Délégation de service public pour la gestion du cinéma Eldorado
Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Délégation de service public pour la gestion du cinéma Eldorado. Exploitation administrative, technique, commerciale et financière du cinéma Eldorado.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services cinématographiques et services vidéo › Services de projection de films cinématographiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Délégation de service public pour la gestion du cinéma Eldorado
Brève description:
“Délégation de service public pour la gestion du cinéma Eldorado. Exploitation administrative, technique, commerciale et financière du cinéma Eldorado.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de projection de films cinématographiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: DSP2024-02
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“le futur contrat de délégation aura pour objet de confier au concessionnaire l'exploitation administrative, technique, commerciale et financière du cinéma...”
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Informations complémentaires:
“le dossier de consultation des entreprises (DCE) sera mis à disposition gratuitement aux candidats qui seront admis à présenter une offre. La Commission de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de projection de films cinématographiques 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité, pertinence et adaptation des moyens et compétences mis en œuvre par rapport aux missions que le délégataire devra exécuter.
Qualité, cohérence et fiabilité financières de l’offre.
Qualité des services apportés à l’usager.
Capacité à exploiter et à commercialiser un cinéma.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Code postal: 17310
Ville: Saint pierre d'oleron
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/23/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Habilitation à exercer l'activité professionnelle - Pièce 1: Lettre de candidature (DC1 ou équivalent) datée et signée permettant d’identifier le candidat...”
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“Habilitation à exercer l'activité professionnelle - Pièce 1: Cette lettre doit être signée par tous les membres du groupement, ou le seul mandataire s’il...”
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“Habilitation à exercer l'activité professionnelle - Pièce 2: Une déclaration sur l’honneur dûment datée et signée du candidat individuel ou, en cas de...”
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“Habilitation à exercer l'activité professionnelle - Pièce 2: Une déclaration sur l’honneur dûment datée et signée du candidat individuel ou, en cas de...”
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“Habilitation à exercer l'activité professionnelle - Pièce 2: Une déclaration sur l’honneur dûment datée et signée du candidat individuel ou, en cas de...”
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“Habilitation à exercer l'activité professionnelle - Pièce 3: Extrait, de moins de trois mois, de l'inscription au registre du commerce et des sociétés...”
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“Habilitation à exercer l'activité professionnelle - Pièce 4: Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Le candidat...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière - Pièce 5: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations...”
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“Capacité économique et financière - Pièce 6: Les bilans et comptes de résultats des 3 derniers exercices (comptes certifiés) ou des seuls exercices clos si...”
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“Capacité économique et financière - Pièce 7: Attestations d'assurances responsabilité civile et professionnelle pour l'activité objet de la délégation.”
Capacité technique et professionnelle
“Capacité technique et professionnelle - Pièce 8: présentation de l'entreprise. En cas de groupement, devront être clairement précisés : l'identité, le rôle...”
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“Capacité technique et professionnelle - Pièce 8: les références pertinentes vérifiables du candidat au cours des trois dernières années pour les missions...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: Si pour une raison justifiée, un candidat n’est pas en mesure de fournir l’une des pièces susmentionnées, il est admis...”
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“Niveaux spécifiques minimaux exigés: De façon générale, les candidats pourront présenter des pièces complémentaires, qu’ils jugeraient utiles pour démontrer...”
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“Niveaux spécifiques minimaux exigés: Plusieurs candidats peuvent se grouper pour présenter une seule candidature et une seule offre. Les justifications à...”
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“Niveaux spécifiques minimaux exigés: En cas de candidature déposée sous forme de groupement, aucun changement de la composition ou de la forme du groupement...”
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Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Numéro d'enregistrement national: 24170062400026
Adresse postale: 59 route des Allées CS 70085
Code postal: 17310
Commune postale: Saint-pierre d'oléron
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches@cdc-oleron.fr 📧
Téléphone: +33 546472468 📞
Fax: +33 546471288 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cdc-oleron.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de l'outil d'acquisition: http://www.marches-securises.fr 🌏
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le concessionnaire assurera : l'ensemble des relations avec les usagers ; le recrutement et le management du personnel nécessaire au fonctionnement de...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
CS 80541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
CS 80541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
CS 80541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Informations auprès du Tribunal administratif de Poitiers. Avant la signature du contrat recours en référé précontractuel (art. L. 551-1 et svt du CJA),...”
