DracIdFNDP_Restauration_Objets mobiliers Notre Dame (sculpture et textile)
Ministère de la culture - Direction Régionale des Affaires Culturelles - Île-de-France
Deux marchés ; Lot 1 - Restauration de sculptures et lapidaire issus des dépôts de Notre-Dame de Paris, en vue de leur présentation et retour dans les espaces de stockage du trésor ; Lot 2 - Restauration des textiles issus des dépôts de Notre-Dame de Paris, en vue de leur présentation et retour dans les espaces de stockage du trésor.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-24 | Avis de marché |
| 2025-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DracIdFNDP_Restauration_Objets mobiliers Notre Dame (sculpture et textile)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Œuvres d'art 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Restauration des textiles
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Restaurations des sculptures
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-26 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ministère de la culture - Direction Régionale des Affaires Culturelles - Île-de-France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45/47, rue Le Peletier
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathilde.bachot@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 0156065097 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du TA de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 102-314870 (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DracIdFNDP_Restauration_Objets mobiliers Notre Dame (sculpture et textile)
Numéro de référence:
DracIdFNDPOMScultpure-Textiles
Brève description:
Deux marchés ;
Lot 1 - Restauration de sculptures et lapidaire issus des dépôts de Notre-Dame de Paris, en vue de leur présentation et retour dans les espaces de stockage du trésor ;
Lot 2 - Restauration des textiles issus des dépôts de Notre-Dame de Paris, en vue de leur présentation et retour dans les espaces de stockage du trésor.
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Produits/services: Œuvres d'art 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Restauration des textiles
Description du marché:
Nettoyage et restauration de textiles, issus des dépôts de Notre-Dame de Paris, en vue de leur présentation et retour dans les espaces de stockage du trésor.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Restaurations des sculptures
Description du marché:
Nettoyage et restauration de sculptures et lapidaire, issus des dépôts de Notre-Dame de Paris, en vue de leur présentation et retour dans les espaces de stockage du trésor.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure est : l'appel d'offre ouvert.
Aucune variante n'est autorisée.
Une visite est obligatoire.
Voir les informations détaillées dans le règlement de la consultation.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-26 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Voir les critères de sélection complets dans le règlement de la consultation (articles 6 et 8)
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ministère de la culture - Direction Régionale des Affaires Culturelles - Île-de-France
Numéro d'enregistrement national:
17750460200075
Adresse postale: 45/47, rue Le Peletier
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathilde.bachot@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 0156065097 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux du marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau du marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent du marché.
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Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du TA de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat, dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d'emploi doivent être entièrement rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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Avis d'attribution de marché (2025-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 95491.2 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir les critères de sélection complets figurant dans le règlement de la consultation (articles 6 et 8)
Voir les critères de sélection complets figurent dans le règlement de la consultation (articles 6 et 8)
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-09-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 37 680 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Nathalie PRUHA, Atelier LLERENA, Atelier MORISSE-MARINI
Nom et adresse du contractant
Nom: PRUHA Nathalie
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94800
Commune postale: Villejuif
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nom: Atelier LLERENA
Numéro d'enregistrement national:
Nom: Atelier MORISSE-MARINI
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 57811.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ANTHEMIOS SAS et GALLI HERITAGE
Nom et adresse du contractant
Nom: Anthemios sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Nom: Galli heritage
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Paris 🏙️
Point de contact: Conservation régionale des Monuments historiques d'Ile-de-France- Bureau de la conduite des opérations
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du TA de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 008-020384 (2025-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 95491.2 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir les critères de sélection complets figurant dans le règlement de la consultation (articles 6 et 8)
Voir les critères de sélection complets figurent dans le règlement de la consultation (articles 6 et 8)
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure est : l'appel d'offre ouvert.
Aucune variante n'est autorisée.
Voir les informations détaillées dans le règlement de la consultation.
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1- restauration de sculptures
Date de conclusion du contrat: 2024-09-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 37 680 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE GROUP. PRUHA - LOT 1
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Nathalie PRUHA, Atelier LLERENA, Atelier MORISSE-MARINI
Nom et adresse du contractant
Nom: PRUHA Nathalie
Numéro d'enregistrement national:
40902853700044
Code postal: 94800
Commune postale: Villejuif
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nom: Atelier LLERENA
Numéro d'enregistrement national:
817760674200010
Nom: Atelier MORISSE-MARINI
Numéro d'enregistrement national:
53196254600010
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 57811.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE GROUP. LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ANTHEMIOS SAS et GALLI HERITAGE
Nom et adresse du contractant
Nom: Anthemios sas
Numéro d'enregistrement national:
45103087800016
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Nom: Galli heritage
Numéro d'enregistrement national:
94850479000015
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Paris 🏙️
Point de contact: Conservation régionale des Monuments historiques d'Ile-de-France- Bureau de la conduite des opérations
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du TA de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat, dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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