
19290125400016
Adresse postale: Bureau Conventions/Marchés 2 rue François Verny
Code postal: 29806
Commune postale: Brest cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: conventions-marches@ensta-bretagne.fr 📧
Téléphone: 0298348882 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 317197-2024
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Dans le cas d'un équipement reconditionné, le candidat devra transmettre obligatoirement lors du dépôt de son offre :
- Une preuve ou une attestation sur l'honneur que le matériel proposé n'a pas fait précédemment l'objet d'un financement public partiel ou total ;
- Traçabilité depuis l'achat originel : factures, fiches d'entretien et de réparation le cas échéant.
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Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
173 500 059 00014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 167-515602 (2024-08-27)
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