Désinsectisation du Patrimoine de Tarn Habitat
Tarn Habitat
Cette opération entre dans le cadre d'une démarche qualité engagée par Tarn Habitat (certification Qualibail). Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services Lieu d'exécution : Département du Tarn (81)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Désinsectisation du Patrimoine de Tarn Habitat
Numéro de référence: 2024A0026
Brève description:
“Cette opération entre dans le cadre d'une démarche qualité engagée par Tarn Habitat (certification Qualibail). Accord-cadre à bons de commande sans minimum...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1513971
Description du marché:
“Cette opération entre dans le cadre d'une démarche qualité engagée par Tarn Habitat (certification Qualibail). Accord-cadre à bons de commande sans minimum...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“La consultation comporte 3 reconduction(s) de 1 an”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-23 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Albi
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-23 09:00:00 📅
Lieu:
“Albi”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tarn Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27810001100016
Adresse postale: 2 rue du Général Galliéni
Code postal: 81011
Commune postale: Albi
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ASPAR Philippe
Courrier électronique: marchespublics@tarnhabitat.fr 📧
Téléphone: 0563778181 📞
Fax: 0563778161 📠
URL: http://www.tarnhabitat.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1513971 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1513971 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 578123
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 160-496942 (2024-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Désinsectisation du Patrimoine de Tarn Habitat
Numéro de référence: 2024A0026
Brève description:
“Cette opération entre dans le cadre d'une démarche qualité engagée par Tarn Habitat (certification Qualibail). Accord-cadre à bons de commande sans minimum...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1513971
Description du marché:
“Cette opération entre dans le cadre d'une démarche qualité engagée par Tarn Habitat (certification Qualibail). Accord-cadre à bons de commande sans minimum...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“La consultation comporte 3 reconduction(s) de 1 an”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-23 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Albi
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-23 09:00:00 📅
Lieu:
“Albi”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tarn Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27810001100016
Adresse postale: 2 rue du Général Galliéni
Code postal: 81011
Commune postale: Albi
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ASPAR Philippe
Courrier électronique: marchespublics@tarnhabitat.fr 📧
Téléphone: 0563778181 📞
Fax: 0563778161 📠
URL: http://www.tarnhabitat.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1513971 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1513971 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 578123
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 160-496942 (2024-08-14)
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