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Source: OJS 2024/S 236-740244 (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Délégation de service public pour la gestion du cinéma Eldorado
Brève description:
“Délégation de service public pour la gestion du cinéma Eldorado. Exploitation administrative, technique, commerciale et financière du cinéma Eldorado.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de projection de films cinématographiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: DSP2024-02
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“le futur contrat de délégation aura pour objet de confier au concessionnaire l'exploitation administrative, technique, commerciale et financière du cinéma...”
Informations complémentaires:
“le dossier de consultation des entreprises (DCE) sera mis à disposition gratuitement aux candidats qui seront admis à présenter une offre. La Commission de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de projection de films cinématographiques 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité, pertinence et adaptation des moyens et compétences mis en œuvre par rapport aux missions que le délégataire devra exécuter.
Qualité, cohérence et fiabilité financières de l’offre.
Qualité des services apportés à l’usager.
Capacité à exploiter et à commercialiser un cinéma.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Code postal: 17310
Ville: Saint pierre d'oleron
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/23/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Habilitation à exercer l'activité professionnelle - Pièce 1: Lettre de candidature (DC1 ou équivalent) datée et signée permettant d’identifier le candidat...”
“Habilitation à exercer l'activité professionnelle - Pièce 1: Cette lettre doit être signée par tous les membres du groupement, ou le seul mandataire s’il...”
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“Habilitation à exercer l'activité professionnelle - Pièce 2: Une déclaration sur l’honneur dûment datée et signée du candidat individuel ou, en cas de...”
“Habilitation à exercer l'activité professionnelle - Pièce 2: Une déclaration sur l’honneur dûment datée et signée du candidat individuel ou, en cas de...”
“Habilitation à exercer l'activité professionnelle - Pièce 2: Une déclaration sur l’honneur dûment datée et signée du candidat individuel ou, en cas de...”
“Habilitation à exercer l'activité professionnelle - Pièce 3: Extrait, de moins de trois mois, de l'inscription au registre du commerce et des sociétés...”
“Habilitation à exercer l'activité professionnelle - Pièce 4: Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Le candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière - Pièce 5: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations...”
“Capacité économique et financière - Pièce 6: Les bilans et comptes de résultats des 3 derniers exercices (comptes certifiés) ou des seuls exercices clos si...”
Afficher plus (1)
“Capacité économique et financière - Pièce 7: Attestations d'assurances responsabilité civile et professionnelle pour l'activité objet de la délégation.”
“Capacité technique et professionnelle - Pièce 8: présentation de l'entreprise. En cas de groupement, devront être clairement précisés : l'identité, le rôle...”
“Capacité technique et professionnelle - Pièce 8: les références pertinentes vérifiables du candidat au cours des trois dernières années pour les missions...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: Si pour une raison justifiée, un candidat n’est pas en mesure de fournir l’une des pièces susmentionnées, il est admis...”
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: De façon générale, les candidats pourront présenter des pièces complémentaires, qu’ils jugeraient utiles pour démontrer...”
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“Niveaux spécifiques minimaux exigés: Plusieurs candidats peuvent se grouper pour présenter une seule candidature et une seule offre. Les justifications à...”
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: En cas de candidature déposée sous forme de groupement, aucun changement de la composition ou de la forme du groupement...”
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Numéro d'enregistrement national: 24170062400026
Adresse postale: 59 route des Allées CS 70085
Code postal: 17310
Commune postale: Saint-pierre d'oléron
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches@cdc-oleron.fr 📧
Téléphone: +33 546472468 📞
Fax: +33 546471288 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cdc-oleron.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de l'outil d'acquisition: http://www.marches-securises.fr 🌏
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le concessionnaire assurera : l'ensemble des relations avec les usagers ; le recrutement et le management du personnel nécessaire au fonctionnement de...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
CS 80541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
CS 80541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
CS 80541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Informations auprès du Tribunal administratif de Poitiers. Avant la signature du contrat recours en référé précontractuel (art. L. 551-1 et svt du CJA),...”
Source: OJS 2024/S 236-740244 (2024-12-02)
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