Déconstruction puis construction du nouveau bâtiment E « Phase 2 » - LOTS 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11 - CH D'ABBEVILLE
CHU AMIENS PICARDIE, établissement support du GHT Somme Littoral Sud
La présente consultation concerne des travaux de déconstruction puis de construction du nouveau bâtiment E dans le cadre de la « Phase 2 » de la modernisation du CH d'Abbeville. Elle concerne plus particulièrement les lots n°4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11. Les principaux travaux demandés sont décrits dans le cahier des clauses techniques générales (C.C.T.G.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) des lots, ainsi que dans leurs annexes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
- • Structures de construction diverses › Revêtements de sol
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
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- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
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- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déconstruction puis construction du nouveau bâtiment E « Phase 2 » - LOTS 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11 - CH D'ABBEVILLE
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 17 391 068 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 - Transport pneumatique
Description du marché:
Produits/services: Travaux relatifs à des circuits pneumatiques de distribution de courrier
📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Planning d'exécution sur 10 points, décomposé comme suit: - Précision et cohérence du planning prévisionnel d'exécution (point 4. A du cadre de réponse) : 5 points. - Adéquation de la courbe des effectifs prévisionnels affectés à la réalisation des travaux (point 4. B du cadre de réponse) : 5 points.
Valeur technique sur 30 points, décomposée comme suit: 1) Précision et pertinence de la méthodologique d'intervention proposée pour la bonne tenue du chantier (point 2 du cadre de réponse) : 15 points 2) Adéquation de l'équipe d'encadrement dédiée à la réalisation des travaux du marché (point 1 du cadre de réponse) : 10 points 3) Qualité des équipements et produits installés (point 3 du cadre de réponse) : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 - VRD - Espaces verts
Description du marché:
Produits/services: Travaux d'entretien routier
📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 30 points, décomposée comme suit: 1) Précision et pertinence de la méthodologique d'intervention proposée pour la bonne tenue du chantier (point 2 du cadre de réponse) : 15 points 2) Adéquation de l'équipe d'encadrement dédiée à la réalisation des travaux du marché (point 1 du cadre de réponse) : 10 points 3) Qualité des équipements et produits installés (point 3 du cadre de réponse) : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 - Fluides médicaux
Description du marché:
Produits/services: Travaux de construction de canalisations d'alimentation en gaz
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 - Démolition
Description du marché:
Produits/services: Travaux de démolition
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 -CVC - Plomberie sanitaire - RIA
Description du marché:
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 30 points constitué des sous-critères suivants: 1) Précision et pertinence de la méthodologique d'intervention proposée pour la bonne tenue du chantier (point 2 du cadre de réponse) : 15 points 2) Adéquation de l'équipe d'encadrement dédiée à la réalisation des travaux du marché (point 1 du cadre de réponse) : 10 points 3) Qualité des équipements et produits installés (point 3 du cadre de réponse) : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 - Gros oeuvre Étendu
Description du marché:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix sur 60 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 11 - Signalétique
Description du marché:
Produits/services: Travaux de menuiserie
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 30 points constitué des sous-critères suivants: 1) Précision et pertinence de la méthodologique d'intervention proposée pour la bonne tenue du chantier (point 2 du cadre de réponse) : 15 points 2) Adéquation de l'équipe d'encadrement dédiée à la réalisation des travaux du marché (point 1 du cadre de réponse) : 10 points 3) Qualité des équipements et produits installés (point 3 du cadre de réponse) : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 - Électricité CFO CFA
Description du marché:
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au réglement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU AMIENS PICARDIE, établissement support du GHT Somme Littoral Sud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Place Victor Pauchet
Code postal: 80054
Commune postale: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.achats-ght@chu-amiens.fr 📧
Téléphone: 0322088630 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - BP 14 - CS 81114
Code postal: 80011
Commune postale: AMIENS CEDEX 01
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 087-264003 (2024-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déconstruction puis construction du nouveau bâtiment E « Phase 2 » - LOTS 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11 - CH D'ABBEVILLE
Numéro de référence:
24TE0068
Brève description:
La présente consultation concerne des travaux de déconstruction puis de construction du nouveau bâtiment E dans le cadre de la « Phase 2 » de la modernisation du CH d'Abbeville.
