DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD DIGESTIF - RELANCE
CHU Amiens Picardie
DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD DIGESTIF -RELANCE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
- • Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Produits des animaux d'élévage
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs medicaux pour abord digestif - relance
Numéro de référence:
Brève description: DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD DIGESTIF -RELANCE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 144 : Cathéter de succion pour atrésie de l'oesophage
Description du marché: Cathéter de succion pour atrésie de l'oesophage
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): - QUALITE TECHNIQUE : 70 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indication si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 113 : Système à clip pour endoscopie et accessoires
Description du marché: Système à clip pour endoscopie et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 143 : Instrumentation de chirurgie mini-invasive à usage unique
Description du marché: Instrumentation de chirurgie mini-invasive à usage unique
Produits/services: Produits des animaux d'élévage 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 139 : Prothèse Biosynthétique résorbable pour réparation de hernie hiatale
Description du marché: Prothèse Biosynthétique résorbable pour réparation de hernie hiatale
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 145 : Agent surélévateur de muqueuse lors des résections
Description du marché: Agent surélévateur de muqueuse lors des résections
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 30 : Ecarteur autorétractable et réglable à élastiques
Description du marché: Ecarteur autorétractable et réglable à élastiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 138 : Prothèse Biosynthétique pour réparation de hernie diaphragmatique en néonatologie
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 92 : Couteau électrochirurgical endoscopique avec accessoires
Description du marché: Couteau électrochirurgical endoscopique avec accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 146 : Panier d'extraction sur fil guide pour procédures d'extraction complexes
Description du marché: Panier d'extraction sur fil guide pour procédures d'extraction complexes
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer à l'article 5.1 du RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu amiens picardie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Victor Pauchet
Code postal: 80054
Commune postale: Amiens cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rouzot.lucie@chu-amiens.fr 📧
Téléphone: 0322088582 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 22 33 61 70 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 101-308842 (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs medicaux pour abord digestif - relance
Numéro de référence:
24PS0066
Brève description: DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD DIGESTIF -RELANCE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
144
Titre: LOT 144 : Cathéter de succion pour atrésie de l'oesophage
Description du marché: Cathéter de succion pour atrésie de l'oesophage
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): - QUALITE TECHNIQUE : 70 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indication si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
2️⃣
Identifiant interne:
113
Titre: LOT 113 : Système à clip pour endoscopie et accessoires
Description du marché: Système à clip pour endoscopie et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
143
Titre: LOT 143 : Instrumentation de chirurgie mini-invasive à usage unique
Description du marché: Instrumentation de chirurgie mini-invasive à usage unique
Produits/services: Produits des animaux d'élévage 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
4️⃣
Identifiant interne:
139
Titre: LOT 139 : Prothèse Biosynthétique résorbable pour réparation de hernie hiatale
Description du marché: Prothèse Biosynthétique résorbable pour réparation de hernie hiatale
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
145
Titre: LOT 145 : Agent surélévateur de muqueuse lors des résections
Description du marché: Agent surélévateur de muqueuse lors des résections
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
6️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: LOT 30 : Ecarteur autorétractable et réglable à élastiques
Description du marché: Ecarteur autorétractable et réglable à élastiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
7️⃣
Identifiant interne:
138
Titre: LOT 138 : Prothèse Biosynthétique pour réparation de hernie diaphragmatique en néonatologie
Description du marché:
Prothèse Biosynthétique pour réparation de hernie diaphragmatique en néonatologie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
8️⃣
Identifiant interne:
92
Titre: LOT 92 : Couteau électrochirurgical endoscopique avec accessoires
Description du marché: Couteau électrochirurgical endoscopique avec accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
9️⃣
Identifiant interne:
146
Titre: LOT 146 : Panier d'extraction sur fil guide pour procédures d'extraction complexes
Description du marché: Panier d'extraction sur fil guide pour procédures d'extraction complexes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Pour garder une cohérence avec les lots de l'appel d'offres « DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD DIGESTIF » (BOAMP avis n°23-62835 et JOUE avis n°2023/S092-281902 envoyés pour publication le 09/05/2023), la numérotation du lot de la présente consultation correspond à la numérotation initiale. En effet, les lots 138, 139, 92, 113, 30 avaient notamment été déclarés sans suite.
En application des articles R R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord cadre à bons de commande multi-attributaires conformément à l'article 2.5 du CCAP conclu :
- sans minimum pour chacun des lots
- avec maximum en quantité par lot et par établissement (article 2.2 du CCAP)
L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de la notification jusqu'au 30/09/2025 et reconductible 1 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire.
Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.
La non reconduction éventuelle pourra se faire par lot. L'attributaire en sera alors informé 3 mois au plus tard avant la fin de chaque période en cours.
Les bons de commandes peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché et pour une durée d'exécution ne pouvant aller au-delà de 3 mois.
Les candidats peuvent présenter 3 variantes au maximum par lot. Lorsqu'un candidat présente une variante, il est imposé le dépôt d'une offre de base. En l'absence de l'offre de base exigée, l'offre variante proposée par le candidat sera considérée irrégulière.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer à l'article 5.1 du RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu amiens picardie
Numéro d'enregistrement national:
26800014800018
Adresse postale: Place Victor Pauchet
Code postal: 80054
Commune postale: Amiens cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rouzot.lucie@chu-amiens.fr 📧
Téléphone: 0322088582 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
17800005500016
Commune postale: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 22 33 61 70 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les candidats disposent des voies de recours suivantes :
- Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;
- Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.
- Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
- Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 101-308842 (2024-05-24)
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