DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD PULMONAIRE, ANESTHESIE, MONITORAGE - RELANCE LOT 98

CHU Amiens Picardie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gamida

Qui ?

• CHU Amiens Picardie

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-19	Avis de marché
2024-11-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD PULMONAIRE, ANESTHESIE, MONITORAGE - RELANCE LOT 98
Numéro de référence: 24PS0286
Brève description:

DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD PULMONAIRE, ANESTHESIE, MONITORAGE - RELANCE LOT 98

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Description
Identifiant interne: Lot 98
Titre: Lot 98 - Kit aiguille NRFIT d'ALR 22G/50mm, 22G/80mm, 22G/100mm ou 21G/110mm, 24G/50mm SANS neurostimulation et Aiguille NRFIT d'ALR sans kit.
Description du marché:

- Kit aiguille NRFIT d'ALR 22G/50mm, 22G/80mm, 22G/100mm ou 21G/110mm, 24G/50mm SANS neurostimulation. Kit comprend : 4 compresses 7.5cmx7.5cm, 1 cupule (pas de plateau), 1 protège sonde d'échographie (housse stérile long 60cm)avec élastiques sans latex, 1 gel d'échographie stérile, 1 seringue 20ml NRFIT, 1 champ d'emballage, 1 champ latéral collant (non transparent), 1 aiguille d'ALR. - Aiguille NRFIT d'ALR sans kit : 21G ou 22G, 24G et 25G - 25mm, 50mm, 80mm et 100mm ou 110mm

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord cadre à émission de bons de commande mono-attributaire conclu : - sans minimum - avec maximum en quantité par période et par établissement (voir article 2.2 du CCAP). Les maximums sont exprimés en quantité par période et par établissement pour le lot avec application d'un pourcentage au regard des quantités annuelles totales du DQE à l'annexe 2 à l'acte d'engagement « Bordereau des prix unitaires valant DQE ». L'accord cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31/01/2026, reconductible 1 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 31/01/2027. Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. La non reconduction éventuelle pourra se faire par lot. L'attributaire en sera alors informé 3 mois au plus tard avant la fin de chaque période en cours. Les bons de commandes peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché et pour une durée d'exécution ne pouvant aller au-delà de 4 mois. Conformément à l'article R2151-8 du Code de la Commande Publique, les variantes sont autorisées à l'initiative des candidats. Les stipulations de l'acte d'engagement, du CCTP et du CCAP sont intangibles et ne peuvent faire l'objet d'une variante. Les candidats peuvent présenter 3 variantes au maximum. Lorsqu'un candidat présente une variante, il est imposé le dépôt d'une offre de base. Pour garder une cohérence avec les lots de l'appel d'offres « Dispositifs médicaux pour abord pulmonaire, anesthésie, monitorage » (BOAMP avis n°22-163109 et JOUE avis n°2022/ S241-695582 envoyés pour publication le 09/12/2022), la numérotation du lot de la présente consultation correspond à la numérotation initiale.

Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure

En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord cadre à émission de bons de commande mono-attributaire conclu :
- sans minimum
- avec maximum en quantité par période et par établissement (voir article 2.2 du CCAP).

Les maximums sont exprimés en quantité par période et par établissement pour le lot avec application d'un pourcentage au regard des quantités annuelles totales du DQE à l'annexe 2 à l'acte d'engagement « Bordereau des prix unitaires valant DQE ».

L'accord cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31/01/2026, reconductible 1 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 31/01/2027.

Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.
La non reconduction éventuelle pourra se faire par lot. L'attributaire en sera alors informé 3 mois au plus tard avant la fin de chaque période en cours.
Les bons de commandes peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché et pour une durée d'exécution ne pouvant aller au-delà de 4 mois.

Conformément à l'article R2151-8 du Code de la Commande Publique, les variantes sont autorisées à l'initiative des candidats. Les stipulations de l'acte d'engagement, du CCTP et du CCAP sont intangibles et ne peuvent faire l'objet d'une variante.
Les candidats peuvent présenter 3 variantes au maximum. Lorsqu'un candidat présente une variante, il est imposé le dépôt d'une offre de base.

Pour garder une cohérence avec les lots de l'appel d'offres « Dispositifs médicaux pour abord pulmonaire, anesthésie, monitorage » (BOAMP avis n°22-163109 et JOUE avis n°2022/ S241-695582 envoyés pour publication le 09/12/2022), la numérotation du lot de la présente consultation correspond à la numérotation initiale.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir article 5.1 RC.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu amiens picardie
Numéro d'enregistrement national: 26800014800018
Adresse postale: 1 Place Victor Pauchet
Code postal: 80054
Commune postale: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.achats-ght@chu-amiens.fr 📧
Téléphone: 0322088630 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 178 000 055 00016
Commune postale: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 22 33 61 70 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-437868 (2024-07-19)

Avis d'attribution de marché (2024-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 246653.5 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 240187
Date de conclusion du contrat: 2024-09-25 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 246653.5 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: GAMIDA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gamida
Nom et adresse du contractant
Nom: Gamida
Numéro d'enregistrement national: 612 051 490 00037
Code postal: 95600
Commune postale: Eaubonne
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 26800014800125
Région: Somme 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 80000
Région: Somme 🏙️
Source: OJS 2024/S 218-681695 (2024-11-06)

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