Elle concerne plus particulièrement les lots n°4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11.
Les principaux travaux demandés sont décrits dans le cahier des clauses techniques générales (C.C.T.G.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) des lots, ainsi que dans leurs annexes.
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Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 17 391 068 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot 9 - Transport pneumatique
Description du marché:
Lot 9 - Transport pneumatique
Les principaux travaux demandés sont décrits dans le cahier des clauses techniques générales (C.C.T.G.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) des lots, ainsi que dans leurs annexes.
Informations complémentaires:
Le lot 9 est passé selon une procédure adaptée et sous la forme d'un "petit lot" conformément aux dispositions des articles L.2123-1-3°, R.2123-1-2°, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique. Il pourra donc être procédé, le cas échéant, à des négociations avec les candidats à ce lot, en application de l'article R. 2123-5 du code de la commande publique.
Il n'y a pas de variante ni de P.S.E. pour ce lot.
Ce lot n'est pas décomposé en tranche.
Durée du marché: le marché commence à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait d'achèvement (GPA).
Délai global d'exécution: le délai global d'exécution maximum (toutes tranches comprises) est de 28 mois. Les délais sont précisés à l'article 4 du C.C.A.P.
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations ou travaux similaires.
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Prix ✅
Critère de qualité (nom): Planning d'exécution sur 10 points, décomposé comme suit: - Précision et cohérence du planning prévisionnel d'exécution (point 4. A du cadre de réponse) : 5 points. - Adéquation de la courbe des effectifs prévisionnels affectés à la réalisation des travaux (point 4. B du cadre de réponse) : 5 points.
Valeur technique sur 30 points, décomposée comme suit: 1) Précision et pertinence de la méthodologique d'intervention proposée pour la bonne tenue du chantier (point 2 du cadre de réponse) : 15 points 2) Adéquation de l'équipe d'encadrement dédiée à la réalisation des travaux du marché (point 1 du cadre de réponse) : 10 points 3) Qualité des équipements et produits installés (point 3 du cadre de réponse) : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
2️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot 10 - VRD - Espaces verts
Description du marché:
Lot 10 - VRD - Espaces verts
Les principaux travaux demandés sont décrits dans le cahier des clauses techniques générales (C.C.T.G.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) des lots, ainsi que dans leurs annexes.
Informations complémentaires:
Le lot 10 est passé selon une procédure adaptée et sous la forme d'un "petit lot" conformément aux dispositions des articles L.2123-1-3°, R.2123-1-2°, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique. Il pourra donc être procédé, le cas échéant, à des négociations avec les candidats à ce lot, en application de l'article R. 2123-5 du code de la commande publique.
Il n'y a pas de variante ni de P.S.E. pour ce lot.
Ce lot est décomposé en tranches dans les conditions définies dans le règlement de la consultation.
Durée du marché: le marché commence à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait d'achèvement (GPA).
Délai global d'exécution: le délai global d'exécution maximum (toutes tranches comprises) est de 28 mois. Les délais sont précisés à l'article 4 du C.C.A.P.
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 30 points, décomposée comme suit: 1) Précision et pertinence de la méthodologique d'intervention proposée pour la bonne tenue du chantier (point 2 du cadre de réponse) : 15 points 2) Adéquation de l'équipe d'encadrement dédiée à la réalisation des travaux du marché (point 1 du cadre de réponse) : 10 points 3) Qualité des équipements et produits installés (point 3 du cadre de réponse) : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
3️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot 8 - Fluides médicaux
Description du marché:
Lot 8 - Fluides médicaux
Les principaux travaux demandés sont décrits dans le cahier des clauses techniques générales (C.C.T.G.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) des lots, ainsi que dans leurs annexes.
