DEBARDAGE BILLONS FEUILUS EN 2M/4M ET BOIS ENERGIE
ONF DT SEINE NORD
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation du débardage de billons feuillus en 2M/4M et de bois énergie feuillus pour l'exploitation forestière dans les forêts publiques (domaniales et autres forêts soumises) relevant du régime forestier de l'agence de Compiègne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-19 | Avis de marché |
| 2024-06-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DEBARDAGE BILLONS FEUILUS EN 2M/4M ET BOIS ENERGIE
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'exploitation forestière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 4X DEBARDAGE BILLONS FEUILUS EN 2M/4M ET BOIS ENERGIE REMISE EN ETAT Direction Territoriale
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 DEBARDAGE BILLONS FEUILUS EN 2M/4M ET BOIS ENERGIE (Massifs forestiers de l'Agence Territoriale de Compiègne (départements de l'Oise)
Description du marché: Débardage billons feuillus de 2M ou 4M ou bois énergie
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 DEBARDAGE BILLONS FEUILUS EN 2M/4M ET BOIS ENERGIE Massifs forestiers de l'Agence Territoriale de Compiègne (départements de l'Aisne)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3 REMISE EN ETAT Massifs forestiers de l'Agence Territoriale de Compiègne
Description du marché: Remise en état
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-22 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Onf dt seine nord
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Fontainebleau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melissa.pean@onf.fr 📧
Téléphone: 0615658525 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 080-241011 (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DEBARDAGE BILLONS FEUILUS EN 2M/4M ET BOIS ENERGIE
Numéro de référence:
2024-8510-03
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation du débardage de billons feuillus en 2M/4M et de bois énergie feuillus pour l'exploitation forestière dans les forêts publiques (domaniales et autres forêts soumises) relevant du régime forestier de l'agence de Compiègne.
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Produits/services: Services d'exploitation forestière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 4X
Titre: LOT 4X DEBARDAGE BILLONS FEUILUS EN 2M/4M ET BOIS ENERGIE REMISE EN ETAT Direction Territoriale
Description du marché:
Débardage billons feuillus de 2M ou 4M ou bois énergie
Remise en état***Direction territoriale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: LOT 2 DEBARDAGE BILLONS FEUILUS EN 2M/4M ET BOIS ENERGIE (Massifs forestiers de l'Agence Territoriale de Compiègne (départements de l'Oise)
Description du marché: Débardage billons feuillus de 2M ou 4M ou bois énergie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: LOT 1 DEBARDAGE BILLONS FEUILUS EN 2M/4M ET BOIS ENERGIE Massifs forestiers de l'Agence Territoriale de Compiègne (départements de l'Aisne)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: LOT 3 REMISE EN ETAT Massifs forestiers de l'Agence Territoriale de Compiègne
Description du marché: Remise en état
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-22 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Onf dt seine nord
Numéro d'enregistrement national:
66204311601453
Commune postale: Fontainebleau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melissa.pean@onf.fr 📧
Téléphone: 0615658525 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 080-241011 (2024-04-19)
Avis de marché (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 12:30:00 📅
Source: OJS 2024/S 114-351162 (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
2024-8510-04
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 12:30:00 📅
Source: OJS 2024/S 114-351162 (2024-06-12)
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