DMS d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec MAD d'équipement au profit du groupement régional de commandes - GCS NA

CHU Bordeaux

Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur est: CHU de Bordeaux M.LE DIRECTEUR (Établissement Support du GHT Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception des lots 1, 2, 3, 7, 8, 13 et 15 qui comprennent un minimum et un maximum en quantité. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-15.

Qui ?

• CHU Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de suppléance cardiaque › Appareils et instruments de chirurgie cardiaque

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-15	Avis de marché

Avis de marché (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DMS d'electrophysiologie pour service de cardiologie interventionnelle avec MAD d'équipement au profit du groupement régional de commandes - GCS NA
Numéro de référence: 24UDMFDA086
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils et instruments de chirurgie cardiaque 📦
Valeur estimée hors TVA: 30 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Aiguille introduction catheter transeptal
Description du marché:

Aiguille introduction catheter transeptal Aiguille introduction catheter transeptal -Qté mini sur 12 mois : 945 -Qté maxi sur 12 mois : 5396 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 848 565,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Produits/services supplémentaires:

Appareils de suppléance cardiaque 📦

Appareils et instruments de chirurgie cardiaque 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date indiquée lors de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Gaine fixe transeptal avec valve anti-retour et voie latérale de perfusion
Description du marché:

Gaine fixe transeptal avec valve anti-retour et voie latérale de perfusion Gaine fixe transeptal avec valve anti-retour et voie latérale de perfusion -Qté mini sur 12 mois : 502 -Qté maxi sur 12 mois : 2871 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 229 680,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Gaine orientable transeptale
Description du marché:

Gaine orientable transeptale Gaine orientable transeptale -Qté mini sur 12 mois : 586 -Qté maxi sur 12 mois : 3346 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 499 706,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Sonde de diagnostic quadripolaire et décapolaire pour mapping endocavitaire
Description du marché:

Sonde de diagnostic quadripolaire et décapolaire pour mapping endocavitaire Sonde de diagnostic quadripolaire et décapolaire pour mapping endocavitaire -Qté estimative sur 12 mois : 1370 -Qté maxi sur 12 mois : 4521 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 789 120,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Sonde décapolaire et quadripolaire pour sinus coronaire avec raccord
Description du marché:

Sonde décapolaire et quadripolaire pour sinus coronaire avec raccord Sonde décapolaire et quadripolaire pour sinus coronaire avec raccord -Qté estimative sur 12 mois : 825 -Qté maxi sur 12 mois : 2723 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 356 400,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Electrode quadripolaire non orientable - espacement 5mm - polyester tissé - avec raccord
Description du marché:

Électrode quadripolaire non orientable - espacement 5mm - polyester tissé - avec raccord Électrode quadripolaire non orientable - espacement 5mm - polyester tissé - avec raccord -Qté estimative sur 12 mois : 740 -Qté maxi sur 12 mois : 2442 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 186 480,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Electrode stimulation temporaire - 5 F et 6F
Description du marché:

Électrode stimulation temporaire - 5 F et 6F Électrode stimulation temporaire - 5 F et 6F -Qté mini sur 12 mois : 147 -Qté maxi sur 12 mois : 842 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 32 895,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Consommables pour cartographie avec mise à disposition et accessoires nécessaires à l'utilisation
Description du marché:

Consommables pour cartographie avec mise à disposition et accessoires nécessaires à l'utilisation (tubulures, câbles...) -Qté mini sur 12 mois : 3763 -Qté maxi sur 12 mois : 21492 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 577 325,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Consommables pour cartographie pour équipement CARTO 3
Description du marché:

Consommables pour cartographie pour équipement CARTO 3 -Qté estimative sur 12 mois : 600 -Qté maxi sur 12 mois : 1979 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 800,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Catheter irrigué d'ablation thermocouple avec raccord + tubulure avec MAD de l'équipement
Description du marché:

Catheter irrigué d'ablation thermocouple avec raccord + tubulure avec MAD de l'équipement Catheter irrigué d'ablation thermocouple avec raccord + tubulure avec MAD de l'équipement -Qté estimative sur 12 mois : 71 -Qté maxi sur 12 mois : 231 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 164 010,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Catheter irrigué orientable pour ablation des veines pulmonaires
Description du marché:

Catheter irrigué orientable pour ablation des veines pulmonaires avec capteur de temperature multiple et microélectrode avec mise à disposition du générateur Catheter irrigué orientable pour ablation des veines pulmonaires -Qté estimative sur 12 mois : 121 -Qté maxi sur 12 mois : 399 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 726 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Electrode thermocouplé toutes courbures - raccord- espacement 2 mm avec MAD de l'équipement
Description du marché:

Electrode thermocouplé toutes courbures - raccord- espacement 2 mm avec MAD de l'équipement Electrode thermocouplé toutes courbures - raccord- espacement 2 mm avec MAD de l'équipement -Qté estimative sur 12 mois : 81 -Qté maxi sur 12 mois : 267 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 82 620,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Catheter de cryoablation comprenant les accessoires nécessaires à l'utilisation
Description du marché:

Catheter de cryoablation comprenant les accessoires nécessaires à l'utilisation avec mise à disposition de l'équipement et bouteille de cryotherapie Catheter de cryoablation comprenant les accessoires nécessaires à l'utilisation -Qté mini sur 12 mois : 144 -Qté maxi sur 12 mois : 825 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 037 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Catheter de cryoablation pour tachycardie jonctionnelle avec MAD
Description du marché:

Catheter de cryoablation pour tachycardie jonctionnelle avec MAD Catheter de cryoablation pour tachycardie jonctionnelle avec MAD -Qté estimative sur 12 mois : 16 -Qté maxi sur 12 mois : 53 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 50 400,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Catheter pour ablation par électroporation avec cable et gaine et MAD de l'équipement
Description du marché:

Catheter pour ablation par électroporation avec cable et gaine et MAD de l'équipement Catheter pour ablation par électroporation avec cable et gaine et MAD de l'équipement -Qté mini sur 12 mois : 278 -Qté maxi sur 12 mois : 1587 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 761 900,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Housse de protection adapté à la cabine LEMER PAX
Description du marché:

Housse de protection adapté à la cabine LEMER PAX Housse de protection adapté à la cabine LEMER PAX -Qté estimative sur 12 mois : 1151 -Qté maxi sur 12 mois : 3798 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 38 292,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Catheter d'écho intra cardiaque
Description du marché:

Catheter d'écho intra cardiaque Catheter d'écho intra cardiaque -Qté estimative sur 12 mois : 26 -Qté maxi sur 12 mois : 86 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 78,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Catheter diagnostic 2FR
Description du marché:

Catheter diagnostic 2FR Catheter diagnostic 2FR -Qté estimative sur 12 mois : 21 -Qté maxi sur 12 mois : 63 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 63,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Catheter de PFA focale avec syst de cartographie et mise à disposition de l'équipement
Description du marché:

Catheter de PFA focale avec syst de cartographie et mise à disposition de l'équipement Catheter de PFA focale avec syst de cartographie et mise à disposition de l'équipement -Qté estimative sur 12 mois : 181 -Qté maxi sur 12 mois : 597 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 543,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Sondes oesophagiennes
Description du marché:

Sondes oesophagiennes Sondes oesophagiennes -Qté estimative sur 12 mois : 200 -Qté maxi sur 12 mois : 660 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 600,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Plaque patient connexion radio fréquence et cables
Description du marché:

Plaque patient connexion radio fréquence et cables Plaque patient connexion radio fréquence et cables -Qté estimative sur 12 mois : 2310 -Qté maxi sur 12 mois : 7623 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 930,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Appareils de suppléance cardiaque 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-17 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-17 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

-Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail-Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur sur fonds propres de chaque établissement. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Directeur le
Courrier électronique: cecoma@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: 0556795679 📞
URL: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1452376 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1452376 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Afin d'optimiser l'analyse des offres, le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 2 et 15. Les résultats de l'essai seront pris en compte dans le critère Performances technique et fonctionnelle à l'usage médical tel que précisé au Rc. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique à l'exception des lots 1, 2, 3, 7, 8, 13 et 15 qui sont multi-attributaires.. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac. La centrale d'achat Gcs Na est membre du groupement de commandes. A ce titre, les adhérents de la centrale d'achat, s'ils ne sont pas déjà identifiés comme membre du groupement de commandes dans l'annexe 1 du présent Ccap, sont bénéficiaires potentiels du marché, sous réserve qu'ils en expriment la volonté et qu'une convention de mise à disposition soit signée entre la centrale d'achat et ses adhérents

Informations complémentaires

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 2 et 15. Les résultats de l'essai seront pris en compte dans le critère Performances technique et fonctionnelle à
l'usage médical tel que précisé au Rc.
Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique à l'exception des lots 1, 2, 3, 7, 8, 13 et 15 qui sont multi-attributaires..
En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif.
Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac.
La centrale d'achat Gcs Na est membre du groupement de commandes. A ce titre, les adhérents de la centrale d'achat, s'ils ne sont pas déjà identifiés comme membre du groupement de commandes dans l'annexe 1 du présent Ccap, sont bénéficiaires potentiels du marché, sous réserve qu'ils en expriment la volonté et qu'une convention de mise à disposition soit signée entre la centrale d'achat et ses adhérents

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 780481
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0556692718 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 727870
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 076-225849 (2024-04-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Assistance fonctionnelle (16)

Appareils de suppléance cardiaque (4)