Informations complémentaires:
Le lot 8 est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert.
Il n'y a pas de variante ni de P.S.E. pour ce lot.
Ce lot n'est pas décomposé en tranche.
Durée du marché: le marché commence à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait d'achèvement (GPA).
Délai global d'exécution: le délai global d'exécution maximum (toutes tranches comprises) est de 28 mois. Les délais sont précisés à l'article 4 du C.C.A.P.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 - Démolition
Description du marché:
Lot 4 - Démolition
Les principaux travaux demandés sont décrits dans le cahier des clauses techniques générales (C.C.T.G.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) des lots, ainsi que dans leurs annexes.
Informations complémentaires:
Le lot 4 est passé selon une procédure adaptée et sous la forme d'un "petit lot" conformément aux dispositions des articles L.2123-1-3°, R.2123-1-2°, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique. Il pourra donc être procédé, le cas échéant, à des négociations avec les candidats à ce lot, en application de l'article R. 2123-5 du code de la commande publique.
Il n'y a pas de variante ni de P.S.E. pour ce lot.
Ce lot n'est pas décomposé en tranche.
Durée du marché: le marché commence à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait d'achèvement (GPA).
Délai global d'exécution: le délai global d'exécution maximum (toutes tranches comprises) est de 28 mois. Les délais sont précisés à l'article 4 du C.C.A.P.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
5️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6 -CVC - Plomberie sanitaire - RIA
Description du marché:
Lot 6 - CVC - Plomberie sanitaire - RIA
Les principaux travaux demandés sont décrits dans le cahier des clauses techniques générales (C.C.T.G.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) des lots, ainsi que dans leurs annexes.
Informations complémentaires:
Le lot 6 est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Il n'y a pas de variante ni de P.S.E. pour ce lot.
Ce lot est décomposé en tranches dans les conditions définies dans le règlement de la consultation.
Durée du marché: le marché commence à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait d'achèvement (GPA).
Délai global d'exécution: le délai global d'exécution maximum (toutes tranches comprises) est de 28 mois. Les délais sont précisés à l'article 4 du C.C.A.P.
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Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 30 points constitué des sous-critères suivants: 1) Précision et pertinence de la méthodologique d'intervention proposée pour la bonne tenue du chantier (point 2 du cadre de réponse) : 15 points 2) Adéquation de l'équipe d'encadrement dédiée à la réalisation des travaux du marché (point 1 du cadre de réponse) : 10 points 3) Qualité des équipements et produits installés (point 3 du cadre de réponse) : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
6️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 - Gros oeuvre Étendu
Description du marché:
Macro lot constitué des sous-lots suivants:
5.00 - Travaux préparatoires
5.01 - Fondations - Gros-oeuvre
5.02 - Charpente métallique
5.03 - Couverture Étanchéité
5.04 - Serrurerie - Métallerie
5.05 - Façades Bardage
5.06 - Façades Enduits
5.07 - Menuiserie extérieure - occultation
5.08 - Cloisons Doublages
5.09 - Menuiserie intérieure - Mobilier - Paillasses - Protections murales
5.10 - Peinture
5.11 - Revêtements de sols + muraux souples et durs
5.12 - Faux-plafonds
Les principaux travaux demandés sont décrits dans le cahier des clauses techniques générales (C.C.T.G.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) des lots, ainsi que dans leurs annexes.
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Le lot 5 est un "macro-lot" passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Il y a une variante imposée et une P.S.E. obligatoire pour ce lot, définies au réglement de la consultation.
Ce lot est décomposé en tranches dans les conditions définies dans le règlement de la consultation.
Durée du marché: le marché commence à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait d'achèvement (GPA).
