- Curage des 3 types d'assainissements (acodrains, boites de drainage et caniveaux incurvés) - Nettoyage des trois types d'assainissements (acodrains, boites de drainage et caniveaux incurvés) du réseau ferré des lignes 4 du Tramway de Montpellier Méditerranée Métropole, couvrant approximativement 61 kms Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant maximum de 1 200 000 euro(s) HT d'une durée de 36 mois, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois Le marché comporte une clause sociale : 250 heures par an soit 1 500 heures pour la totalité du marché reconduction incluse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-04.
Avis de marché (2024-09-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Curage et nettoyage des assainissements de plateforme du réseau de Tramway
Reference number: 2024/08/23
Brève description:
“- Curage des 3 types d'assainissements (acodrains, boites de drainage et caniveaux incurvés)
- Nettoyage des trois types d'assainissements (acodrains,...”
Brève description
- Curage des 3 types d'assainissements (acodrains, boites de drainage et caniveaux incurvés)
- Nettoyage des trois types d'assainissements (acodrains, boites de drainage et caniveaux incurvés) du réseau ferré des lignes 4 du Tramway de Montpellier Méditerranée Métropole, couvrant approximativement 61 kms
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant maximum de 1 200 000 euro(s) HT d'une durée de 36 mois, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois
Le marché comporte une clause sociale : 250 heures par an soit 1 500 heures pour la totalité du marché reconduction incluse
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de nettoyage de matériel de transport📦 Description
Description du marché:
“- Curage des 3 types d'assainissements (acodrains, boites de drainage et caniveaux incurvés)
- Nettoyage des trois types d'assainissements (acodrains,...”
Description du marché
- Curage des 3 types d'assainissements (acodrains, boites de drainage et caniveaux incurvés)
- Nettoyage des trois types d'assainissements (acodrains, boites de drainage et caniveaux incurvés) du réseau ferré des lignes 4 du Tramway de Montpellier Méditerranée Métropole, couvrant approximativement 61 kms
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant maximum de 1 200 000 euro(s) HT d'une durée de 36 mois, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois
Le marché comporte une clause sociale : 250 heures par an soit 1 500 heures pour la totalité du marché reconduction incluse
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf. Rc”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché)
En cas de groupement, la...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché)
En cas de groupement, la forme souhaitée à l'issue de l'attribution du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Marché à prix unitaires
Paiement par virement à 30 jours fin de mois le 10 du mois suivant
Autofinancement sur budget Tam” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte une clause sociale : 250 heures par an soit 1 500 heures pour la totalité du marché reconduction incluse”
“Attention : Conformément à la réforme de la commande publique, le dossier de consultation (Dce) est joint au présent avis, néanmoins, il s'agit bien d'une...”
Attention : Conformément à la réforme de la commande publique, le dossier de consultation (Dce) est joint au présent avis, néanmoins, il s'agit bien d'une Demande De Candidature uniquement : fournir les documents listés à la rubrique "conditions de participation" (pas de remise d'offre à ce stade)
Procédure avec négociation - articles R.2124-4 et R.2161-21 à R.2161-23 du code de la commande publique
Le candidat peut également transmettre le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter sa candidature. Il complètera alors les rubriques reprenant les informations demandées dans la rubrique "conditions de participation". Le Dume est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
En vertu du principe "Dites le nous une fois", les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans la rubrique "conditions de participation" s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation datant de moins de 12 mois.
Analyse des candidatures : analyse des garanties et capacités techniques, financières et professionnelles
En cas de groupement, à l'exception de la lettre de candidature, chaque membre du groupement devra présenter tous les documents exigés au paragraphe "conditions de participation"
Conditions de remise des candidatures : dépôt sur notre plateforme de dématérialisation : www.tam-voyages.com Rubrique "appels d'offres"
Avant tout dépôt dématérialisé, lire attentivement les conditions générales d'utilisation de la plateforme
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 675
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr📧
Téléphone: 0491155050📞
Fax: 0491544290 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 174-536492 (2024-09-04)