Contrôles d'exposition pour les poussières de bois dans les établissements publics locaux d?enseignement (EPLE) de la région Bourgogne-Franche-Comté - Relance après déclaration sans suite
Région Bourgogne Franche-Comté
Contrôles d'exposition pour les poussières de bois dans les établissements publics locaux d?enseignement (EPLE) de la région Bourgogne-Franche-Comté - Relance après déclaration sans suite
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrôles d'exposition pour les poussières de bois dans les établissements publics locaux d?enseignement (EPLE) de la région Bourgogne-Franche-Comté - Relance après déclaration sans suite
Numéro de référence: 2024-20S01-001
Brève description:
“Contrôles d'exposition pour les poussières de bois dans les établissements publics locaux d?enseignement (EPLE) de la région Bourgogne-Franche-Comté -...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement de travail 📦
Description
Description du marché:
“Contrôles d'exposition pour les poussières de bois dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) de la région Bourgogne-Franche-Comté”
Durée de l'accord: 01 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-16 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“03 reconductions maximum de 01 an chacun, soit une durée maximale totale de 04 ans”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir Règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-18 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Adresse postale: 4, Square Catan
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pierre.simonin@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 0380443409 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La Région Bourgogne-Franche-Comté a décidé de déclarer sans suite pour motif d'intérêt général la procédure initiale de mise en concurrence. La...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon Cedex 3
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon Cedex 3
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0381826000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 095-288150 (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrôles d'exposition pour les poussières de bois dans les établissements publics locaux d?enseignement (EPLE) de la région Bourgogne-Franche-Comté - Relance après déclaration sans suite
Numéro de référence: 2024-20S01-001
Brève description:
“Contrôles d'exposition pour les poussières de bois dans les établissements publics locaux d?enseignement (EPLE) de la région Bourgogne-Franche-Comté -...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement de travail 📦
Description
Description du marché:
“Contrôles d'exposition pour les poussières de bois dans les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) de la région Bourgogne-Franche-Comté”
Durée de l'accord: 01 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-16 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“03 reconductions maximum de 01 an chacun, soit une durée maximale totale de 04 ans”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir Règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-18 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Adresse postale: 4, Square Catan
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pierre.simonin@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 0380443409 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La Région Bourgogne-Franche-Comté a décidé de déclarer sans suite pour motif d'intérêt général la procédure initiale de mise en concurrence. La...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon Cedex 3
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon Cedex 3
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0381826000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 095-288150 (2024-05-15)
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