Délai global d'exécution: le délai global d'exécution maximum (toutes tranches comprises) est de 28 mois. Les délais sont précisés à l'article 4 du C.C.A.P.
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Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix sur 60 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
7️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot 11 - Signalétique
Description du marché:
Lot 11 - Signalétique
Les principaux travaux demandés sont décrits dans le cahier des clauses techniques générales (C.C.T.G.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) des lots, ainsi que dans leurs annexes.
Informations complémentaires:
Le lot 11 est passé selon une procédure adaptée et sous la forme d'un "petit lot" conformément aux dispositions des articles L.2123-1-3°, R.2123-1-2°, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique. Il pourra donc être procédé, le cas échéant, à des négociations avec les candidats à ce lot, en application de l'article R. 2123-5 du code de la commande publique.
Il n'y a pas de variante ni de P.S.E. pour ce lot.
Ce lot n'est pas décomposé en tranche.
Durée du marché: le marché commence à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait d'achèvement (GPA).
Délai global d'exécution: le délai global d'exécution maximum (toutes tranches comprises) est de 28 mois. Les délais sont précisés à l'article 4 du C.C.A.P.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 30 points constitué des sous-critères suivants: 1) Précision et pertinence de la méthodologique d'intervention proposée pour la bonne tenue du chantier (point 2 du cadre de réponse) : 15 points 2) Adéquation de l'équipe d'encadrement dédiée à la réalisation des travaux du marché (point 1 du cadre de réponse) : 10 points 3) Qualité des équipements et produits installés (point 3 du cadre de réponse) : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
8️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 7 - Électricité CFO CFA
Description du marché:
Lot 7 - Électricité CFO CFA
Les principaux travaux demandés sont décrits dans le cahier des clauses techniques générales (C.C.T.G.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) des lots, ainsi que dans leurs annexes.
Informations complémentaires:
Le lot 7 est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Il n'y a pas de variante pour ce lot. Il y a une P.S.E. obligatoire pour ce lot, définie au réglement de la consultation.
Ce lot est décomposé en tranches dans les conditions définies dans le règlement de la consultation.
Durée du marché: le marché commence à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait d'achèvement (GPA).
Délai global d'exécution: le délai global d'exécution maximum (toutes tranches comprises) est de 28 mois. Les délais sont précisés à l'article 4 du C.C.A.P.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Cette consultation s'inscrit dans le cadre de l'opération des travaux de modernisation du bâtiment E Phase 2 au Centre Hospitalier d'Abbeville dont plusieurs lots sont lancés sous la forme d'une procédure formalisée comprenant des petits lots (1, 2, 3, 4, 9, 10 et 11).
Pour mémoire les lots n°1, 2 et 3 ont été lancés par anticipation selon une procédure adaptée et sous la forme de « petits lots » conformément aux dispositions des articles L.2123-1-3°, R.2123-1-2°, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique (C.C.P.).
Les lots n°5, 6, 7 et 8 sont lancés selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Les lots n°4, 9, 10 et 11 sont lancés selon une procédure adaptée et sous la forme de « petits lots » conformément aux dispositions des articles L.2123-1-3°, R.2123-1-2°, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique. Il pourra donc être procédé, le cas échéant, à des négociations avec les candidats à ces lots, en application de l'article R. 2123-5 du code de la commande publique.
La consultation comporte des conditions particulières d'exécution liées à l'environnement, mais aucune relative au domaine social.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au réglement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU AMIENS PICARDIE, établissement support du GHT Somme Littoral Sud
Numéro d'enregistrement national:
26800014800018
Adresse postale: 1 Place Victor Pauchet
Code postal: 80054
Commune postale: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.achats-ght@chu-amiens.fr 📧
Téléphone: 0322088630 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
17800005500016
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - BP 14 - CS 81114
Code postal: 80011
Commune postale: AMIENS CEDEX 01
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 087-264003 (2024-05-02)
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